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17 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Réforme des finances locales. De l'adaptation des centimes additionnels aux impôts sur les revenus
Cote
1C/4891
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Réforme des finances locales. De l'adaptation des centimes...
2

Leggi, regolamenti ed altre disposizioni concernenti l'applicazione della tassa di famiglia nel comune di Firenze
Cote
1C/301964
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Leggi, regolamenti ed altre disposizioni concernenti...
3

La taxe professionnelle en 1979 ; Richesse et pression fiscale. Activités économiques
Cote
1C/501853
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La taxe professionnelle en 1979 ; Richesse et pression...
4

Tarif des droits de voierie adopté par le Conseil municipal, par délibération en date du 1er septembre 1899
Cote
1C/302786
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Tarif des droits de voierie adopté par le Conseil municipal,...
5

Regolamento per l'applicazione della tassa sulle vetture pubbliche e private e sui domestici. [26 agosto 1871]
Cote
1C/301971
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Regolamento per l'applicazione della tassa sulle vetture...
6

Tarif des droits de voirie
Cote
1C/301943/VOL/2
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Tarif des droits de voirie
7

Révolution des finances locales. Conséquences sur la politique de l'habitat
Cote
1C/303734
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Révolution des finances locales. Conséquences sur la...
8

Tarifs des droits de voirie et d'occupation du domaine public. Tarifs de base des redevances pour tolérances consenties
Cote
1C/304196
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Tarifs des droits de voirie et d'occupation du domaine...
9

Droits de voierie. Tarif voté par délibération du Conseil municipal du 31 mai 1899
Cote
1C/302787
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Droits de voierie. Tarif voté par délibération du Conseil...
10

Tarif des droits de voirie et d'occupation du sol par les riverains des voies publiques. [9 mars 1926]
Cote
1C/302776
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Tarif des droits de voirie et d'occupation du sol par...
11

Etude de l'évolution des patentes dans chacune des communautés urbaines de France. Situation - particulière de la communauté urbaine de Lyon. 1968-1972
Cote
1C/706481
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Etude de l'évolution des patentes dans chacune des...
12

Règlement et tarif de voirie pour la ville de Marseille
Cote
1C/2587
 Date- Lieu
Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Règlement et tarif de voirie pour la ville de Marseille
13

Evolution du produit des contributions directes. de 1976 à 1977
Cote
1C/704097
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Evolution du produit des contributions directes. de...
14

Taxe sur la publicité
Cote
1C/304223
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Taxe sur la publicité
15

Concession des kiosques dits bancs de tisane ou bancs de fleuristes sur les voies publiques de la ville de Lyon et dans le parc de la Tête d'Or
Cote
1C/307258
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Concession des kiosques dits bancs de tisane ou bancs...
16

Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388
Cote
1C/322
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388
17

Rapport du Maire de Lyon au Conseil Municipal, sur la question du remplacement d'une partie de la Contribution personnelle et mobilière, par un prélèvement sur les produits de l'octroi
Cote
1C/700619
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Rapport du Maire de Lyon au Conseil Municipal, sur...