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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Séance du 16 septembre 2002.
Cote
2647W/104
 Date
2002
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2002.
  • Séance du 16 septembre 2002.
2

Séance du 18 septembre 2000.
Cote
2647W/55
 Date
2000
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2000.
  • Séance du 18 septembre 2000.
3

Séance du 23 octobre 2007.
Cote
2715W/39
 Date
2007
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2007.
  • Séance du 23 octobre 2007.
4

Séance du 25 mars 2002.
Cote
2647W/88
 Date
2002
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2002.
  • Séance du 25 mars 2002.
5

Séance du 17Décembre 2007.
Cote
2715W/45
 Date
2007
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2007.
  • Séance du 17Décembre 2007.
6

Dossier de séance (délibérations n°1599 à 1657).
Cote
2924W/43
 Date
2009
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2009.
  • Séance du 14 septembre 2009.
  • Dossier de séance (délibérations n°1599 à 1657).
7

Dossier de séance (délibérations n°4370 à 4396).
Cote
2924W/104
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 2 avril 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4370 à 4396).
8

Séance du 14 mai 2007.
Cote
2715W/30
 Date
2007
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2007.
  • Séance du 14 mai 2007.
9

Séance du 30 juin 2003.
Cote
2647W/125
 Date
2003
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2003.
  • Séance du 30 juin 2003.
10

Séance du 17 décembre 2001.
Cote
2647W/83
 Date
2001
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2001.
  • Séance du 17 décembre 2001.
11

Dossier de séance (délibérations n°2359 à 2428).
Cote
2924W/58
 Date
2010
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2010.
  • Séance du 17 mai 2010.
  • Dossier de séance (délibérations n°2359 à 2428).
12

Dossier de séance (délibérations n°4960 à 4986).
Cote
2924W/118
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 19 novembre 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4960 à 4986).
13

Séance du 6 juin.
Cote
2226W/7, 2226WP/11 (Ancienne cote)
 Date
1996
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1996.
  • Séance du 6 juin.
14

Séance du 19 novembre.
Cote
577W/11, 639WP/12 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 19 novembre.
15

Séance du 12 décembre 2005.
Cote
2647W/209
 Date
2005
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2005.
  • Séance du 12 décembre 2005.
16

Séance du 13 mars 2006.
Cote
2715W/5
 Date
2006
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2006.
  • Séance du 13 mars 2006.
17

Séance du 26 avril 1999.
Cote
2647W/17
 Date
1999
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 26 avril 1999.
18

Séance du 5 juillet 1999.
Cote
2647W/25
 Date
1999
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 5 juillet 1999.
19

Séance du 17 janvier 2000.
Cote
2647W/38
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2000.
  • Séance du 17 janvier 2000.
20

Séance du 16 octobre.
Cote
577W/2, 639WP/9 (Ancienne cote)
 Date
1933
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1933.
  • Séance du 16 octobre.