Filtrer les résultats
Multimédias
  • 14
Nom de l'inventaire
  • 5
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 14
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Fonctions
Aucune valeur disponible
Typologies
  • 8
  • 1
  • 1
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
Collectivités
Aucune valeur disponible
Période
Aucune valeur disponible

  • sur 1
14 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Les deux chambres
Cote
1C/3534
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Les deux chambres
2

Projet de constitution pour la République française et discours préliminaire prononcé au nom de la commission des onze, dans la séance du 5 messidor, an III
Cote
1C/2636
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Projet de constitution pour la République française...
3

Plan de constitution présenté à la convention nationale, les 15 et 16 février 1793, l'an II de la République. Imprimé par ordre de la Convention nationale
Cote
1C/2635
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Plan de constitution présenté à la convention nationale,...
4

Réforme des régions et du Sénat. Déclarations du Gouvernement au parlement. [Extraits]
Cote
1C/501055
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Réforme des régions et du Sénat. Déclarations du Gouvernement...
5

Observations sur l'acte additionnel aux constitutions de l'Empire, du 22 avril 1815
Cote
1C/702378
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Observations sur l'acte additionnel aux constitutions...
6

Souveraineté du peuple et gouvernement
Cote
1C/3765
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Souveraineté du peuple et gouvernement
7

Projet de constitution de la République française adopté le 29 septembre 1946 par l'Assemblée nationale constituante
Cote
1C/700413, 428
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Projet de constitution de la République française adopté...
8

Vues sur la réforme constitutionnelle
Cote
1C/300356
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Vues sur la réforme constitutionnelle
9

Loi relative à la proclamation de la loi constitutionnelle. Donnée à Paris, le 15 septembre 1791
Cote
1C/700585/BIS
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Loi relative à la proclamation de la loi constitutionnelle....
10

Recueil des pièces authentiques approuvées par l'Assemblée nationale de la France, avec toutes ses résolutions et délibérations et tout ce qui doit former la constitution française
Cote
1C/2622/VOL/1/5
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Recueil des pièces authentiques approuvées par l'Assemblée...
11

Plan de constitution présenté à la Convention nationale les 15 et 16 février 1793, l'an II de la République
Cote
1C/1549
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Plan de constitution présenté à la Convention nationale...
12

Petit pamphlet sur le projet de constitution, suivi du texte exact et corrigé du projet de constitution. Août 1848
Cote
1C/1865
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Petit pamphlet sur le projet de constitution, suivi...
13

Relier les collines de Fourvière et de la Croix-Rousse à Lyon (1847-1990)
Cote
30C/73
 Date- Lieu
Fourvière, Colline de (Lyon, Rhône, France), Croix-Rousse, Colline de la (Lyon, Rhône, France)
 Type de document
document numérique

  • Contexte : Articles et monographies en ligne : 30C/1-....

  • Relier les collines de Fourvière et de la Croix-Rousse...
14

Les Constitutions françaises de 1791 à 1848. [Discours prononcé le 25 novembre 1872, à la séance de rentrée de la Conférence]
Cote
1C/300918
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Les Constitutions françaises de 1791 à 1848. [Discours...