Filtrer les résultats
Multimédias
  • 200
Nom de l'inventaire
  • 85
  • 28
  • 28
  • 15
  • 10
Afficher plus
Sujets
  • 200
  • 18
  • 6
  • 5
  • 4
Afficher plus
Fonctions
Aucune valeur disponible
Typologies
  • 132
  • 17
  • 1
Personnes
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 8
Collectivités
  • 73
  • 6
  • 4
  • 3
  • 2
Afficher plus
Période
Aucune valeur disponible

  • sur 10
200 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Les procès criminels au XVIe siècle dans le ressort de la sénéchaussée de Lyon
Cote
2C/402295/SAL
 Date- Lieu - Type de document
publication périodique

  • Contexte : 2C/400001-...

  • Revue du Lyonnais
  • Les procès criminels au XVIe siècle dans le ressort...
2

Arrest de nos seigneurs du Parlement de Paris rendu en faveur du substitut de monsieur le procureur general en la juridiction de la police de la ville de Lyon. Portant reglement sur les prises à partie, l'intimation des procureurs du Roy, et l'incompetance des senéchaux, concernant les apellations qualifiées de juge incompetent. Du quatriéme septembre mil sept cens quatre
Cote
1C/707570
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest de nos seigneurs du Parlement de Paris rendu...
3

Extrait des registres de la Sénéchaussée de Lyon
Cote
1C/707483
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Extrait des registres de la Sénéchaussée de Lyon
4

Arrest de la cour de Parlement de Paris, par lequel le procès criminel intenté par le nommé Estienne Charlet aux maistres et gardes de l'art de teinturiers de soye, et commencé par le Lieutenant général de Lyon, a esté renvoyé aux Prévost des marchands et eschevins juges conservateurs de ladite ville, pour estre par eux instruit et jugé. Du 16 avril 1676
Cote
1C/706365
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest de la cour de Parlement de Paris, par lequel...
5

Arrest du Conseil d'Estat portant que toutes matières et contestations concernant les règlemens et statuts des arts et mestiers de la ville de Lyon, et les contraventions ausdits règlemens qui pourront estre terminées sommairement, seront jugées par les Prévost des marchands et eschevins de la Ville gratuitement et sans aucun frais. Du 26 septembre 1667
Cote
1C/706363
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest du Conseil d'Estat portant que toutes matières...
6

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui confirme la jurisdiction des Prevost des Marchands et eschevins sur tout ce qui concerne le fait des arts et mestiers de la ville de Lyon, circonstances et dépendances. Du 14 avril 1670
Cote
1C/706362
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui confirme la jurisdiction...
7

Lettres patentes portant règlement pour la jurisdiction des procez et différens concernant les manufactures, attribuée aux maires et échevins des villes, ou autres faisans pareille fonction. Données au mois d'aoust 1669
Cote
1C/706361
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Lettres patentes portant règlement pour la jurisdiction...
8

Arrest de la Cour de Nosseigneurs du Parlement de Paris, qui confirme les Prevôt des marchands et échevins de la ville de Lyon, dans leur jurisdiction sur le fait de la police de tous les arts et métiers de ladite ville et des fauxbourgs et spécialement sur les communautés des apothicaires et des épiciers. Du 5 septembre 1708
Cote
1C/706360
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest de la Cour de Nosseigneurs du Parlement de Paris,...
9

Arrest de la Cour de Nosseigneurs de Parlement de Paris, qui confirme les Prévôt des Marchands et échevins de la ville de Lyon, dans leur jurisdiction sur le fait de la police de tous les arts et métiers de ladite ville et des fauxbourgs et spécialement sur les communautés des apothicaires et des épiciers. Du 5 septembre 1708
Cote
1C/706359
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest de la Cour de Nosseigneurs de Parlement de Paris,...
10

Arrêt de la Cour de Parlement, qui supprime un imprimé portant pour titre : "Très humbles et très respectueuses représentations faites à Monseigneur le Chancelier", et envoyées au Parlement par les officiers de la Cour des Monnoyes, sénéchaussée et Présidial de Lyon
Cote
1C/706357
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrêt de la Cour de Parlement, qui supprime un imprimé...
11

Edit du Roy, portant révocation et suppression de la Chambre de justice. Donné à Paris au mois de mars 1717
Cote
1C/706275
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Edit du Roy, portant révocation et suppression de la...
12

Procès verbal de ce qui s'est passé au lit de justice tenu par le Roi au château de Versailles, le samedi treize avril 1771
Cote
1C/706274
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Procès verbal de ce qui s'est passé au lit de justice...
13

Arrest du Parlement qui ordonne qu'il en sera usé dans la ville et fauxbourgs de Lyon, et partout ailleurs dans l'étendue de la Sénéchaussée de Lyon, pour l'exécution des contraintes par corps émanées de la jurisdiction de la Conservation de Lyon pour dettes civiles, comme avant l'arrêt du Parlement du 19 décembre 1702 [...]. Du 18 juin 1702
Cote
1C/706272
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest du Parlement qui ordonne qu'il en sera usé dans...
14

Arrest du Parlement qui ordonne qu'il en sera usé dans la ville et fauxbourgs de Lyon, et partout ailleurs dans l'étendue de la Sénéchaussée de Lyon, pour l'exécution des contraintes par corps émanées de la jurisdiction de la Conservation de Lyon pour dettes civiles, comme avant l'arrêt du Parlement du 19 décembre 1702 [...]. Du 18 juin 1710
Cote
1C/706271
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest du Parlement qui ordonne qu'il en sera usé dans...
15

Edit du Roi, portant que les contraintes par corps émanées de la jurisdiction de la Conservation de Lyon seront exécutées par tout le royaume. Donné à Marly au mois d'août 1714
Cote
1C/706270
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Edit du Roi, portant que les contraintes par corps...
16

Edit du Roy, portant que les contraintes par corps émanées de la jurisdiction de la Conservation de Lyon seront exécutées par tout le royaume. Donné à Marly au mois d'août 1714
Cote
1C/706268
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Edit du Roy, portant que les contraintes par corps...
17

Lettres patentes du Roi en forme de déclaration pour partager le service de la Chambre royale en deux chambres, l'une pour les affaires civils et de la police, l'autre pour les affaires criminelles. Données à Fontainebleau, le 18 novembre 1753
Cote
1C/706267
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Lettres patentes du Roi en forme de déclaration pour...
18

Arrest du Conseil d'Etat privé du Roy, qui confirme le Lieutenant général de police de la ville de Lyon dans le droit de connoître des émotions populaires, séditions, tumultes et désordres qui arrivent à l'occasion d'icelles, à l'exclusion des officiers de la Cour des Monnoyes, Sénéchaussée et siège présidial de la même ville [...]. Du 4 mars 1709
Cote
1C/706243
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest du Conseil d'Etat privé du Roy, qui confirme...
19

Extrait des registres du Conseil privé du Roy. [Arrêt enlevant aux gardes de la Monnaie la connaissance d'une affaire de contravention en matière d'orfèvrerie, et la rendant à la Juridiction consulaire. 5 août 1615]
Cote
1C/706241
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Extrait des registres du Conseil privé du Roy. [Arrêt...
20

Arrest de Nosseigneurs du Parlement de Paris, rendu en faveur du substitut de monsieur le procureur général en la jurisdiction de la police de la ville de Lyon, portant règlement sur les prises à partie, l'intimation des procureurs du Roy, et l'incompétance des Sénéchaux concernant les appellations qualifiées de juge incompétent. Du quatrième septembre mil sept cent quatre
Cote
1C/706235
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest de Nosseigneurs du Parlement de Paris, rendu...