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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
5WP/86
Date
1846-1963
Lieu
SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE--COMMUNE DE
Type de document -
  • Contexte : Archives de la commune de Saint-Rambert-l'Île-Barbe.

  • 5WP/86
2
Cote
1066WP/10
Date
1903-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1066 WP

  • 1066WP/10
3
Cote
937WP/129
Date
1914-1920
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 937 WP

  • 937WP/129
4
Cote
5WP/30
Date
1929-1963
Lieu
SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE--COMMUNE DE
Type de document -
  • Contexte : Archives de la commune de Saint-Rambert-l'Île-Barbe.

  • CONTENTIEUX DE LA COMMUNE DE SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE
5
Cote
177WP/55
Date
1931-1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque municipale : fonctionnement, personnel,...

  • 177WP/55
6
Cote
2712W/1
Date
1975-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
7
Cote
2712W/2
Date
1975-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
8
Cote
2712W/3
Date
1977-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
9
Cote
2712W/4
Date
1977-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
10
Cote
2711W/63
Date
1977-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

  • Suivi des sinistres.
  • Enregistrement des dossiers : répertoires.
  • 1977-1983.
11
Cote
2712W/5
Date
1979-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
12
Cote
2712W/17
Date
1980-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
13
Cote
2712W/18
Date
1980-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
14
Cote
2712W/21
Date
1981-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
15
Cote
2712W/19
Date
1981-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
16
Cote
2712W/11
Date
1981-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
17
Cote
2712W/20
Date
1981-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
18
Cote
2712W/8
Date
1982-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
19
Cote
2712W/10
Date
1982-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
20
Cote
2712W/12
Date
1982-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...