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Résultats de la recherche

1

Affaires ouvertes entre 1949 et 1953.

Date

1949-1966

Cote

340II/1

2

Affaires ouvertes entre 1954 et 1956.

Date

1947-1965

Cote

340II/2

3

Affaires ouvertes en 1957 et 1958.

Date

1944-1969

Cote

340II/3

4

Affaires ouvertes en 1959.

Date

1954-1960

Cote

340II/4

5

Affaires ouvertes en 1960.

Date

1951-1965

Cote

340II/5

6

Affaires ouvertes en 1961.

Date

1943-1968

Cote

340II/6

7

Affaires ouvertes en 1962.

Date

1920-1963

Cote

340II/7

8

Affaires ouvertes en 1963.

Date

1960-1967

Cote

340II/8

9

Affaires ouvertes en 1964.

Date

1938-1965

Cote

340II/9

10

Affaires ouvertes entre 1965 et 1970.

Date

1958-1971

Cote

340II/10

11

Concessions pour utilisation du domaine public, gestion.

Date

Vers 1950-1997

Cote

2886W/1

12

Gestion comptable du parc, bilan sur crédits de fonctionnement.

Date

1992-1999

Cote

2886W/2

13

Réalimentation en eau du lac, suivi des pompes.

Date

1957-1999

Cote

2886W/3

14

Protection des ressources en eau du parc, suivi du projet.

Date

1993

Cote

2886W/4

15

Curage de la galerie d'évacuation, rejet du trop-plein dans le milieu naturel, étude de l'exutoire.

Date

1993-1995

Cote

2886W/5

16

Canalisation d'assainissement de 300 mm de diamètre exutoire du trop-plein du lac du parc, mise en place.

Date

1995

Cote

2886W/6

17

Rejet du trop-plein dans le milieu naturel, étude de l'exutoire.

Date

1995-1996

Cote

2886W/7

18

Eaux pluviales, réhabilitation du réseau.

Date

2005

Cote

2886W/8

19

Lac du parc, soutènement des berges et confortement du mur d'alimentation.

Date

1992-1996

Cote

2886W/9

20

Berges de la Rize (ruisseau), travaux de soutènement.

Date

1995-2004

Cote

2886W/10