Filtrer les résultats
Multimédias
  • 34
Nom de l'inventaire
  • 16
  • 5
  • 4
  • 2
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 34
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Fonctions
Aucune valeur disponible
Typologies
  • 16
  • 2
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
Lieux
  • 1
Collectivités
  • 19
  • 3
  • 1
Période
Aucune valeur disponible

  • sur 2
34 résultats

Résultats de la recherche

1

Ordonnance du Roi en faveur des maîtres de postes aux chevaux et de la ferme des messageries, contre les entreprises des loueurs de chevaux. Du 26 août 1779

Date

-

Cote

1C/705786

2

Mémoire très important des six corps des marchands. Pour le bien de l'Etat. La liberté du commerce [...]. Contre l'oppression et vexations des maîtres des coches, carrosses et messageries unies [...]. [Après 1701]

Date

-

Cote

1C/450233

3

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui fixe un délai pour la représentation des titres des concessionnaires, engagistes et autres possesseurs des droits de carrosses, messageries et voitures d'eau dont la liquidation a été ordonnée par l'arrêt du Conseil du 7 août 1775. Du 30 septembre 1779

Date

-

Cote

1C/705787

4

Extrait des registres du Conseil d'Estat. [Arrêt portant règlement sur l'exercice de la messagerie et poste royale. 25 juin 1678]

Date

-

Cote

1C/450230

5

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui commet les sieurs [...] pour procéder aux liquidations ordonnées par les arrêts de ce jour aux anciens fermiers des diligences et messageries du Royaume [...]. Du 7 août 1775

Date

-

Cote

1C/705775

6

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi concernant les messageries. Du 17 août 1776. [Règlement des conditions générales]

Date

-

Cote

1C/705783

7

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui réunit au Domaine de Sa Majesté le privilège accordé pour l'établissement des voitures de la Cour et de celles de Saint-Germain ; révoque les baux passés en vertu desdits privilèges. Du 7 août 1775

Date

-

Cote

1C/705779

8

L'Etranger à Lyon

Date

-

Cote

1C/700334

9

Arrest pour la représentation des titres des messageries royales. Extraict des registres du Conseil d'Estat. Du 29 décembre 1676

Date

-

Cote

1C/705738

10

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui commet les administrateurs préposés à la régie des diligences et messageries, nommés par arrêt du 7 août dernier, à l'effet de procéder à l'adjudication au rabais des fournitures nécessaires à la manutention de ladite administration. Du 11 septembre 1775

Date

-

Cote

1C/705781

11

Tarif et manière de lever les péages le long de la rivière du Rhône, depuis lyon jusques en la mer ; tant par eau que par terre, et au travers dûs ou pretendus aux villes, Seigneurs et autres cy-après nommés

Date

-

Cote

1C/392

12

La circulation routière

Date

-

Cote

1C/703664

13

Gare routière Lyon-Perrache

Date

-

Cote

1C/703528

14

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, contenant règlement sur les péages et bacs dans l'étendue de la Généralité de Lyon. Du 10 mars 1771

Date

-

Cote

1C/706314

15

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui nomme les administrateurs préposés à la régie, pour le compte du Roi, des diligences et messageries. Du 7 août 1775

Date

-

Cote

1C/705774

16

Résultat du Conseil du Roi, par lequel Sa Majesté commet Denys Bergaut pour la régie et administration des diligences et messageries par tout le Royaume. Du 7 août 1775

Date

-

Cote

1C/705776

17

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, servant de règlement sur les diligences et messageries du Royaume, auquel est annexé le tarif qui sera suivi à l'avenir [...]. Du 7 août 1775

Date

-

Cote

1C/705777

18

Extraict des registres du Conseil d'Estat. [Arrêt maintenant la Ville de Lyon en la possession de nommer à la messagerie et chassemarée entre Lyon et Genève. 3 mai 1659]

Date

-

Cote

1C/702350

19

Extrait du registre des délibérations de l'administration centrale du département du Rhône. [Taxe d'entretien des routes]

Date

-

Cote

1C/305673

20

La Circulation routière. Faits et chiffres

Date

-

Cote

1C/703906