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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Contrôle des voyageurs de passage.

308 medias

Cote
2I/169
Date
1841-1842
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Police des étrangers.
  • Contrôle des voyageurs de passage.
2
Cote
3I/79
Date
1795-1796, An III-An IV
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens non prévenus...
  • An III-IV (juin 1795-janvier 1796).
3
An III (17 juin-11 août 1795).

201 medias

Cote
2I/77
Date
1795, An III
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Passeports délivrés à Lyon An III-An VI (1795-1798).
  • An III (17 juin-11 août 1795).
4
Cote
3I/207
Date
1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Registre civique de la section de la côte. [s.d.]
5
Cote
3I/147
Date
1799, An VII-An VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • Division du midi An VII-VIII (février-novembre 1799).
6
Cartes de séjour 1806.

650 medias

Cote
2I/161
Date
1806
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Police des étrangers.
  • Cartes de séjour 1806.
7
Cote
3I/142
Date
1795-1796, An III-An IV
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • An III-IV (juin 1795-mars 1796).
8
An XIII (25 septembre 1804-28 mars 1805).

202 medias

Cote
2I/119
Date
1804-1805, An XIII
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Passeports : visas An X-XIII (1801-1805).
  • An XIII (25 septembre 1804-28 mars 1805).
9
Cote
3I/101
Date
1796-1800, An IV-An VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
  • An IV-VIII (août 1796-août 1800).
10
Cote
3I/134
Date
1806-1809, An XIII-An XIV
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • An XIII-XIV (septembre 1806-mai 1809).
11
Cote
3I/156
Date
1801, An IX
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • Division du nord An IX (janvier-mai 1801).
12
Déclarations de séjour, état des étrangers entrés et sortis de Lyon An II-III.

151 medias

Cote
2I/150
Date
1793-1794, An II-An III
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Police des étrangers.
  • Déclarations de séjour, état des étrangers entrés et...
13
Cote
3I/110
Date
1797-1798, An VI-An VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An VI-VII (novembre 1797-octobre 1798).
14
Cote
3I/105
Date
1797-1799, An V-An VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An V-VII (mars 1797-mars 1799).
15
Cote
3I/77
Date
1794, An III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence à neuf témoins An III (décembre...
16
Cote
3I/198
Date
1798-1799, An VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Cartes d'inscription civique.
  • Divisions du nord et de l'ouest An VII.
17
Répertoire alphabétique (1839-1842).

159 medias

Cote
2I/142
Date
1839-1842
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Passeports : visas 1825-1858.
  • Répertoire alphabétique (1839-1842).
18
Cote
3I/169
Date
1803, An XI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • Division de l'ouest An XI (mars-septembre 1803).
19
Cote
3I/184
Date
1805, An XIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • Division du nord An XIII (mars-juillet 1805).
20
Déclarations de domicile.

43 medias

Cote
2I/171
Date
1851-1857
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Police des étrangers.
  • Déclarations de domicile.
21
An II (26 septembre 1793-11 septembre 1794).

41 medias

Cote
2I/69
Date
1793-1794, An II
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Passeports délivrés à Lyon (1791-1793).
  • An II (26 septembre 1793-11 septembre 1794).
22
Cote
3I/44
Date
1792-1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie et résidence.
  • Répertoire alphabétique.
23
Cote
3I/84
Date
1795-1798, An III-An VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
  • An III-VI (décembre 1795-mai 1798 ).
24
Cote
3I/93
Date
1796-1797, An IV-An V
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • Municipalité de l'ouest An IV-V (avril 1796-janvier...
25
1855-1858.

101 medias

Cote
2I/148
Date
1855-1858
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Passeports : visas 1825-1858.
  • 1855-1858.
26
Cartes de séjour An XIII.

568 medias

Cote
2I/159
Date
1804-1805, An XIII
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Police des étrangers.
  • Cartes de séjour An XIII.
27
Cartes de séjour An VIII.

1201 medias

Cote
2I/154
Date
1799-1800, An VIII
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Police des étrangers.
  • Cartes de séjour An VIII.
28
Cote
3I/80
Date
1794-1796, An III-An IV
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens non prévenus...
  • An III-IV (décembre 1794-février 1796).
29
Cote
3I/57
Date
1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Section du Jura (juillet-août 1793).
30
Cote
3I/103
Date
1796-1797, An V
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An V (novembre 1796-juillet 1797).
31
Passeports délivrés à Lyon An VI (24 septembre 1797-8 décembre 1798).

101 medias

Cote
2I/84
Date
1798, An VI
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Passeports délivrés à Lyon An VI (24 septembre 1797-8...
32
Cote
3I/203
Date
1798-1799, An VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Répertoire alphabétique des cartes d'inscription civique.
  • Division du nord An VII.
33
Cote
3I/46
Date
1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Avril-octobre 1793.
34
Passeports : visas An VI (9 juin-12 juillet 1798).

99 medias

Cote
2I/91
Date
1798, An VI
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Passeports : visas An VI (9 juin-12 juillet 1798).
35
Cote
3I/174
Date
1804, An XII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • Division du midi An XII (janvier-juin 1804).
36
An II (19 février-24 mars 1794).

101 medias

Cote
2I/71
Date
1794, An II
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Passeports délivrés à Lyon (1791-1793).
  • An II (19 février-24 mars 1794).
37
An VI (5 octobre 1797-11 janvier 1798).

201 medias

Cote
2I/85
Date
1798, An VI
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Passeports : visas An VI.
  • An VI (5 octobre 1797-11 janvier 1798).
38
Cote
3I/76
Date
1795, An III-An IV
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An III-IV (juin-octobre 1795).
39
An VI (10 octobre 1797-13 janvier 1798).

106 medias

Cote
2I/86
Date
1798, An VI
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Passeports : visas An VI.
  • An VI (10 octobre 1797-13 janvier 1798).
40
Cote
3I/104
Date
1797, An V-An VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An V-VI (mai-novembre 1797).
41
Passeports délivrés à Lyon (8 juin-9 juillet 1814).

35 medias

Cote
2I/126
Date
1814
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Passeports délivrés à Lyon (8 juin-9 juillet 1814).
42
Cote
3I/206
Date
1799-1800, An VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Répertoire alphabétique des cartes d'inscription civique.
  • Division du midi An VIII.
43
An VIII (1er avril-4 juillet 1800).

99 medias

Cote
2I/107
Date
1800, An VIII
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Passeports délivrés à Lyon An VIII -An IX (1799-1800).
  • An VIII (1er avril-4 juillet 1800).
44
Déclarations de changement de domicile.

91 medias

Cote
2I/167
Date
1828-1838
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Police des étrangers.
  • Déclarations de changement de domicile.
45
Cote
3I/122
Date
1800-1802, An VIII-An X
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration...
46
Cote
3I/47
Date
1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Février-mars 1793.
47
Passeports délivrés à Lyon An VIII (9 novembre 1799-1er avril 1800).

102 medias

Cote
2I/104
Date
1799-1800, An VIII
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Passeports délivrés à Lyon An VIII (9 novembre 1799-1er...
48
Cote
3I/108
Date
1797-1800, An V-An VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
  • An V-VIII (septembre 1797-juillet 1800).
49
Cote
3I/54
Date
1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Section de Porte-Froc (mai-septembre 1793).
50
Cote
3I/199
Date
1799-1800, An VIII-An IX
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Cartes d'inscription civique.
  • Divisions de l'ouest et du midi An VIII-IX.
51
Cote
3I/191
Date
1807-1808
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie : mairie centrale.
  • Mai 1807-décembre 1808.
52
Cote
3I/37
Date
1792
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie et résidence.
  • Avril-mai 1792.
53
Passeports délivrés à la Croix-Rousse An VI-VIII (30 mai 1798-14 octobre 1799).

102 medias

Cote
2I/90
Date
1799, An VI-An VIII
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Passeports délivrés à la Croix-Rousse An VI-VIII (30...
54
An VI (27 février-2 mai 1798).

103 medias

Cote
2I/88
Date
1798, An VI
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Passeports délivrés à Lyon An VI (1797-1798).
  • An VI (27 février-2 mai 1798).
55
Cote
3I/109
Date
1797-1798, An VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An VI (novembre 1797-août 1798).
56
An XII (19 décembre 1803-21 mai 1804).

201 medias

Cote
2I/117
Date
1803-1804, An XII
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Passeports : visas An X-XIII (1801-1805).
  • An XII (19 décembre 1803-21 mai 1804).
57
Cote
3I/150
Date
1800, An VIII-An IX
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • Division de l'ouest An VIII-IX (janvier-décembre 1800).
58
Répertoire alphabétique (1834-1837).

138 medias

Cote
2I/141
Date
1834-1837
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Passeports : visas 1825-1858.
  • Répertoire alphabétique (1834-1837).
59
Cote
3I/113
Date
1798-1799, An VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An VII (octobre 1798-mars 1799).
60
Cote
3I/201
Date
1797-1798, An VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Répertoire alphabétique des cartes d'inscription civique.
  • An VI.
61
An IV (10 octobre-14 novembre 1795).

82 medias

Cote
2I/80
Date
1795, An IV
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Passeports délivrés à Lyon An III-An VI (1795-1798).
  • An IV (10 octobre-14 novembre 1795).
62
Cote
3I/117
Date
1799-1803, An VII-An XI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An VII-XI (juillet 1799-novembre 1803).
63
Cote
3I/162
Date
1802, An X
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • Division de l'ouest An X (mars-août 1802).
64
Cote
3I/56
Date
1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Section de Porte-Froc (juin-août 1793).
65
Cote
3I/53
Date
1793-1794
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Section de Porte-Froc (février 1793-mars 1794).
66
Avril 1793.

37 medias

Cote
2I/68
Date
1793, An I
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Passeports délivrés à Lyon (1791-1793).
  • Avril 1793.
67
Cote
3I/120
Date
1800-1801, An VIII-An IX
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An VIII-IX (juillet 1800-août 1801).
68
Passeports : visas An VIII (18 décembre 1799-21 avril 1800).

222 medias

Cote
2I/105
Date
1799-1800, An VIII
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Passeports : visas An VIII (18 décembre 1799-21 avril...
69
Cote
3I/141
Date
1794-1795, An III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • An III (novembre 1794-juin 1795).
70
Cote
3I/126
Date
1801-1803, An IX-An XI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An IX-XI (août 1801-août 1803).
71
18 avril-15 octobre 1816.

157 medias

Cote
2I/128
Date
1816
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Passeports : visas (1814-1816).
  • 18 avril-15 octobre 1816.
72
Cote
3I/181
Date
1804-1805, An XIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • Division du midi An XIII (novembre 1804-février 1805).
73
An XII-XIII (21 mai-24 septembre 1804).

197 medias

Cote
2I/118
Date
1804, An XII-An XIII
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Passeports : visas An X-XIII (1801-1805).
  • An XII-XIII (21 mai-24 septembre 1804).
74
Cote
3I/170
Date
1803, An XI-An XII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • Division du nord An XI-XII (juin-octobre 1803).
75
Cote
3I/115
Date
1799-1800, An VII-An VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An VII-VIII (février 1799-août 1800).
76
Passeports : visas An VII-VIII (8 septembre-17 décembre 1799).

201 medias

Cote
2I/102
Date
1799, An VII-An VIII
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Passeports : visas An VII-VIII (8 septembre-17 décembre...
77
Cote
3I/130
Date
1803-1804, An XI-An XII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An XI-XII (août 1803-janvier 1804).
78
Cote
3I/94
Date
1796-1797, An IV-An V
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • Municipalité de l'ouest An IV-V (avril 1796-mai 1797).
79
Cote
3I/187
Date
1805, An XIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie : mairie centrale.
  • An XIII (juillet-septembre 1805).
80
Cote
3I/51
Date
1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Section de Porte-Froc (mars-mai 1793).