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Résultats de la recherche

1

Ordonnance et règlement général sur le fait de la police de la ville et fauxbourgs de Lyon. [En la Chambre de police de la Sénéchaussée de Lyon, 10 septembre 1700]

Date

-

Cote

1C/2242

2

Ordonnances et règlement général de la police de la ville de Lyon, et faux-bourgs d'icelle. Fait par Messieurs les juges, et commissaires députés de ladite police suivant l'édit de Sa Majesté. Dernière édition à laquelle sont adjoustées diverses nouvelles, ordonnances et tarif, comme aussi à la fin la table des tiltres, chapitres, et choses plus importantes

Date

-

Cote

1C/2888

3

Collection officielle des ordonnances de police [...] imprimée par ordre de M. [...], préfet de police

Date

-

Cote

1C/3253/VOL/1/7

4

Ordonnances et reglemens généraux sur le fait de la police de la ville et faux bourgs de Lyon

Date

-

Cote

1C/1592

5

Ordonnances et reglement général de la Police de la Ville de Lyon

Date

-

Cote

1C/5609

6

Ordonnances et reglemens généraux sur le fait de la police de la ville et faux bourgs de Lyon

Date

-

Cote

1C/2247

7

Ordonnance et réglement général de la police de la ville de Lyon et Faux-bourgs d'icelle; fait par messieurs les juges, et commissaires deputez de ladite Police suivant l'Edit de sa Majesté.

Date

1662

Cote

23C/52

8

Arrêté du Bureau central du canton de Lyon (concernant la police), du 19 fructidor an VI Signé : Deyrieu, Costerisan, Rivaud

Date

-

Cote

1C/305305

9

Mémento de police municipale

Date

-

Cote

1C/302350

10

Regolamento per la guardia della citta proposto con deliberazione del Consiglio comunale del 1er Agusto 1863, ed approvato con decreto reale del di 29 ottobre successivo

Date

-

Cote

1C/301968

11

De par le Roy. Ordonnance concernant la retraite des soldats, le port d'arme, les heures de la fermeture des allées, caffés, cabarets et billards, l'expulsion des vagabonds et mendiants, la délivrance des bulletins aux étrangers à leur entrée dans la ville, etc.

Date

-

Cote

1C/706216

12

Manuel de police judiciaire et municipale à l'usage des maires et adjoints, commissaires de police, juges de paix, officiers de gendarmerie, procureurs impériaux, juges d'instruction et préfets

Date

-

Cote

1C/4458

13

Dictionnaire ou traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses et seigneuries de la campagne [...]

Date

-

Cote

1C/189

14

Livre d'or

Date

-

Cote

1C/502545

15
Ville de Lyon archives communales

2 lots 36 medias

Ville de Lyon archives communales

Date

-

Cote

1C/600140

16

Recueil des arrêtés et règlements de police de la ville de Lyon et de l'agglomération lyonnaise. Année [...] [1852-1880]

Date

-

Cote

1C/4639/VOL/1/4

17

Le maire et le bruit

Date

-

Cote

1C/305425, 6

18

Regolamento di polizia municipale del comune di Firenze deliberato al Consiglio comunale, nelle adunanze del 2 marzo e 31 agosto 1866 [...], colle successive aggiunte e modificazioni

Date

-

Cote

1C/301967

19

Ordonnance et règlement général sur le fait de la police de la ville et fauxbourgs de Lyon

Date

-

Cote

1C/1593

20

L'officier de police judiciaire. Résumé des attributions des maires, adjoints, commissaires de police, officiers du ministère public, près les tribunaux de simple police, etc., etc. [...]

Date

-

Cote

1C/4267