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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1C/701791
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui confirme la jurisdiction...
2
Cote
1C/501698
Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Collection générale : 1C/501000 - 1C/501999

  • Règlement pour la jurisdiction de police. [25 octobre...
3
Cote
1C/301215
Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : 1C/300001 - 1C/301999

  • Etudes sur les anciennes juridictions lyonnaises
4
Cote
1C/702936
Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Procès-verbal d'installation de la Cour prévôtale de...
5
Cote
1C/500816
Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • Précis pour les officiers de la Conservation de Lyon...
6
Cote
1C/706274
Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Procès verbal de ce qui s'est passé au lit de justice...
7
Cote
1C/702044
Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Installation du président, des juges et juges suppléants...
8
Cote
1C/278
Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

  • Procès-verbal d'installation du Tribunal de première...
9
Cote
1C/701795
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui attribue aux sieurs...
10
Cote
1C/702604
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest de la Cour de Parlement de Paris. Portant règlement...
11
Cote
1C/2957
Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Des attributions des maires et adjoints en matière...
12
Cote
1C/500142
Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • La Juridiction consulaire à Lyon. La conservation des...
13
Cote
1C/702637
Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Lettres-patentes du Roi, qui renvoient en la Conservation...
14
Cote
1C/702607
Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Règlemens pour la discipline, pratique et manière de...
15
Cote
1C/705878
Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Règlement pour la jurisdiction des procez et differents...
16
Cote
1C/305873
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Edit, lettres patentes et ordonnances du Roy, concernant...
17
Cote
1C/702620
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roi, par lequel sa Majesté...
18
Cote
1C/500811
Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • Mémoire pour les sieurs Giraud et Compagnie, négocians...
19
Cote
1C/306869
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Audience solennelle de rentrée lundi 16/9/1963
20
Cote
1C/500129
Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • Procès-verbal de l'installation de M. Bryon procureur-général....