Année 2000 (copies).
Date
2000
Cote
2913W/14
-
Contexte : Mobilité urbaine.
- Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
- Année 2000 (copies).
Producteur :
Versement de la direction de la Mobilité urbaine.
2000
2913W/14
Versement de la direction de la Mobilité urbaine.
2016
2804W/3
Versement du cabinet de M. Yves Sécheresse, adjoint délégué à la sécurité, à la salubrité, à la tranquillité publique, à l'occupation non commerciale du domaine public, aux déplacements et à l'éclairage public.
2001
2913W/15
Versement de la direction de la Mobilité urbaine.
2018-2021
332II/7
Laboratoire d'Architectes-Lutteurs et de Chercheurs-Artistes (LALCA).
2004
2913W/20
Versement de la direction de la Mobilité urbaine.
2018
2804W/5
Versement du cabinet de M. Yves Sécheresse, adjoint délégué à la sécurité, à la salubrité, à la tranquillité publique, à l'occupation non commerciale du domaine public, aux déplacements et à l'éclairage public.
2016-2018
2804W/8
Versement du cabinet de M. Yves Sécheresse, adjoint délégué à la sécurité, à la salubrité, à la tranquillité publique, à l'occupation non commerciale du domaine public, aux déplacements et à l'éclairage public.
2015-2020
2804W/10
Versement du cabinet de M. Yves Sécheresse, adjoint délégué à la sécurité, à la salubrité, à la tranquillité publique, à l'occupation non commerciale du domaine public, aux déplacements et à l'éclairage public.
2018-2021
332II/11
Laboratoire d'Architectes-Lutteurs et de Chercheurs-Artistes (LALCA).
1990-1996
2913W/12
Versement de la direction de la Mobilité urbaine.
2014-2015
2804W/11
Versement du cabinet de M. Yves Sécheresse, adjoint délégué à la sécurité, à la salubrité, à la tranquillité publique, à l'occupation non commerciale du domaine public, aux déplacements et à l'éclairage public.
2003
2913W/19
Versement de la direction de la Mobilité urbaine.
1960-1998
2913W/6
Versement de la direction de la Mobilité urbaine.
2014-2020
2804W/1
Versement du cabinet de M. Yves Sécheresse, adjoint délégué à la sécurité, à la salubrité, à la tranquillité publique, à l'occupation non commerciale du domaine public, aux déplacements et à l'éclairage public.
2019-2022
332II/28
Laboratoire d'Architectes-Lutteurs et de Chercheurs-Artistes (LALCA).
2018-2021
332II/9
Laboratoire d'Architectes-Lutteurs et de Chercheurs-Artistes (LALCA).
2019-2020
2804W/6
Versement du cabinet de M. Yves Sécheresse, adjoint délégué à la sécurité, à la salubrité, à la tranquillité publique, à l'occupation non commerciale du domaine public, aux déplacements et à l'éclairage public.
1991-1999
2913W/2
Versement de la direction de la Mobilité urbaine.
2021
332II/23
Laboratoire d'Architectes-Lutteurs et de Chercheurs-Artistes (LALCA).
2018-2021
332II/12
Laboratoire d'Architectes-Lutteurs et de Chercheurs-Artistes (LALCA).