Filtrer les résultats
Multimédias
  • 29
Nom de l'inventaire
  • 4
  • 4
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 29
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Fonctions
Aucune valeur disponible
Typologies
  • 14
  • 5
Personnes
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 1
Collectivités
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Période
Aucune valeur disponible

  • sur 2
29 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que ceux des officiers qui auront satisfait, au dernier avril prochain, au payement de la totalité des sommes ausquelles ils ont été imposés pour augmentation de gages, en exécution de l'édit du mois d'août dernier, seront déchargés des deux-sols pour livre, et qui règle en même temps la jouissance de leurs gages suivant les payemens par eux faits. Du onze mars 1759
Cote
1C/706053
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que ceux...
2

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, rendu en interprétation de la déclaration de Sa Majesté du 3 novembre 1715, en faveur des inspecteurs des manufactures et de toiles. Du septième aoust 1718
Cote
1C/705884
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roy, rendu en interprétation...
3

Dans la Fonction publique du Ministère de la Culture... les conservateurs d'archives et leur profession
Cote
1C/704871
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Dans la Fonction publique du Ministère de la Culture......
4

Pensions civiles et militaires de retraite. Tableau des bénéfices de campagne et tableau de services non effectifs pris en compte. [Décrets n° 69-1010 et 69-1011 du 17 octobre 1969]
Cote
1C/703606
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Pensions civiles et militaires de retraite. Tableau...
5

L'exploitation collective des services publics
Cote
1C/650933
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/650000 - 1C/652226

  • L'exploitation collective des services publics
6

Les architectes et la fonction publique
Cote
1C/601849
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/601837 - ...

  • Les architectes et la fonction publique
7

Concours assistant territorial, assistant principal de conservation du patrimoine et des bibliothèques - Tout en un
Cote
1C/601664
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Concours assistant territorial, assistant principal...
8

Les collectivités territoriales en fiches et QCM
Cote
1C/601663
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Les collectivités territoriales en fiches et QCM
9

Le guide des métiers de la fonction publique territoriale
Cote
1C/600350
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Le guide des métiers de la fonction publique territoriale
10

Fonctionnaires de l'Etat
Cote
1C/501121
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Fonctionnaires de l'Etat
11

Edict du Roy portant attribution d'hérédité aux offices de police et autres y mentionnez [...]
Cote
1C/305755
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Edict du Roy portant attribution d'hérédité aux offices...
12

Texte des statuts votés par l'Assemblée constitutive du 13 juin 1911 précédés d'un bulletin d'adhésion [à détacher]
Cote
1C/304277
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Texte des statuts votés par l'Assemblée constitutive...
13

Statut général des fonctionnaires. Ordonnance n° 59-244 du 4 février 1959 et règlements d'application
Cote
1C/303868
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Statut général des fonctionnaires. Ordonnance n° 59-244...
14

Personnel de l'Etat et des collectivités publiques. Réglementation des cumuls [circulaire du 26 septembre 1963]
Cote
1C/303867
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Personnel de l'Etat et des collectivités publiques....
15

Statut général des fonctionnaires. Instruction du 13 mai 1959
Cote
1C/303866
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Statut général des fonctionnaires. Instruction du 13...
16

Fonctionnaires. Adjoints administratifs, secrétaires, sténodactylographes, commis, huissiers, agents de bureau et de service. Dispositions statutaires [30 juillet et 30 Août 1958]
Cote
1C/303865
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Fonctionnaires. Adjoints administratifs, secrétaires,...
17

Epreuves et statistiques des concours de 1960
Cote
1C/301088
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Epreuves et statistiques des concours de 1960
18

Le Parti Social Français et les fonctionnaires. Rapport présenté au IIe Congrès national du Parti Social Français [Lyon, novembre 1937]
Cote
1C/300086
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Le Parti Social Français et les fonctionnaires. Rapport...
19

Trajectoires internationales
Cote
1C/9674
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/9593 - 1C/10124

  • Trajectoires internationales
20

L'exploitation collective des services publics
Cote
1C/7601
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/6000 - 1C/7999

  • L'exploitation collective des services publics