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654 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Séance du 16 septembre 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2647W/104

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2002.
    • Séance du 16 septembre 2002.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 2
    Séances de 1836.

    355 medias

    Séances de 1836.

    Date

    07/01/1836-29/12/1836

    Cote

    1217W/58, 1217WP/58 (Ancienne cote)

    • Contexte : Commune de Lyon : registres des délibérations.

    • 1800-1852 : actes et délibérations du conseil municipal.
    • Séances de 1836.

    Producteur :

    Secrétariat du conseil municipal - 1B.

  • 3

    Séance du 18 septembre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    2647W/55

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2000.
    • Séance du 18 septembre 2000.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 4
    Séances du 27 août 1824 au 16 décembre 1825.

    225 medias

    Séances du 27 août 1824 au 16 décembre 1825.

    Date

    27/08/1824-16/12/1825

    Cote

    1217W/43, 1217WP/43 (Ancienne cote)

    • Contexte : Commune de Lyon : registres des délibérations.

    • 1800-1852 : actes et délibérations du conseil municipal.
    • Séances du 27 août 1824 au 16 décembre 1825.

    Producteur :

    Secrétariat du conseil municipal - 1B.

  • 5
    Séances du 12 mai 1879 au 23 février 1880.

    194 medias

    Séances du 12 mai 1879 au 23 février 1880.

    Date

    12/05/1879-23/02/1880

    Cote

    1217W/127, 1217WP/126 (Ancienne cote)

    • Contexte : Commune de Lyon : registres des délibérations.

    • 1874-1940 : actes et délibérations du conseil municipal.
    • Séances du 12 mai 1879 au 23 février 1880.

    Producteur :

    Secrétariat du conseil municipal - 1B.

  • 6

    Séance du 23 octobre 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2715W/39

    • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2007.
    • Séance du 23 octobre 2007.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 7

    Séance du 25 mars 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2647W/88

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2002.
    • Séance du 25 mars 2002.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 8

    Séance du 17Décembre 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2715W/45

    • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2007.
    • Séance du 17Décembre 2007.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 9

    Dossier de séance (délibérations n°1599 à 1657).

    Date

    2009

    Cote

    2924W/43

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2009.
    • Séance du 14 septembre 2009.
    • Dossier de séance (délibérations n°1599 à 1657).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 10

    Dossier de séance (délibérations n°4370 à 4396).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/104

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 2 avril 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4370 à 4396).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 11
    Séances du 1er floréal An V au 9 germinal An VII.

    199 medias

    Séances du 1er floréal An V au 9 germinal An VII.

    Date

    20/04/1797-29/03/1799

    Cote

    1217W/25, 1217WP/25 (Ancienne cote)

    • Contexte : Commune de Lyon : registres des délibérations.

    • 1796-1805 : actes et délibérations des divisions.
    • 7 ventôse An IV au 16 fructidor An XIII : Municipalité...
    • Séances du 1er floréal An V au 9 germinal An VII.

    Producteur :

    Secrétariat du conseil municipal - 1B.

  • 12

    Séance du 14 mai 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2715W/30

    • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2007.
    • Séance du 14 mai 2007.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 13
    Séances de 1833.

    491 medias

    Séances de 1833.

    Date

    10/01/1833-28/12/1833

    Cote

    1217W/54, 1217WP/54 (Ancienne cote)

    • Contexte : Commune de Lyon : registres des délibérations.

    • 1800-1852 : actes et délibérations du conseil municipal.
    • Séances de 1833.

    Producteur :

    Secrétariat du conseil municipal - 1B.

  • 14

    Séance du 30 juin 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2647W/125

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2003.
    • Séance du 30 juin 2003.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 15

    Séance du 17 décembre 2001.

    Date

    2001

    Cote

    2647W/83

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2001.
    • Séance du 17 décembre 2001.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 16
    Séances du 19 février 1885 au 12 novembre 1885.

    196 medias

    Séances du 19 février 1885 au 12 novembre 1885.

    Date

    19/02/1885-12/11/1885

    Cote

    1217W/135, 1217WP/134 (Ancienne cote)

    • Contexte : Commune de Lyon : registres des délibérations.

    • 1874-1940 : actes et délibérations du conseil municipal.
    • Séances du 19 février 1885 au 12 novembre 1885.

    Producteur :

    Secrétariat du conseil municipal - 1B.

  • 17

    Dossier de séance (délibérations n°2359 à 2428).

    Date

    2010

    Cote

    2924W/58

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2010.
    • Séance du 17 mai 2010.
    • Dossier de séance (délibérations n°2359 à 2428).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 18
    Séances de 1864.

    682 medias

    Séances de 1864.

    Date

    08/01/1864-30/12/1864

    Cote

    1217W/107, 1217WP/106 (Ancienne cote)

    • Contexte : Commune de Lyon : registres des délibérations.

    • 1855-1873 : actes et délibérations du conseil municipal.
    • Séances de 1864.

    Producteur :

    Secrétariat du conseil municipal - 1B.

  • 19
    Séances du 5 mai 1913 au 29 juillet 1914.

    450 medias

    Séances du 5 mai 1913 au 29 juillet 1914.

    Date

    05/05/1913-29/07/1914

    Cote

    1217W/176, 1217WP/175 (Ancienne cote)

    • Contexte : Commune de Lyon : registres des délibérations.

    • 1874-1940 : actes et délibérations du conseil municipal.
    • Séances du 5 mai 1913 au 29 juillet 1914.

    Producteur :

    Secrétariat du conseil municipal - 1B.

  • 20

    Dossier de séance (délibérations n°4960 à 4986).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/118

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 19 novembre 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4960 à 4986).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.