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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Edit du Roi et autres pièces concernant l'emprunt fait à Gènes, par la ville de Lyon en mil sept cent cinquante huit
Cote
1C/1221
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Edit du Roi et autres pièces concernant l'emprunt fait...
2

Traité pratique des emprunts des communes et des établissements de bienfaisance [...]
Cote
1C/3240
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Traité pratique des emprunts des communes et des établissements...
3

L'équipement d'une commune rurale
Cote
1C/4263
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • L'équipement d'une commune rurale
4

La vie des grandes capitales. Etudes comparatives sur Londres-Paris-Berlin
Cote
1C/4881
 Date- Lieu
Londres (Angleterre), Paris (France), Berlin (Allemagne)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La vie des grandes capitales. Etudes comparatives sur...
5

Les dettes comparées des villes de France
Cote
1C/301194
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Les dettes comparées des villes de France
6

La caisse d'aide à l'équipement des Collectivités locales
Cote
1C/304284
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • La caisse d'aide à l'équipement des Collectivités locales
7

Liste des pensionnaires ou rentiers à vie de la ville de Lyon, vivans, connus jusques à ce jour 15 aoust 1677 [...] suivie de celle des pensionnaires décédez connus jusques audit jour [...]
Cote
1C/450007
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/450000 - 1C/450467

  • Liste des pensionnaires ou rentiers à vie de la ville...
8

Edit du Roi et autres pièces concernant l'emprunt fait à Gênes par la Ville de Lyon en mil sept cent quarante trois
Cote
1C/500051
 Date- Lieu
Gênes (Italie), Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Edit du Roi et autres pièces concernant l'emprunt fait...
9

Tableau et résumé historique des emprunts de la Ville de Lyon. 1814-1895
Cote
1C/500741
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Tableau et résumé historique des emprunts de la Ville...
10

Edit du Roy. 1743, 14 mai
Cote
1C/502260
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/502000 - 1C/502999

  • Edit du Roy. 1743, 14 mai
11

Projet de conversion et d'unification de la dette lyonnaise
Cote
1C/502932
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/502000 - 1C/502999

  • Projet de conversion et d'unification de la dette lyonnaise
12

Les Emprunts d'équipement local gérés par le Groupement des collectivités
Cote
1C/700226
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Les Emprunts d'équipement local gérés par le Groupement...
13

Recueil de documents relatifs à la dette municipale annexé au rapport présenté au Conseil municipal dans sa séance du 1er février 1867, par M. le Sénateur, Préfet du Rhône
Cote
1C/700473
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Recueil de documents relatifs à la dette municipale...
14

Rapport de Monsieur le Conseiller d'Etat chargé de l'Administration du Département du Rhône sur la conversion des dettes actuelles de la Ville en un emprunt à longue échéance. [7 octobre 1853]
Cote
1C/700614
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Rapport de Monsieur le Conseiller d'Etat chargé de...
15

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, du 28 avril 1695, qui décharge les Prevost des Marchands et Echevins de la ville de lyon de l'établissement des offices de receveur et controlleur des deniers communs [...] [et de nombreux autres offices crées par le roi, autorisant le remboursement ; permettant...] d'emprunter jusques a la somme de cinq cens mille livres, comme aussi leur accorde la continuation de deux pour cens sur les marchandises pour trois années [...]
Cote
1C/701774
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roy, du 28 avril 1695,...
16

Arrest du Conseil et lettres patentes données en conséquence sur le don gratuit fait au Roy, par la ville de Lyon, de la somme de trois cens mille livres, avec les pièces jointes
Cote
1C/701828
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Arrest du Conseil et lettres patentes données en conséquence...
17

Edit du Roy concernant le Don gratuit fait à Sa Majesté par la Ville de Lyon. En 1734
Cote
1C/701830
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Edit du Roy concernant le Don gratuit fait à Sa Majesté...
18

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, par lequel sa Majesté a déchargé du droit d'amortissement et nouvel acquit les communautés Layques et ecclésiastiques séculières et régulières, qui prêteront en constitution de rente aux prévost des marchands et échevins de la ville de lyon, les sommes qui leur sont nécessaires en éxécution de l'édit du mois de février mil sept cent cinq. Du 10 février 1705
Cote
1C/701948
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roy, par lequel sa Majesté...
19

Etat des pensions viagères que le Roi consent être acquitées par le Receveur de la Ville de Lyon sur les produits de la Caisse d'amortissement établie par les lettres patentes du mois de novembre 1772, outre les autres charges de la dite Caisse [...]
Cote
1C/702030
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Etat des pensions viagères que le Roi consent être...
20

Arrest du Conseil d'Estat. Du 28 Juin 1695. Qui confirme l'hipotèque générale accordée sur les deniers de la ferme du Tiers - Surtaux et quarantième en faveur de quelques particuliers de la ville de Gennes qui ont cy-devant presté à la ville de Lyon la somme de trois cens quarante mille livres, et pour ceux qui presteront celle de cinq cens mille livres et qui permet aux prevost des marchands et echevins de cette ditte ville pour seureté des deniers de l'Emprunt de la dite somme d'affecter, obliger et hipotequer tous les biens patrimoniaux dons et octrois de la dite ville [...] à raison de six pour cent par an
Cote
1C/702657
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest du Conseil d'Estat. Du 28 Juin 1695. Qui confirme...