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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Règlement sanitaire et règlement de voirie
Cote
1C/301937
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Règlement sanitaire et règlement de voirie
2

Tarif des droits de voirie et d'occupation du sol par les riverains des voies publiques. [9 mars 1926]
Cote
1C/302776
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Tarif des droits de voirie et d'occupation du sol par...
3

Concession des kiosques dits bancs de tisane sur les voies publiques de la ville de Lyon et dans le parc de la Tête d'Or. Cahier des Charges
Cote
1C/303057
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Concession des kiosques dits bancs de tisane sur les...
4

Concession des emplacements affectés aux kiosques-buvettes sur les voies publiques de la Ville de Lyon et dans le Parc de la Tête-d'Or pour la période du 1er avril 1954 au 31 mars 1958. Cahier des Charges
Cote
1C/303834
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Concession des emplacements affectés aux kiosques-buvettes...
5

Concession des emplacements affectés aux kiosques dits bancs de tisane sur les voies publics de la ville de Lyon et dans le parc de la Tête d'or [...] Cahier des Charges
Cote
1C/303835
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Concession des emplacements affectés aux kiosques dits...
6

Concessions des kiosques-buvettes dits bancs de tisane. Additif au cahier des charges du 18 août 1913. [Du 19 novembre 1927]
Cote
1C/303836
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Concessions des kiosques-buvettes dits bancs de tisane....
7

Tarifs des droits de voirie et d'occupation du domaine public. Tarifs de base des redevances pour tolérances consenties
Cote
1C/304196
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Tarifs des droits de voirie et d'occupation du domaine...
8

Réglementation de l'occupation des trottoirs de la voie publique par les étalages, tables de terrasses, jardinières, caisses d'arbustes, paravents, vitrines et autres installations. Arrêté municipal
Cote
1C/304197
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Réglementation de l'occupation des trottoirs de la...
9

Regards sur l'esthétique urbaine. Guide d'information édité par la ville de Rueil-Malmaison
Cote
1C/306445
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Regards sur l'esthétique urbaine. Guide d'information...
10

Concession des kiosques dits bancs de tisane ou bancs de fleuristes sur les voies publiques de la ville de Lyon et dans le parc de la Tête d'Or
Cote
1C/307258
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Concession des kiosques dits bancs de tisane ou bancs...
11

L'Acier dans l'équipement de la route
Cote
1C/700580
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • L'Acier dans l'équipement de la route
12

Règlement et tarif de voirie pour la ville de Lyon
Cote
1C/700724
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Règlement et tarif de voirie pour la ville de Lyon
13

Règlement et tarif de voirie pour la ville de Lyon
Cote
1C/700725
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Règlement et tarif de voirie pour la ville de Lyon
14

Concession des chalets de nécessité du 7 avril 1892 au 7 avril 1922. Cahier des charges
Cote
1C/701113
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Concession des chalets de nécessité du 7 avril 1892...
15

Cahier des charges, clauses et conditions de l'adjudication du droit d'exploitation des kiosques lumineux à Lyon. Période du 1er mars 1878 au 28 février 1890
Cote
1C/701161
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Cahier des charges, clauses et conditions de l'adjudication...
16

Horloge publiques et pendules des bâtiments communaux et services municipaux. Remontage, réglage et entretien. Cahier des charges
Cote
1C/701169
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Horloge publiques et pendules des bâtiments communaux...
17

Concession du droit de placer et de louer des chaises sur les places et promenades publiques de la ville de Lyon, au stade municipal de Gerland et au vélodrome Tête d'or, du 16 mars 1946 au 15 mars 1955. Cahier des charges
Cote
1C/701559
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Concession du droit de placer et de louer des chaises...
18

Règlement général de voirie. [Des 13 mai 1825 et 25 septembre 1834]
Cote
1C/702105
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Règlement général de voirie. [Des 13 mai 1825 et 25...
19

Projet de règlement de voirie municipale pour la Ville de Lyon
Cote
1C/702107
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Projet de règlement de voirie municipale pour la Ville...
20

Tarif des redevances afférentes aux occupations du domaine public. 1983
Cote
1C/706287
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Tarif des redevances afférentes aux occupations du...