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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Jacques Gauvain
Cote
1C/502376
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/502000 - 1C/502999

  • Jacques Gauvain
2

Déclaration du Roy portant règlement pour l'affinage des matières d'or et d'argent. Du vingt-cinquième jour d'octobre 1689
Cote
1C/704845
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Déclaration du Roy portant règlement pour l'affinage...
3

Edit du Roy portant suppression des offices d'essayeurs et de controlleurs des ouvrages de l'orfèvrerie, et réunion de leurs droits à la ferme de la marque de l'or et de l'argent. Donné à Versailles au mois de may 1723
Cote
1C/706013
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Edit du Roy portant suppression des offices d'essayeurs...
4

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui permet à la Compagnie des Indes de faire fondre et affiner toutes sortes d'espèces et matières d'or et d'argent. Du 8 novembre 1720
Cote
1C/705330
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui permet à la Compagnie...
5

Déclaration du Roy portant que sur l'or et l'argent qui sera fabriqué et mis en oeuvre par les orfèvres batteurs et tireurs d'or, il sera levé trente sols par once d'or et vingt sols par marc d'argent au profit du Roy. Vérifiée en Parlement le septième avril 1672
Cote
1C/304348
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Déclaration du Roy portant que sur l'or et l'argent...
6

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du quatrième aoust 1693 [...]. [Prescrivant aux orfèvres pour éviter la fraude sur la marque, d'inscrire les noms et adresses des vendeurs ou des propriétaires quand ils achètent ou prennent en réparation de la vaisselle]
Cote
1C/703973
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du quatrième aoust...
7

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui ordonne qu'à l'avenir il ne sera perçu aucun droit sur la vaisselle d'argent qui sera transportée de l'étendue des Cinq Grosses Fermes dans les provinces du Royaume réputées étrangères. Du onzième décembre 1717
Cote
1C/705558
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui ordonne qu'à l'avenir...
8

Recueil des tarifs portatifs, contenant la réduction réciproque des monnoies de Genève, de France et de Suisse, suivi de divers tarifs pour la conversion des louis et des piastres en argent...
Cote
1C/303124
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Recueil des tarifs portatifs, contenant la réduction...
9

Edit du Roi qui supprime les deux offices d'affineurs et départeurs d'or et d'argent de Paris, et révoque la réunion faite à la Communauté des tireurs d'or de Lyon des fonctions et des droits des quatre offices d'affineurs et départeurs d'or et d'argent qui avoient été créés pour cette ville, et qui ont été depuis supprimés. Donné à Versailles, au mois de février 1781
Cote
1C/305296
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Edit du Roi qui supprime les deux offices d'affineurs...
10

Mémoire justificatif pour le sieur Barthelemy Gabet, au sujet de la régie des affinages de Lyon. [7 septembre 1769]
Cote
1C/501735
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Mémoire justificatif pour le sieur Barthelemy Gabet,...
11

Lettres patentes du Roi, qui accordent aux sieurs Pallu et Compagnie, la recette et administration des affinages des matières d'or et d'argent dans la ville de Lyon, à titre de bail et régie intéressée, pendant quinze années. Données à Versailles le 13 novembre 1784
Cote
1C/705522
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Lettres patentes du Roi, qui accordent aux sieurs Pallu...
12

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, et Lettres-patentes sur icelui qui, sur les contestations survenues entre le fermier des affinages de la ville de Lyon, les négocians, et le directeur de la Monnoie de ladite ville, ordonne que les droits d'affinage des matières d'argent au dessous du titre de six deniers seront fixés [...]. Du douze juin 1763
Cote
1C/706021
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, et Lettres-patentes...
13

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi et lettres patentes sur icelui [...] portant règlement sur les droits à payer aux affineurs, pour le départ des ouvrages et matières d'argent tenant or. Du 12 décembre 1773
Cote
1C/704860
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi et lettres patentes...
14

Edit du Roy, portant suppression des six offices d'affineurs des monnoyes de Paris et de Lyon, et création de pareils offices. Donné à Versailles au mois de may 1733
Cote
1C/706017
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Edit du Roy, portant suppression des six offices d'affineurs...
15

Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui réitère les défenses portées par les ordonnances touchant le transport des espèces et matières d'or, d'argent et de billon hors du royaume, surachat des matières et la fonte des espèces. Du 2 mars 1706
Cote
1C/705275
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui réitère les défenses...
16

Edit du Roi portant suppression, à commencer du premier janvier 1761, du droit de marque sur chaque marc de lingot destiné à être converti en traits d'argent des quatre offices d'affineurs et départeurs d'or et d'argent créés par édit du mois d'août 1757 pour la ville de Lyon [...]
Cote
1C/706020
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Edit du Roi portant suppression, à commencer du premier...
17

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant qu'il ne pourra être donné ni fait aucune négociation d'espèces ou matières d'or et d'argent au marc ailleurs que dans les bureaux des Monnoyes ou des Changeurs. Du 10 novembre 1720
Cote
1C/705331
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant qu'il ne...
18

Edit du Roy portant suppression de la maîtrise d'affineur et création de quatre offices d'affineurs à Lyon. Donné à Versailles au mois de décembre 1692
Cote
1C/704847
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Edit du Roy portant suppression de la maîtrise d'affineur...
19

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant deffenses à tous orfèvres et autres personnes de jetter aucunes matières d'or et d'argent en barres ou lingots, qu'elles n'ayent esté bien brassées. Du 3 mai 1723
Cote
1C/703980
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant deffenses...
20

[Arrêt ordonnant que le Consulat de Lyon cèdera les octrois du vin de 15 d. par muid et 10 s. par anée, à l'entrepreneur de la manufacture d'or filé de Milan, pour aider son établissement à Lyon. 5 février 1669]
Cote
1C/305409
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • [Arrêt ordonnant que le Consulat de Lyon cèdera les...