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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Extraict des registres du Conseil d'Estat, sur la requeste présentée au roy en son conseil [...] [Arrêt confirmant à la ville de Lyon une rente sur les Aides de 7071 l.]
Cote
1C/702594
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Extraict des registres du Conseil d'Estat, sur la requeste...
2

L'équipement d'une commune rurale
Cote
1C/4263
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • L'équipement d'une commune rurale
3

Les subventions de l'état aux communes
Cote
1C/6201
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/6000 - 1C/7999

  • Les subventions de l'état aux communes
4

"Citoyen président, Notre délibération du 30 Juin..." [Circulaire du Secrétaire du Comité aux présidents des Sections, sur une contribution exceptionnelle pour la défense de la ville. 6 juillet 1793.]
Cote
1C/500469
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • "Citoyen président, Notre délibération du 30 Juin..."...
5

[Arrêt du Conseil maintenant la Ville de lyon en la jouissance de la rente de 7.061 livres assignée sur les Aides de lyon]
Cote
1C/703069
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • [Arrêt du Conseil maintenant la Ville de lyon en la...
6

Etude sur l'évolution de la dotation globale de fonctionnement de 1980 à 1981
Cote
1C/706317
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Etude sur l'évolution de la dotation globale de fonctionnement...
7

Impôt extraordinaire de 55 centimes sur les quatre contributions directes
Cote
1C/700612/VOL/1
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Impôt extraordinaire de 55 centimes sur les quatre...
8

Au service des communes. Ce qu'elles peuvent obtenir des directions départementales de l'équipement
Cote
1C/306071
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Au service des communes. Ce qu'elles peuvent obtenir...