Filtrer les résultats
Multimédias
  • 21
Nom de l'inventaire
  • 12
  • 6
  • 3
Sujets
  • 21
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Fonctions
Aucune valeur disponible
Typologies
  • 21
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
Lieux
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 2
  • 2
Période
Aucune valeur disponible

  • sur 2
21 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Chroniques électorales, T2
Cote
1C/4660/VOL/2
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Chroniques électorales, T2
2

De la formation et de la révision annuelle des listes électorales politiques, sénatoriales, municipales, consulaires, etc.
Cote
1C/4488
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • De la formation et de la révision annuelle des listes...
3

Manuel de droit électoral, d'après la jurisprudence de la Cour de Cassation
Cote
1C/3640
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Manuel de droit électoral, d'après la jurisprudence...
4

Code électoral. Guide pratique pour les élections au sénat, à la chambre des députés, aux conseils généraux et d'arrondissement et aux conseils municipaux [...]
Cote
1C/3758
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code électoral. Guide pratique pour les élections au...
5

Manuel électoral
Cote
1C/2134
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Manuel électoral
6

Liste des citoyens éligibles aux places municipales de la ville de Lyon, conformément aux Décrets de l'Assemblée Nationale, acceptés par le Roi
Cote
1C/362
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Liste des citoyens éligibles aux places municipales...
7

Législation électorale comparée des principaux pays de l'Europe
Cote
1C/4914
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Législation électorale comparée des principaux pays...
8

Manuel de la révision de la liste électorale à l'usage des Préfets, Sous-Préfets, Maires, des Juges de Paix, des Commissions de révision de la liste électorale, et des électeurs
Cote
1C/2389
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Manuel de la révision de la liste électorale à l'usage...
9

Essais de nomenclatures lyonnaises, municipales et autres de 1800 à 1865 suivis de divers opuscules sur des questions lyonnaises
Cote
1C/1227
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Essais de nomenclatures lyonnaises, municipales et...
10

Chroniques électorales, T1
Cote
1C/4660/VOL/1
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Chroniques électorales, T1
11

Elections législatives du 16 novembre 1919. Résultats officiels avec application de la R.P. départementale. Le mécanisme et les erreurs du nouveau mode de scrutin
Cote
1C/2138
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Elections législatives du 16 novembre 1919. Résultats...
12

Traité de l'organisation municipale et des élections communales [...]
Cote
1C/3776
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Traité de l'organisation municipale et des élections...
13

Elections Municipales [Application des lois des 5 avril 1884 et 22 juillet 1889]. Jurisprudence du Conseil d'Etat
Cote
1C/2090
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Elections Municipales [Application des lois des 5 avril...
14

Code électoral
Cote
1C/2547
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code électoral
15

Elections Municipales. Jurisprudence du Conseil d'Etat
Cote
1C/3131
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Elections Municipales. Jurisprudence du Conseil d'Etat
16

Manuel électoral. Guide pratique de l'électeur et du Maire
Cote
1C/2208
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Manuel électoral. Guide pratique de l'électeur et du...
17

Code électoral. Décrets n°s 64-1086 et 64-1087 du 27 octobre 1964 et textes ultérieurs
Cote
1C/3981
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code électoral. Décrets n°s 64-1086 et 64-1087 du 27...
18

Guide électoral. La liste électorale. Sa composition et sa révision annuelle. Commentaire des textes [...]
Cote
1C/4459
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Guide électoral. La liste électorale. Sa composition...
19

Guide électoral pratique, à l'usage des électeurs, des maires, des juges de paix et des Conseils de préfecture, contenant un appendice spécial à l'Algérie
Cote
1C/1943
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Guide électoral pratique, à l'usage des électeurs,...
20

Nouveau manuel de l'électeur
Cote
1C/4281
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Nouveau manuel de l'électeur