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Résultats de la recherche

  • 1

    Affaires ouvertes entre 1949 et 1953.

    Date

    1949-1966

    Cote

    340II/1

    • Contexte : Fonds Henri Mure, huissier de justice.

    • Fonds de commerce, vente et location.
    • Affaires ouvertes entre 1949 et 1953.

    Producteur :

    Henri Mure, huissier de justice.

  • 2

    Affaires ouvertes entre 1954 et 1956.

    Date

    1947-1965

    Cote

    340II/2

    • Contexte : Fonds Henri Mure, huissier de justice.

    • Fonds de commerce, vente et location.
    • Affaires ouvertes entre 1954 et 1956.

    Producteur :

    Henri Mure, huissier de justice.

  • 3

    Affaires ouvertes en 1957 et 1958.

    Date

    1944-1969

    Cote

    340II/3

    • Contexte : Fonds Henri Mure, huissier de justice.

    • Fonds de commerce, vente et location.
    • Affaires ouvertes en 1957 et 1958.

    Producteur :

    Henri Mure, huissier de justice.

  • 4

    Affaires ouvertes en 1959.

    Date

    1954-1960

    Cote

    340II/4

    • Contexte : Fonds Henri Mure, huissier de justice.

    • Fonds de commerce, vente et location.
    • Affaires ouvertes en 1959.

    Producteur :

    Henri Mure, huissier de justice.

  • 5

    Affaires ouvertes en 1960.

    Date

    1951-1965

    Cote

    340II/5

    • Contexte : Fonds Henri Mure, huissier de justice.

    • Fonds de commerce, vente et location.
    • Affaires ouvertes en 1960.

    Producteur :

    Henri Mure, huissier de justice.

  • 6

    Affaires ouvertes en 1961.

    Date

    1943-1968

    Cote

    340II/6

    • Contexte : Fonds Henri Mure, huissier de justice.

    • Fonds de commerce, vente et location.
    • Affaires ouvertes en 1961.

    Producteur :

    Henri Mure, huissier de justice.

  • 7

    Affaires ouvertes en 1962.

    Date

    1920-1963

    Cote

    340II/7

    • Contexte : Fonds Henri Mure, huissier de justice.

    • Fonds de commerce, vente et location.
    • Affaires ouvertes en 1962.

    Producteur :

    Henri Mure, huissier de justice.

  • 8

    Affaires ouvertes en 1963.

    Date

    1960-1967

    Cote

    340II/8

    • Contexte : Fonds Henri Mure, huissier de justice.

    • Fonds de commerce, vente et location.
    • Affaires ouvertes en 1963.

    Producteur :

    Henri Mure, huissier de justice.

  • 9

    Affaires ouvertes en 1964.

    Date

    1938-1965

    Cote

    340II/9

    • Contexte : Fonds Henri Mure, huissier de justice.

    • Fonds de commerce, vente et location.
    • Affaires ouvertes en 1964.

    Producteur :

    Henri Mure, huissier de justice.

  • 10

    Affaires ouvertes entre 1965 et 1970.

    Date

    1958-1971

    Cote

    340II/10

    • Contexte : Fonds Henri Mure, huissier de justice.

    • Fonds de commerce, vente et location.
    • Affaires ouvertes entre 1965 et 1970.

    Producteur :

    Henri Mure, huissier de justice.

  • 11

    Concessions pour utilisation du domaine public, gestion.

    Date

    Vers 1950-1997

    Cote

    2886W/1

    • Contexte : Espaces verts. - Direction des espaces verts. Gestion...

    • Gestion administrative.
    • Concessions pour utilisation du domaine public, gestion.

    Producteur :

    Versement de la direction des espaces verts

  • 12

    Gestion comptable du parc, bilan sur crédits de fonctionnement.

    Date

    1992-1999

    Cote

    2886W/2

    • Contexte : Espaces verts. - Direction des espaces verts. Gestion...

    • Gestion administrative.
    • Gestion comptable du parc, bilan sur crédits de fonctionnement.

    Producteur :

    Versement de la direction des espaces verts

  • 13

    Réalimentation en eau du lac, suivi des pompes.

    Date

    1957-1999

    Cote

    2886W/3

    • Contexte : Espaces verts. - Direction des espaces verts. Gestion...

    • Gestion des eaux du parc.
    • Alimentation en eau du parc.
    • Réalimentation en eau du lac, suivi des pompes.

    Producteur :

    Versement de la direction des espaces verts

  • 14

    Protection des ressources en eau du parc, suivi du projet.

    Date

    1993

    Cote

    2886W/4

    • Contexte : Espaces verts. - Direction des espaces verts. Gestion...

    • Gestion des eaux du parc.
    • Alimentation en eau du parc.
    • Protection des ressources en eau du parc, suivi du...

    Producteur :

    Versement de la direction des espaces verts

  • 15

    Curage de la galerie d'évacuation, rejet du trop-plein dans le milieu naturel, étude de l'exutoire.

    Date

    1993-1995

    Cote

    2886W/5

    • Contexte : Espaces verts. - Direction des espaces verts. Gestion...

    • Gestion des eaux du parc.
    • Evacuation des eaux du parc.
    • Curage de la galerie d'évacuation, rejet du trop-plein...

    Producteur :

    Versement de la direction des espaces verts

  • 16

    Canalisation d'assainissement de 300 mm de diamètre exutoire du trop-plein du lac du parc, mise en place.

    Date

    1995

    Cote

    2886W/6

    • Contexte : Espaces verts. - Direction des espaces verts. Gestion...

    • Gestion des eaux du parc.
    • Evacuation des eaux du parc.
    • Canalisation d'assainissement de 300 mm de diamètre...

    Producteur :

    Versement de la direction des espaces verts

  • 17

    Rejet du trop-plein dans le milieu naturel, étude de l'exutoire.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2886W/7

    • Contexte : Espaces verts. - Direction des espaces verts. Gestion...

    • Gestion des eaux du parc.
    • Evacuation des eaux du parc.
    • Rejet du trop-plein dans le milieu naturel, étude de...

    Producteur :

    Versement de la direction des espaces verts

  • 18

    Eaux pluviales, réhabilitation du réseau.

    Date

    2005

    Cote

    2886W/8

    • Contexte : Espaces verts. - Direction des espaces verts. Gestion...

    • Gestion des eaux du parc.
    • Evacuation des eaux du parc.
    • Eaux pluviales, réhabilitation du réseau.

    Producteur :

    Versement de la direction des espaces verts

  • 19

    Lac du parc, soutènement des berges et confortement du mur d'alimentation.

    Date

    1992-1996

    Cote

    2886W/9

    • Contexte : Espaces verts. - Direction des espaces verts. Gestion...

    • Gestion des eaux du parc.
    • Entretien des berges.
    • Lac du parc, soutènement des berges et confortement...

    Producteur :

    Versement de la direction des espaces verts

  • 20

    Berges de la Rize (ruisseau), travaux de soutènement.

    Date

    1995-2004

    Cote

    2886W/10

    • Contexte : Espaces verts. - Direction des espaces verts. Gestion...

    • Gestion des eaux du parc.
    • Entretien des berges.
    • Berges de la Rize (ruisseau), travaux de soutènement.

    Producteur :

    Versement de la direction des espaces verts