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55 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    1967.

    Date

    1967-1968

    Cote

    341W/42, 373WP/12 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Canalisations de gaz.
    • Demandes d'autorisations de travaux.
    • 1967.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 2

    1968.

    Date

    1968

    Cote

    341W/60, 373WP/13 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Canalisations téléphoniques souterraines.
    • Demandes d'autorisations de travaux.
    • 1968.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 3

    1968.

    Date

    1968

    Cote

    341W/43, 373WP/12 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Canalisations de gaz.
    • Demandes d'autorisations de travaux.
    • 1968.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 4

    1968.

    Date

    1967-1968

    Cote

    341W/32, 373WP/12 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Canalisations électriques.
    • Demandes d'autorisations de travaux.
    • 1968.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 5

    Canalisations d'eau.

    Date

    1934-1967

    Cote

    341W/44, 357WP/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Canalisations d'eau.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 6

    1966.

    Date

    1964-1966

    Cote

    341W/41, 367WP/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Canalisations de gaz.
    • Demandes d'autorisations de travaux.
    • 1966.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 7

    1966.

    Date

    1966

    Cote

    341W/31, 367WP/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Canalisations électriques.
    • Demandes d'autorisations de travaux.
    • 1966.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 8

    1965.

    Date

    1964-1965

    Cote

    341W/40, 357WP/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Canalisations de gaz.
    • Demandes d'autorisations de travaux.
    • 1965.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 9

    Paiement des droits de voirie.

    Date

    1951-1965

    Cote

    341W/46, 365WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Canalisations téléphoniques souterraines.
    • Paiement des droits de voirie.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 10

    1965.

    Date

    1964-1965

    Cote

    341W/59, 357WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Canalisations téléphoniques souterraines.
    • Demandes d'autorisations de travaux.
    • 1965.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 11

    1965.

    Date

    1964-1965

    Cote

    341W/30, 362WP/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Canalisations électriques.
    • Demandes d'autorisations de travaux.
    • 1965.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 12

    1964.

    Date

    1958-1964

    Cote

    341W/29, 362WP/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Canalisations électriques.
    • Demandes d'autorisations de travaux.
    • 1964.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 13

    1963.

    Date

    1963-1964

    Cote

    341W/28, 362WP/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Canalisations électriques.
    • Demandes d'autorisations de travaux.
    • 1963.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 14

    1964.

    Date

    1964

    Cote

    341W/58, 357WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Canalisations téléphoniques souterraines.
    • Demandes d'autorisations de travaux.
    • 1964.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 15

    1964.

    Date

    1963-1964

    Cote

    341W/39, 357WP/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Canalisations de gaz.
    • Demandes d'autorisations de travaux.
    • 1964.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 16

    1963.

    Date

    1961-1963

    Cote

    341W/38, 357WP/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Canalisations de gaz.
    • Demandes d'autorisations de travaux.
    • 1963.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 17

    1962.

    Date

    1961-1963

    Cote

    341W/37, 357WP/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Canalisations de gaz.
    • Demandes d'autorisations de travaux.
    • 1962.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 18

    1963.

    Date

    1962-1963

    Cote

    341W/57, 353WP/39 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Canalisations téléphoniques souterraines.
    • Demandes d'autorisations de travaux.
    • 1963.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 19

    1962.

    Date

    1961-1962

    Cote

    341W/27, 353WP/38 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Canalisations électriques.
    • Demandes d'autorisations de travaux.
    • 1962.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 20

    1962.

    Date

    1961-1962

    Cote

    341W/56, 353WP/39 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Canalisations téléphoniques souterraines.
    • Demandes d'autorisations de travaux.
    • 1962.

    Producteur :

    Service du Domaine public