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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1C/707037
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Reflexions sur l'abolition des privilèges de bourgeoisie...
2
Cote
1C/302864
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Arrest du Conseil d'Estat qui maintient et garde les...
3
Cote
1C/703105
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrests du Conseil d'Etat du Roy, portant réglement...
4
Cote
1C/2886, 1
Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Population et octroi à Grenoble
5
Cote
1C/700782
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • A Messieurs, Messieurs les Maire, Officiers municipaux...
6
Cote
1C/703867
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Mémoire pour les syndics du corps des marchands épiciers...
7
Cote
1C/700787
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Délibération du Conseil Général de la Commune de la...
8
Cote
1C/703111
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrêt du conseil d'Etat du Roi qui ordonne que le fauxbourg...
9
Cote
1C/703093
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Edit du Roy, portant suppression des offices de Controlleurs...
10
Cote
1C/702859
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Taxe et estimation de la rêve et imposition foraine,...
11
Cote
1C/3015
Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Manuel de l'employé d'octroi. Guide pratique à l'usage...
12
Cote
1C/709749
Date- Lieu
Lyon
Type de document
dépouillement d'ouvrage, brochure, ouvrage imprimé
  • Contexte : Collection générale : 1C/709623 - 1C/709781

  • Histoires lyonnaises
  • Le droit de rêve
13
Cote
1C/700554
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Réplique de l'Union mutuelle des propriétaires lyonnais...
14
Cote
1C/700445
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Règlement et tarif de l'octroi de Lyon, approuvés par...
15
Cote
1C/703110
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, et lettres patentes...
16
Cote
1C/703359
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Octroi de Lyon
17
Cote
1C/303085
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Règlement et tarif de l'octroi de Lyon approuvés par...
18
Cote
1C/702651
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest du Conseil d'Estat par lequel sa Majesté a prorogé...
19
Cote
1C/700448
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Suppression de l'octroi et taxes de remplacement
20
Cote
1C/700623
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Rapport présenté au nom de la commission des taxes...