Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Admission des malades indigents, des communes du département du Rhône [...]

    Auteur

    HOLSTEIN - Prosper

    Cote

    1C/700625

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Admission des malades indigents, des communes du département…
  2. Résultat n°2

    Extrait du registre des délibérations. Séance du 3 juillet 1912. Hospitalisation des malades indigents des communes rurales du département du Rhône

    Cote

    1C/700628

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Extrait du registre des délibérations. Séance du 3…
  3. Résultat n°3

    Participation des départements aux sociétés présentant un intérêt départemental. [Décret du 5 Octobre 1957]

    Date de publication

    1957

    Cote

    1C/300995

    • Contexte : 1C/300001-1C/301999
    • Participation des départements aux sociétés présentant…
  4. Résultat n°4

    Note sur l'avenir des investissements routiers du département du Rhône

    Date de publication

    1970-10

    Cote

    1C/702714

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • Note sur l'avenir des investissements routiers du…
  5. Résultat n°5

    Hospices civils de Lyon. Des dépenses des enfants assistés d'après la loi du 5 mai 1869. Mémoire pour les hospices civils de Lyon contre le Département du Rhône devant le Tribunal civil de Lyon

    Date de publication

    1879

    Auteur

    Gayet, Stéphane (1827-1880 ; avocat)

    Cote

    1C/1524

    • Contexte : 1C/1-1C/1999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Hospices civils de Lyon. Des dépenses des enfants…
  6. Résultat n°6

    Traité pratique du budget départemental. Compte départemental. Budget de report, budget rectificatif, budget primitif, budget de l'instruction publique

    Date de publication

    1885

    Cote

    1C/4915

    • Contexte : 1C/4000-1C/5999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Traité pratique du budget départemental. Compte départemental.…
  7. Résultat n°7

    Evolution des comptes administratifs de 1965 à 1968 inclus. Mouvements réels

    Cote

    1C/702170

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • Evolution des comptes administratifs de 1965 à 1968…
  8. Résultat n°8

    Rapport général sur l'état des bâtiments départementaux

    Date de publication

    1936

    Auteur

    GARNIER - Tony

    Cote

    1C/300600

    • Contexte : 1C/300001-1C/301999
    • Rapport général sur l'état des bâtiments départementaux