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1 155 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    2019 (janvier) - 2020 (février)

    Date

    2019-2020

    Cote

    2797W/4

    • Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de Mme Fouzyia Bouzerda.

    • Suivi du courrier.
    • 2019 (janvier) - 2020 (février)

    Producteur :

    Versement du cabinet de Mme Fouzyia Bouzerda, adjointe déléguée au commerce, à l'artisanat et au développement économique.

  • 2

    2018.

    Date

    2018

    Cote

    2797W/3

    • Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de Mme Fouzyia Bouzerda.

    • Suivi du courrier.
    • 2018.

    Producteur :

    Versement du cabinet de Mme Fouzyia Bouzerda, adjointe déléguée au commerce, à l'artisanat et au développement économique.

  • 3

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre R).

    Date

    1956-2017

    Cote

    2819W/67

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre R).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 4

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre S).

    Date

    1969-2017

    Cote

    2819W/85

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre S).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 5

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre T).

    Date

    1956-2017

    Cote

    2819W/95

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre T).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 6

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre S).

    Date

    1966-2017

    Cote

    2819W/88

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre S).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 7

    2013-2017

    Date

    2013-2017

    Cote

    2824W/7

    • Contexte : Police économique. Tranquillité publique, gestion de...

    • Comité de labellisation. Labellisation annuelle des...
    • 2013-2017

    Producteur :

    Versement du service de la Tranquilité publique.

  • 8

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre T).

    Date

    1973-2017

    Cote

    2819W/91

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre T).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 9

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre P).

    Date

    1970-2017

    Cote

    2819W/60

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre P).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 10

    2017.

    Date

    2017

    Cote

    2797W/2

    • Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de Mme Fouzyia Bouzerda.

    • Suivi du courrier.
    • 2017.

    Producteur :

    Versement du cabinet de Mme Fouzyia Bouzerda, adjointe déléguée au commerce, à l'artisanat et au développement économique.

  • 11

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre S).

    Date

    1956-2017

    Cote

    2819W/76

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre S).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 12

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre R).

    Date

    1968-2017

    Cote

    2819W/73

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre R).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 13

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre T).

    Date

    1962-2017

    Cote

    2819W/94

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre T).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 14

    2015-2016.

    Date

    2015-2016

    Cote

    2797W/1

    • Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de Mme Fouzyia Bouzerda.

    • Suivi du courrier.
    • 2015-2016.

    Producteur :

    Versement du cabinet de Mme Fouzyia Bouzerda, adjointe déléguée au commerce, à l'artisanat et au développement économique.

  • 15

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre Q).

    Date

    1959-2016

    Cote

    2819W/66

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre Q).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 16

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre V).

    Date

    1956-2016

    Cote

    2819W/99

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre V).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 17

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre V, W).

    Date

    1956-2015

    Cote

    2819W/103

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre V, W).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 18

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre G).

    Date

    1968-2015

    Cote

    2819W/40

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre G).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 19

    Trophée de la nuit, 21e édition.

    Date

    2015

    Cote

    2797W/5

    • Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de Mme Fouzyia Bouzerda.

    • Trophée de la nuit, 21e édition.

    Producteur :

    Versement du cabinet de Mme Fouzyia Bouzerda, adjointe déléguée au commerce, à l'artisanat et au développement économique.

  • 20

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre V).

    Date

    1971-2015

    Cote

    2819W/98

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre V).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 21

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre S).

    Date

    1966-2015

    Cote

    2819W/77

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre S).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 22

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre S).

    Date

    1975-2015

    Cote

    2819W/83

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre S).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 23

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre N).

    Date

    1956-2014

    Cote

    2819W/58

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre N).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 24

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre P).

    Date

    1969-2014

    Cote

    2819W/65

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre P).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 25

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre B).

    Date

    1967-2014

    Cote

    2819W/11

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre B).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 26

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre R).

    Date

    1956-2014

    Cote

    2819W/70

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre R).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 27

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre L).

    Date

    1956-2014

    Cote

    2819W/47

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre L).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 28

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre G).

    Date

    1959-2014

    Cote

    2819W/35

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre G).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 29

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre V).

    Date

    1957-2014

    Cote

    2819W/101

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre V).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 30

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre D).

    Date

    1968-2014

    Cote

    2819W/23

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre D).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 31

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre R).

    Date

    1956-2014

    Cote

    2819W/71

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre R).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 32

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre D).

    Date

    1963-2014

    Cote

    2819W/24

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre D).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 33

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre C).

    Date

    1979-2014

    Cote

    2819W/14

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre C).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 34

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre B).

    Date

    1958-2013

    Cote

    2819W/12

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre B).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 35

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre C).

    Date

    1956-2013

    Cote

    2819W/21

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre C).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 36

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre M).

    Date

    1956-2013

    Cote

    2819W/56

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre M).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 37

    Charte pour la qualité de la vie nocturne.

    Date

    1998-2013

    Cote

    2824W/5

    • Contexte : Police économique. Tranquillité publique, gestion de...

    • Charte pour la qualité de la vie nocturne.

    Producteur :

    Versement du service de la Tranquilité publique.

  • 38

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre S).

    Date

    1959-2013

    Cote

    2819W/84

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre S).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 39

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre M).

    Date

    1967-2013

    Cote

    2819W/50

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre M).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 40

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre D).

    Date

    1979-2013

    Cote

    2819W/26

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre D).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 41

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre C).

    Date

    1965-2013

    Cote

    2819W/17

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre C).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 42

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre M).

    Date

    1956-2013

    Cote

    2819W/48

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre M).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 43

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre G).

    Date

    1956-2013

    Cote

    2819W/34

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre G).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 44

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre M).

    Date

    1963-2013

    Cote

    2819W/57

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre M).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 45

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre J).

    Date

    1972-2013

    Cote

    2819W/44

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre J).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 46

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre R).

    Date

    1956-2013

    Cote

    2819W/68

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre R).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 47

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre T).

    Date

    1971-2012

    Cote

    2819W/90

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre T).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 48

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre B).

    Date

    1963-2012

    Cote

    2819W/4

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre B).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 49

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre S).

    Date

    1980-2012

    Cote

    2819W/87

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre S).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 50

    2006-2012

    Date

    2006-2012

    Cote

    2824W/6

    • Contexte : Police économique. Tranquillité publique, gestion de...

    • Comité de labellisation. Labellisation annuelle des...
    • 2006-2012

    Producteur :

    Versement du service de la Tranquilité publique.

  • 51

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre S).

    Date

    1969-2012

    Cote

    2819W/82

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre S).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 52

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre G).

    Date

    1968-2012

    Cote

    2819W/38

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre G).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 53

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre P).

    Date

    1956-2012

    Cote

    2819W/62

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre P).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 54

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre J).

    Date

    1957-2012

    Cote

    2819W/42

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre J).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 55

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre A).

    Date

    1971-2012

    Cote

    2819W/2

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre A).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 56

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre V).

    Date

    1957-2012

    Cote

    2819W/97

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre V).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 57

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre M).

    Date

    1962-2012

    Cote

    2819W/53

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre M).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 58

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre B).

    Date

    1956-2012

    Cote

    2819W/8

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre B).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 59

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre M).

    Date

    1945-2012

    Cote

    2819W/52

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre M).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 60

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre T).

    Date

    1957-2012

    Cote

    2819W/93

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre T).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 61

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre F).

    Date

    1956-2012

    Cote

    2819W/30

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre F).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 62

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettres H, I).

    Date

    1956-2012

    Cote

    2819W/41

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettres H, I).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 63

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre F).

    Date

    1957-2012

    Cote

    2819W/31

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre F).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 64

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre M).

    Date

    1942-2011

    Cote

    2819W/55

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre M).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 65

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre G).

    Date

    1977-2011

    Cote

    2819W/32

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre G).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 66

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre V).

    Date

    1964-2011

    Cote

    2819W/102

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre V).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 67

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre S).

    Date

    1954-2011

    Cote

    2819W/89

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre S).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 68

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre B).

    Date

    1956-2011

    Cote

    2819W/7

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre B).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 69

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre F).

    Date

    1972-2011

    Cote

    2819W/28

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre F).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 70

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre M).

    Date

    1969-2011

    Cote

    2819W/51

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre M).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 71

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre F).

    Date

    1965-2011

    Cote

    2819W/29

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre F).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 72

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre P).

    Date

    1958-2011

    Cote

    2819W/61

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre P).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 73

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre L).

    Date

    1956-2011

    Cote

    2819W/46

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre L).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 74

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre V).

    Date

    1962-2011

    Cote

    2819W/100

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre V).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 75

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre M).

    Date

    1960-2011

    Cote

    2819W/54

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre M).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 76

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre A).

    Date

    1960-2011

    Cote

    2819W/1

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre A).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 77

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre N, O).

    Date

    1964-2011

    Cote

    2819W/59

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre N, O).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 78

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre C).

    Date

    1956-2011

    Cote

    2819W/22

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre C).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 79

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre P).

    Date

    1968-2011

    Cote

    2819W/64

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre P).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 80

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre S).

    Date

    1959-2010

    Cote

    2819W/75

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre S).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.