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  1. Résultat n°1

    1481 à 1725.

    Date

    1481-1725

    Cote

    HH/370

    • Contexte : HH - Agriculture, industrie, commerce
    • Foires et marchés.
    • Règlements de la place des changes pour les paiements…
    • Courtiers et agents de change.
    • 1481 à 1725.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  2. Résultat n°2

    Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui décharge les agents de change [de Lyon] des condamnations prononcées contre eux par l'arrêt de son Conseil du 6 février dernier [...]. Du 13 avril 1772

    Date de publication

    1772

    Cote

    1C/500655

    • Contexte : 1C/500000-1C/500999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui décharge les agents…
  3. Résultat n°3

    Déclaration du Roi concernant les agents de change de Lyon. Donnée à Versailles, le 29 mars 1772. [Sur le payement des nouveaux offices]

    Date de publication

    1772

    Cote

    1C/500654

    • Contexte : 1C/500000-1C/500999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Déclaration du Roi concernant les agents de change…
  4. Résultat n°4

    1725 - 1774.

    Date

    1725-1774

    Cote

    HH/371

    • Contexte : HH - Agriculture, industrie, commerce
    • Foires et marchés.
    • Règlements de la place des changes pour les paiements…
    • Courtiers et agents de change.
    • 1725 - 1774.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  5. Résultat n°5

    Compagnie des agents de change de Lyon

    Date de publication

    1890

    Cote

    1C/503053

    • Contexte : 1C/503000-1C/503909 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Compagnie des agents de change de Lyon
  6. Résultat n°6

    1464 - 1666.

    Cote

    HH/368

    • Contexte : HH - Agriculture, industrie, commerce
    • Foires et marchés.
    • Règlements de la place des changes pour les paiements…
    • Courtiers et agents de change.
    • 1464 - 1666.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  7. Résultat n°7

    Arrest de la Cour de Parlement de Paris, qui confirme le privilège des lettres de change et autorise la solidité en faveur des porteurs d'icelles, contre les tireurs, endosseurs et accepteurs, sans être obliges d'opter en cas de faillite. Du 18 may 1706

    Date de publication

    1706

    Cote

    1C/500656

    • Contexte : 1C/500000-1C/500999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Arrest de la Cour de Parlement de Paris, qui confirme…
  8. Résultat n°8

    Edit du Roi, portant suppression de quarante offices de courtiers, agents de change de Lyon ; et création de quarante offices de courtiers, agents de change, banque et commerce de la même ville. Donné à Versailles, au mois de février 1771

    Date de publication

    1771

    Cote

    1C/500653

    • Contexte : 1C/500000-1C/500999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Edit du Roi, portant suppression de quarante offices…
  9. Résultat n°9

    Arrest du Parlement portant règlement en cas de perte d'une lettre de change tirée de place en place, payable à ordre, et sur laquelle il y a eu plusieurs endosseurs

    Date de publication

    MDCCXXVIII

    Cote

    1C/500646

    • Contexte : 1C/500000-1C/500999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Arrest du Parlement portant règlement en cas de perte…
  10. Résultat n°10

    Arrest du Parlement portant règlement en cas de perte d'une lettre de change tirée de place en place, payable à ordre, et sur laquelle il y a eu plusieurs endosseurs. Du 30 aoust 1714

    Date de publication

    MDCCXXVIII

    Cote

    1C/500657

    • Contexte : 1C/500000-1C/500999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Arrest du Parlement portant règlement en cas de perte…
  11. Résultat n°11

    Arrest de la Cour de Parlement de Paris, qui confirme le privilège des lettres de change et autorise la solidité en faveur des porteurs d'icelles, contre les tireurs, endosseurs et accepteurs, sans être obliges d'opter en cas de faillite. Du 18 may 1706

    Date de publication

    1706

    Cote

    1C/500645

    • Contexte : 1C/500000-1C/500999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Arrest de la Cour de Parlement de Paris, qui confirme…
  12. Résultat n°12

    Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui règle la forme du payement des lettres de change tirées en espèces avant la dernière fabrication. 19 Février 1726

    Date de publication

    1726

    Cote

    1C/500651

    • Contexte : 1C/500000-1C/500999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui règle la forme…
  13. Résultat n°13

    1678 - 1755.

    Date

    1694-1755

    Cote

    HH/369

    • Contexte : HH - Agriculture, industrie, commerce
    • Foires et marchés.
    • Règlements de la place des changes pour les paiements…
    • Courtiers et agents de change.
    • 1678 - 1755.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  14. Résultat n°14

    Arrest du Conseil d'Estat du Roy, pour régler le payement des lettres de change, tirées ou endossées dans les païs étrangers. 27 May 1719

    Date de publication

    1719

    Cote

    1C/500647

    • Contexte : 1C/500000-1C/500999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, pour régler le payement…
  15. Résultat n°15

    Reglemens, arrest, édit et tarif concernant les agens et courtiers de change et marchandises en la ville de Lion. Des 31 décembre 1668, 19 Février 1675, 23 août 1685 et août 1692

    Date de publication

    MDCCXIX

    Cote

    1C/500642

    • Contexte : 1C/500000-1C/500999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Reglemens, arrest, édit et tarif concernant les agens…
  16. Résultat n°16

    Arrest du Conseil d'Etat du Roy, concernant les négociations des lettres de change et billets de commerce en argent. 22 Novembre 1720

    Date de publication

    1720

    Cote

    1C/500650

    • Contexte : 1C/500000-1C/500999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Arrest du Conseil d'Etat du Roy, concernant les négociations…
  17. Résultat n°17

    Ordonnance de Messieurs les Prévost des Marchands et eschevins de la Ville de Lyon, Présidens, Juges gardiens, Conservateurs des privilèges royaux des Foires de ladite ville, portant règlement provisionnel contre les lettres de change payables à ordre, venans des pays estrangers [...] le 14 mars 1678

    Date de publication

    MDCLXXVIII

    Cote

    1C/500637

    • Contexte : 1C/500000-1C/500999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Ordonnance de Messieurs les Prévost des Marchands…
  18. Résultat n°18

    Edit du Roi qui réduit au nombre de trente deux les quarante offices de courtiers-agens de change créés dans la ville de Lyon par édit du mois d'août 1692 [...]. Donné à Versailles au mois d'avril 1753

    Date de publication

    1755

    Cote

    1C/500652

    • Contexte : 1C/500000-1C/500999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Edit du Roi qui réduit au nombre de trente deux les…
  19. Résultat n°19

    [Ordonnance de Guyet, Intendant de Lyon, sur requête des courtiers de change, les exemptant de taxes pour la possession de leurs offices]

    Cote

    1C/500644

    • Contexte : 1C/500000-1C/500999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • [Ordonnance de Guyet, Intendant de Lyon, sur requête…