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  1. Résultat n°1

    Du régime exceptionnel imposé à la ville de Lyon. Mémoire présenté par le Maire à l'appui des revendications de la municipalité

    Date de publication

    1884

    Cote

    1C/700680

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Du régime exceptionnel imposé à la ville de Lyon.…
  2. Résultat n°2

    Arrêt de la cour de parlement, qui maintient les prevôt des marchands et Echevins de la ville de lyon dans le droit et possession d'exercer par eux ou par leurs officiers, la jurisdiction de la police et voyerie, pour la liberté, sureté et facilité des rues, places et quais, et règle quant à la voyerie, les fonctions des officiers du bureau des finances de la même ville. Du 18 mars 1769

    Date de publication

    1769

    Cote

    1C/701787

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Arrêt de la cour de parlement, qui maintient les prevôt…
  3. Résultat n°3

    Revendications de la municipalité au sujet de la police municipale. Rapport du maire. [20 avril 1893]

    Date de publication

    1893

    Cote

    1C/701590

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Revendications de la municipalité au sujet de la police…
  4. Résultat n°4

    Séance du Conseil municipal du 19 mai 1851. Voeu émis par le Conseil municipal sur le projet de loi présenté à l'Assemblée Nationale, le 14 mai 1851, relatif à l'organisation du pouvoir central dans les diverses communes composant l'agglomération lyonnaise

    Cote

    1C/700468

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Séance du Conseil municipal du 19 mai 1851. Voeu émis…
  5. Résultat n°5

    Répertoire de police administrative et judiciaire. Législation et règlementation. Jurisprudence et doctrine

    Date de publication

    1896-1899

    Cote

    1C/500309/VOL/1/2

    • Contexte : 1C/500000-1C/500999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Répertoire de police administrative et judiciaire.…
  6. Résultat n°6

    Arrêt de la cour de parlement, qui maintient les prevôt des marchands et Echevins de la ville de lyon dans le droit et possession d'exercer par eux ou par leurs officiers, la jurisdiction de la police et voyerie, pour la liberté, sureté et facilité des rues, places et quais, et règle quant à la voyerie, les fonctions des officiers du bureau des finances de la même ville. Du 18 mars 1769

    Date de publication

    1769

    Cote

    1C/702277

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • Arrêt de la cour de parlement, qui maintient les prevôt…
  7. Résultat n°7

    Des attributions des maires et adjoints en matière criminelle et de police municipale

    Date de publication

    1873

    Cote

    1C/2957

    • Contexte : 1C/2000-1C/3999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Des attributions des maires et adjoints en matière…
  8. Résultat n°8

    Loi sur la police de la chasse, promulguée le 3 mai 1844

    Date de publication

    1844

    Cote

    1C/309046

    • Contexte : 1C/308000-1C/309323
    • Loi sur la police de la chasse, promulguée le 3 mai…
  9. Résultat n°9

    Grand manuel de police administrative et judiciaire à l'usage des commissaires de police

    Date de publication

    1877

    Cote

    1C/2596

    • Contexte : 1C/2000-1C/3999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Grand manuel de police administrative et judiciaire…
  10. Résultat n°10

    Code de police. Textes des ordonnances de police depuis l'origine revues et mises à jour

    Date de publication

    1905

    Cote

    1C/2320

    • Contexte : 1C/2000-1C/3999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Code de police. Textes des ordonnances de police depuis…
  11. Résultat n°11

    [Arrêtés relatifs à la police dans la ville de Saint-Etienne. 17 et 27 mai 1856]

    Date de publication

    1856

    Cote

    1C/303202

    • Contexte : 1C/302000-1C/303999
    • [Arrêtés relatifs à la police dans la ville de Saint-Etienne.…
  12. Résultat n°12

    Loi sur la police de la chasse, promulguée le 3 mai 1844

    Date de publication

    1844

    Cote

    1C/301916

    • Contexte : 1C/300001-1C/301999
    • Loi sur la police de la chasse, promulguée le 3 mai…
  13. Résultat n°13

    Loi sur la police de la chasse

    Date de publication

    1844

    Cote

    1C/307209

    • Contexte : 1C/306000-1C/307999
    • Loi sur la police de la chasse
  14. Résultat n°14

    Traité de la police municipale ou de l'autorité des Maires, de l'Administration et du Gouvernement en matières règlementaires

    Date de publication

    1844-1862

    Cote

    1C/3116/VOL/1/4

    • Contexte : 1C/2000-1C/3999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Traité de la police municipale ou de l'autorité des…