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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Déclaration du Roy pour le recouvrement des droits d'amortissement, de nouvel acquest, et des francs fiefs, sur les gens de main-morte, et les roturiers possedans fiefs dans toute l'étendue du royaume païs terres et seigneuries de l'obeissance de sa Majesté. Donnée à Versailles le 9 mars 1700
Cote
1C/701949
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Déclaration du Roy pour le recouvrement des droits...
2

Historique de la Manufacture des Tabacs de Lyon
Cote
1C/707079
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Historique de la Manufacture des Tabacs de Lyon
3

L'administration des droits indirects et la municipalité lyonnaise : un conflit administratif en 1791
Cote
1C/5640
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé, dépouillement d'ouvrage

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Mélanges d'histoire lyonnaise offerts par ses amis...
  • L'administration des droits indirects et la municipalité...
4

Travaux à faire au bâtiment des feuilles et des cases. Etat estimatif de la dépense [...]. [8 Août 1855]
Cote
1C/701312
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Travaux à faire au bâtiment des feuilles et des cases....
5

Dispositions du budget de 1852, relatives à la diminution de l'impôt sur les boissons
Cote
1C/704712
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Dispositions du budget de 1852, relatives à la diminution...
6

Edit et déclaration du Roy pour la subvention générale du vingtième sur les danrées et marchandises à prendre et percevoir aux entrées, ensemble le Tarif Général de l'estimation faite au Conseil du Roy desdites danrées et marchandises. [en novembre 1640]
Cote
1C/500178
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Edit et déclaration du Roy pour la subvention générale...
7

Edit et déclaration du Roy pour la subvention générale du vingtième sur les danrées et marchandises à prendre et percevoir aux entrées, ensemble le Tarif Général de l'estimation faite au conseil du Roy desdites danrées et marchandises. [en novembre 1640]
Cote
1C/1601
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Edit et déclaration du Roy pour la subvention générale...
8

Arrest du Conseil royal des finances portant que le droit de jauge sera payé seulement lors de la vente des vins, eaux de vie, cidres et bières. Du 8 novembre 1674
Cote
1C/701705
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Arrest du Conseil royal des finances portant que le...
9

Codes des contributions indirectes ou lois organiques annotées
Cote
1C/6400/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/6000 - 1C/7999

  • Codes des contributions indirectes ou lois organiques...
10

Mémoire en réplique pour M[onsieur] le Conseiller d'Etat, Directeur général des Contributions indirectes ; contre les marchands liquoristes prenant la qualité de marchands en gros à Lyon
Cote
1C/700778
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire en réplique pour M[onsieur] le Conseiller d'Etat,...
11

A Monseigneur, Monseigneur l'Intendant de la Ville et Généralité de Lyon, supplie humblement Léonard Maratray [...] [Droits sur les cartes à jouer]
Cote
1C/703783
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • A Monseigneur, Monseigneur l'Intendant de la Ville...
12

[Arrêt du Conseil exemptant du droit d'Aides le Trafic de Saint Etienne avec les provinces où les Aides ont déjà cours. 28 juillet 1685]
Cote
1C/702653
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • [Arrêt du Conseil exemptant du droit d'Aides le Trafic...
13

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui porte que les quatre sols pour livre ordonnés être levés par arrests des 5 et 18 mars 1718, tant sur les fermes générales que particulières de Sa Majesté seront perçus sur la ferme des huiles, conformément ausdits arrests. Du septième may 1718
Cote
1C/703865
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui porte que les...
14

Edit et déclaration du Roy, pour la subvention du vingtième, sur les Danrées et Marchandises, à prendre et percevoir aux Entrées [...]. Vérifiez en la Cour des Aydes les 4 et 6 décembre 1640, et 19 janvier 1641
Cote
1C/501906
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Edit et déclaration du Roy, pour la subvention du vingtième,...
15

De la nécessité de convertir les droits de détail, de consommation, de circulation et de licence, sur les boissons en une taxe unique aux entrées. Mémoire présenté au Conseil municipal de la Croix-Rousse pour les débitans marchands de vin de cette ville
Cote
1C/700366
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • De la nécessité de convertir les droits de détail,...
16

La Régie et le commerce des boissons
Cote
1C/1616
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La Régie et le commerce des boissons
17

Régime de l'alcool
Cote
1C/701007
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Régime de l'alcool
18

Du contentieux des contraventions en matière de contributions indirectes et d'octrois
Cote
1C/2106
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Du contentieux des contraventions en matière de contributions...
19

Rapport de la commission spéciale chargée d'étudier les moyens de supprimer l'octroi et de le remplacer par les taxes directes
Cote
1C/502962
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/502000 - 1C/502999

  • Rapport de la commission spéciale chargée d'étudier...
20

Remonstrances verballes faictes au conseil par le sieur Pellot, prevost des Marchans de la ville de Lyon, et l'un des députez d'icelle, sur la déclaration de sa Majesté du 14 aoust 1632, touchant la réapréciation au mois de juin 1633
Cote
1C/702591
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Remonstrances verballes faictes au conseil par le sieur...