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Résultats de la recherche

1

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, rendu en interprétation de la déclaration de Sa Majesté du 3 novembre 1715, en faveur des inspecteurs des manufactures et de toiles. Du septième aoust 1718

Date

-

Cote

1C/705884

2

Histoire de la fonction publique en France

Date

-

Cote

1C/502520/VOL/1/3

3

Epreuves et statistiques des concours de 1960

Date

-

Cote

1C/301088

4

Personnel non titulaire [Etat, départements, communes et établissements publics]. Régime complémentaire de retraites. [I.P.A.C.T.E.]

Date

-

Cote

1C/2726

5

Fonctionnaires municipaux et employés de la ville de Lyon [1870-1914]

Date

-

Cote

1C/6179

6

Personnel non titulaire. [Etat, départements, communes et établissements publics]. Régime complémentaire de retraite. [I.P.A.C.T.E.]

Date

-

Cote

1C/2727

7

Fonctionnaires. Adjoints administratifs, secrétaires, sténodactylographes, commis, huissiers, agents de bureau et de service. Dispositions statutaires [30 juillet et 30 Août 1958]

Date

-

Cote

1C/303865

8

Edict du Roy portant attribution d'hérédité aux offices de police et autres y mentionnez [...]

Date

-

Cote

1C/305755

9

L'exploitation collective des services publics

Date

-

Cote

1C/650933

10

La nouvelle loi des retraites civiles et militaires [loi du 14 avril 1924]. Textes et commentaires

Date

-

Cote

1C/4292

11

L'exploitation collective des services publics

Date

-

Cote

1C/7601

12

Pensions et retraites civiles et militaires. Législation et Jurisprudence

Date

-

Cote

1C/2361/VOL/1/2

13

Les collectivités territoriales en fiches et QCM

Date

-

Cote

1C/601663

14

Concours assistant territorial, assistant principal de conservation du patrimoine et des bibliothèques - Tout en un

Date

-

Cote

1C/601664

15

Trajectoires internationales

Date

-

Cote

1C/9674

16

Les architectes et la fonction publique

Date

-

Cote

1C/601849

17

Dans la Fonction publique du Ministère de la Culture... les conservateurs d'archives et leur profession

Date

-

Cote

1C/704871

18

Statut général des fonctionnaires

Date

-

Cote

1C/5055

19

Fonctionnaires de l'Etat

Date

-

Cote

1C/501121

20

Texte des statuts votés par l'Assemblée constitutive du 13 juin 1911 précédés d'un bulletin d'adhésion [à détacher]

Date

-

Cote

1C/304277