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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Dossier de séance (délibérations n°5474 à 5512).
Cote
2924W/130
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 13 mai 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5474 à 5512).
2

Dossier de séance (délibérations n°5410 à 5429).
Cote
2924W/128
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 13 mai 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5410 à 5429).
3

Dossier de séance (délibérations n°5984 à 6059 sauf n°6011).
Cote
2924W/142
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 25 novembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5984 à 6059 sauf...
4

Dossier de séance (délibérations n°5742 à 5784 sauf n° 5776).
Cote
2924W/136
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 23 septembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5742 à 5784 sauf...
5

Dossier de séance (délibérations n°6109 à 6157 sauf n°6145).
Cote
2924W/144
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 20 décembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°6109 à 6157 sauf...
6

Dossier de séance (délibérations n°5785 à 5809 sauf n°5798).
Cote
2924W/137
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 23 septembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5785 à 5809 sauf...
7

Dossier de séance (délibérations n°5232 à 5295).
Cote
2924W/125
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 11 mars 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5232 à 5295).
8

Dossier de séance (délibérations n°5651 à 5697).
Cote
2924W/134
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 1er juillet 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5651 à 5697).
9

Dossier de séance (délibérations n°5430 à 5473).
Cote
2924W/129
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 13 mai 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5430 à 5473).
10

Dossier de séance (délibérations n°5934 à 5983 sauf n°5960, 5980).
Cote
2924W/141
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 25 novembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5934 à 5983 sauf...
11

Dossier de séance (délibérations n°5513 à 5550).
Cote
2924W/131
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 1er juillet 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5513 à 5550).
12

Dossier de séance (délibérations n°5344 à 5409).
Cote
2924W/127
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 8 avril 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5344 à 5409).
13

Dossier de séance (délibérations n°5810 à 5858-2).
Cote
2924W/138
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 23 septembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5810 à 5858-2).
14

Dossier de séance (délibérations n°5551 à 5612 sauf n°5603, 5610).
Cote
2924W/132
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 1er juillet 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5551 à 5612 sauf...
15

Dossier de séance (délibérations n°5296 à 5343).
Cote
2924W/126
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 8 avril 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5296 à 5343).
16

Dossier de séance (délibérations n°5859 à 5904 sauf n°5864).
Cote
2924W/139
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 14 octobre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5859 à 5904 sauf...
17

Dossier de séance (délibérations n°5905 à 5933 sauf n°5913, 5921).
Cote
2924W/140
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 14 octobre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5905 à 5933 sauf...
18

Dossier de séance (délibérations n°5144 à 5174).
Cote
2924W/123
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 21 janvier 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5144 à 5174).
19

Dossier de séance (délibérations n°5175 à 5231 sauf n°5193, 5217).
Cote
2924W/124
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 11 mars 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5175 à 5231 sauf...
20

Dossier de séance (délibérations n°5613 à 5650).
Cote
2924W/133
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 1er juillet 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5613 à 5650).