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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Cour royale de Lyon. Année judiciaire [...]
Cote
1C/276
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Cour royale de Lyon. Année judiciaire [...]
2

Procès-verbal d'installation du Tribunal de première instance séant à Lyon
Cote
1C/278
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Procès-verbal d'installation du Tribunal de première...
3

Adresse aux citoyens de Lyon par la Société des Amis de la Constitution de la mème ville, sur la prochaine élection des Juges de Paix
Cote
1C/460
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Adresse aux citoyens de Lyon par la Société des Amis...
4

Le grand Bailliage de Lyon, comédie en un acte et en prose
Cote
1C/629
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Le grand Bailliage de Lyon, comédie en un acte et en...
5

La sénéchaussée et le siège présidial de Lyon pendant les guerres de religion
Cote
1C/1094
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La sénéchaussée et le siège présidial de Lyon pendant...
6

Lettres patentes portant règlement pour la jurisdiction des procez et differens concernant les manufactures attribuée aux maires échevins des villes, ou autres faisant pareille fonction. Données au mois d'aoust 1669
Cote
1C/1180
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Lettres patentes portant règlement pour la jurisdiction...
7

Acte de délibération concernant la manière de juger et proceder dans la jurisdiction de la police des arts et métiers, et des contraventions aux reglemens des dits arts, conformément aux édits et lettres patentes de sa Majesté, registre en la cour de parlement de Paris, et ce en explication du règlement fait le 12 janvier 1679. Du trentième décembre 1688
Cote
1C/1181
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Acte de délibération concernant la manière de juger...
8

Contribution à l'étude de deux réformes judiciaires au XVIIIe siècle
Cote
1C/1294
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Contribution à l'étude de deux réformes judiciaires...
9

Arrest contradictoire du Conseil d'Estat du Roy, portant un règlement général de jurisdiction entre les Prevost des marchands et eschevins de la ville de Lyon, juges gardiens et conservateurs des privilèges de ses foires, et les officiers de la Séneschaussée et siège présidial de la dite ville. Du 23 décembre 1668
Cote
1C/1510
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Arrest contradictoire du Conseil d'Estat du Roy, portant...
10

Procès en règlement de juridiction entre les prévost des marchands et eschevins, juges conservateurs des privilèges des Foires de la ville de Lyon ; et les officiers de la Sénéchaussée et siège de ladite ville ; jugé par le Roy en personne, le 23. jour de décembre 1668
Cote
1C/1900
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Procès en règlement de juridiction entre les prévost...
11

Des attributions des maires et adjoints en matière criminelle et de police municipale
Cote
1C/2957
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Des attributions des maires et adjoints en matière...
12

Délibération du Directoire du District de Lyon, concernant l'arrondissement des jurisdictions, des juges de paix de la ville de Lyon et de ses trois fauxborgs et de la convocation des assemblées
Cote
1C/4435
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Délibération du Directoire du District de Lyon, concernant...
13

Proces en reglement de juridiction entre les prevost des marchands et eschevins juges conservateurs des privileges des foires de la ville de Lille de levins juges conservateurs des privileges des foires de la ville de Lyon
Cote
1C/5647
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Proces en reglement de juridiction entre les prevost...
14

Arrest contradictoire du Conseil d'Estat du Roy, portant un règlement général de jurisdiction entre les Prevost des marchands et eschevins de la ville de Lyon, juges gardiens et conservateurs des privilèges de ses foires, et les officiers de la Séneschaussée et siège présidial de la dite ville. Du 23 décembre 1668
Cote
1C/9500
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/8000 - 1C/9582

  • Arrest contradictoire du Conseil d'Estat du Roy, portant...
15

Edict du roy portant reglement pour la juridiction civile et criminelle des prevost des marchands et eschevins, presidens, juges gardiens et conservateurs des privileges des foires de la ville de Lyon
Cote
1C/9501
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/8000 - 1C/9582

  • Edict du roy portant reglement pour la juridiction...
16

Etudes sur les anciennes juridictions lyonnaises
Cote
1C/301215
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Etudes sur les anciennes juridictions lyonnaises
17

Représentations des officiers de la Sénéchaussée et Siège présidial de Lyon à Mgr le Garde des Sceaux de France, précédées d'un arrêté du premier septembre 1787, et suivies des lettres adressées à Monseigneur le Garde des Sceaux, à Monsieur le Premier Président du Parlement de Paris, et à Messieurs du Châtelet de Paris. [13 septembre 1787]
Cote
1C/302502
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Représentations des officiers de la Sénéchaussée et...
18

Représentation des officiers de la Sénéchaussée et Siège présidial de Lyon, à Mgr le Garde des Sceaux de France, avec les lettres adressées à Mgr le Garde des Sceaux ; A monsieur le premier Président du Parlement de Paris, et à Messieurs du Châtelet de Paris, [13 septembre 1787]
Cote
1C/302631
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Représentation des officiers de la Sénéchaussée et...
19

Lettres patentes du roi Louis XV portant confirmation aux Prévôt des Marchands et échevins de la Ville de Lion du droit de jurisdiction de police dans ladite ville, et dans les faux-bourgs et suburbes. [De septembre 1717]
Cote
1C/302862
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Lettres patentes du roi Louis XV portant confirmation...
20

Installation de messieurs les présidents, juges, procureur du roi, et substituts près le Tribunal Civil de Lyon
Cote
1C/303383
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Installation de messieurs les présidents, juges, procureur...