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Résultats de la recherche

  • 1

    Séance du 16 septembre 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2647W/104

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2002.
    • Séance du 16 septembre 2002.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 2

    Séance du 18 septembre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    2647W/55

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2000.
    • Séance du 18 septembre 2000.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 3

    Séance du 23 octobre 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2715W/39

    • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2007.
    • Séance du 23 octobre 2007.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 4

    Séance du 25 mars 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2647W/88

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2002.
    • Séance du 25 mars 2002.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 5

    Séance du 17Décembre 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2715W/45

    • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2007.
    • Séance du 17Décembre 2007.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 6

    Dossier de séance (délibérations n°1599 à 1657).

    Date

    2009

    Cote

    2924W/43

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2009.
    • Séance du 14 septembre 2009.
    • Dossier de séance (délibérations n°1599 à 1657).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 7

    Dossier de séance (délibérations n°4370 à 4396).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/104

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 2 avril 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4370 à 4396).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 8

    Séance du 14 mai 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2715W/30

    • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2007.
    • Séance du 14 mai 2007.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 9

    Séance du 30 juin 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2647W/125

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2003.
    • Séance du 30 juin 2003.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 10

    Séance du 17 décembre 2001.

    Date

    2001

    Cote

    2647W/83

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2001.
    • Séance du 17 décembre 2001.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 11

    Dossier de séance (délibérations n°2359 à 2428).

    Date

    2010

    Cote

    2924W/58

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2010.
    • Séance du 17 mai 2010.
    • Dossier de séance (délibérations n°2359 à 2428).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 12

    Dossier de séance (délibérations n°4960 à 4986).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/118

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 19 novembre 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4960 à 4986).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 13

    Séance du 6 juin.

    Date

    1996

    Cote

    2226W/7, 2226WP/11 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1996.
    • Séance du 6 juin.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 14

    Séance du 19 novembre.

    Date

    1934

    Cote

    577W/11, 639WP/12 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1934.
    • Séance du 19 novembre.

    Producteur :

    Cabinet du Maire

  • 15

    Séance du 12 décembre 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2647W/209

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2005.
    • Séance du 12 décembre 2005.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 16

    Séance du 13 mars 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2715W/5

    • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2006.
    • Séance du 13 mars 2006.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 17

    Séance du 26 avril 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/17

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 26 avril 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 18

    Séance du 5 juillet 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/25

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 5 juillet 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 19

    Séance du 17 janvier 2000.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2647W/38

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2000.
    • Séance du 17 janvier 2000.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 20

    Séance du 16 octobre.

    Date

    1933

    Cote

    577W/2, 639WP/9 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1933.
    • Séance du 16 octobre.

    Producteur :

    Cabinet du Maire

  • 21

    Séance du 18 mai 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2647W/146

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2004.
    • Séance du 18 mai 2004.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 22

    Dossier de séance (délibérations n°1705 à 1741 sauf n°1721).

    Date

    2009

    Cote

    2924W/45

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2009.
    • Séance du 14 septembre 2009.
    • Dossier de séance (délibérations n°1705 à 1741 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 23

    Dossier de séance (délibérations n°3925 à 3964 sauf n°3940).

    Date

    2011

    Cote

    2924W/94

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2011.
    • Séance du 7 novembre 2011.
    • Dossier de séance (délibérations n°3925 à 3964 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 24

    Séance du 28 janvier.

    Date

    1935

    Cote

    577W/12, 639WP/48 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1935.
    • Séance du 28 janvier.

    Producteur :

    Cabinet du Maire

  • 25

    Séance du 25 mars 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2647W/90

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2002.
    • Séance du 25 mars 2002.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 26

    Séance du 2 mai 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2647W/180

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2005.
    • Séance du 2 mai 2005.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 27

    Dossier de séance (délibérations n°5474 à 5512).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/130

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 13 mai 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5474 à 5512).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 28

    Séance du 31 mai 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/18

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 31 mai 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 29

    Séance du 20 juin 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2647W/184

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2005.
    • Séance du 20 juin 2005.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 30

    Séance du 11Décembre 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2715W/23

    • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2006.
    • Séance du 11Décembre 2006.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 31

    Dossier de séance (délibérations n°4458 à 4486).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/106

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 14 mai 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4458 à 4486).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 32

    Séance du 13 décembre 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/35

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 13 décembre 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 33

    670WP/3

    Date

    1960-1971

    Cote

    670WP/3

    • Contexte : 670 WP

    • 670WP/3

    Producteur :

    Secrétariat du Conseil municipal

  • 34

    Dossier de séance (délibérations n°8731 à 8769 sauf n°8746).

    Date

    2008

    Cote

    2924W/3

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2008.
    • Séance du 18 février 2008.
    • Dossier de séance (délibérations n°8731 à 8769 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 35

    Séances d'octobre et novembre.

    Date

    1996

    Cote

    2226W/10, 2226WP/16-2226WP/17 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1996.
    • Séances d'octobre et novembre.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 36

    Séance du 14 avril 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2647W/118

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2003.
    • Séance du 14 avril 2003.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 37

    Dossier de séance (délibérations n°5410 à 5429).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/128

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 13 mai 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5410 à 5429).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 38

    Dossier de séance (délibérations n°8612 à 8663 sauf n°8618, 8619, 8626, 8654, 8660).

    Date

    2008

    Cote

    2924W/1

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2008.
    • Séance du 14 janvier 2008.
    • Dossier de séance (délibérations n°8612 à 8663 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 39

    Séance du 19 juin 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2715W/11

    • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2006.
    • Séance du 19 juin 2006.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 40

    Séance du 16 septembre 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2647W/102

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2002.
    • Séance du 16 septembre 2002.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 41

    Séance du 20 novembre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    2647W/60

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2000.
    • Séance du 20 novembre 2000.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 42

    Séance du 23 octobre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    2647W/58

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2000.
    • Séance du 23 octobre 2000.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 43

    Séance du Conseil municipal du 25 juin 1995.

    Date

    1995

    Cote

    1508W/115, 1508WP/249

    • Contexte : Communication interne. Vues de la ville, bâtiments,...

    • Vie des services municipaux.
    • Conseil municipal.
    • Séance du Conseil municipal du 25 juin 1995.

    Producteur :

    Communication interne

  • 44

    Séance du 11 octobre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2647W/160

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2004.
    • Séance du 11 octobre 2004.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 45

    Séance du 20 décembre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2647W/170

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2004.
    • Séance du 20 décembre 2004.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 46

    Dossier de séance (délibérations n°604 à 654 sauf n°615, 635, 653).

    Date

    2008

    Cote

    2924W/17

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2008.
    • Séance du 15 septembre 2008.
    • Dossier de séance (délibérations n°604 à 654 sauf n°615,...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 47

    Dossier de séance (délibérations n°2429 à 2474 sauf n°2452, 2470).

    Date

    2010

    Cote

    2924W/59

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2010.
    • Séance du 17 mai 2010.
    • Dossier de séance (délibérations n°2429 à 2474 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 48

    Dossier de séance (délibérations n°5984 à 6059 sauf n°6011).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/142

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 25 novembre 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5984 à 6059 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 49

    Dossier de séance (délibérations n°2915 à 2945).

    Date

    2010

    Cote

    2924W/69

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2010.
    • Séance du 15 novembre 2010.
    • Dossier de séance (délibérations n°2915 à 2945).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 50

    Délibérations n° 1081 à 1140.

    Date

    1996

    Cote

    2226W/11, 2226WP/18 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1996.
    • Séance du 16 décembre.
    • Délibérations n° 1081 à 1140.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 51

    Dossier de séance (délibérations n°3723 à 3759).

    Date

    2011

    Cote

    2924W/89

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2011.
    • Séance du 19 septembre 2011.
    • Dossier de séance (délibérations n°3723 à 3759).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 52

    Dossier de séance (délibérations n°4578 à 4616).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/109

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 2 juillet 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4578 à 4616).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 53

    Dossier de séance (délibérations n°3580 à 3625).

    Date

    2011

    Cote

    2924W/85

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2011.
    • Séance du 4 juillet 2011.
    • Dossier de séance (délibérations n°3580 à 3625).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 54

    Séances des 13 avril, 11 mai et 22 juin 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2647W/2

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1987.
    • Séances des 13 avril, 11 mai et 22 juin 1987.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 55

    Séance du 17 novembre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2647W/134

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2003.
    • Séance du 17 novembre 2003.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 56

    Séance du 16 septembre 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2647W/103

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2002.
    • Séance du 16 septembre 2002.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 57

    Dossier de séance (délibérations n°3517 à 3550).

    Date

    2011

    Cote

    2924W/83

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2011.
    • Séance du 4 juillet 2011.
    • Dossier de séance (délibérations n°3517 à 3550).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 58

    Dossier de séance (délibérations n°2106 à 2152, sauf n°2153).

    Date

    2010

    Cote

    2924W/53

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2010.
    • Séance du 18 janvier 2010.
    • Dossier de séance (délibérations n°2106 à 2152, sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 59

    Séance du 10 octobre 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2647W/199

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2005.
    • Séance du 10 octobre 2005.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 60

    Séance du 9 juillet.

    Date

    1934

    Cote

    577W/8, 639WP/17 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1934.
    • Séance du 9 juillet.

    Producteur :

    Cabinet du Maire

  • 61

    Séances du 6 août.

    Date

    1934

    Cote

    577W/9, 639WP/19 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1934.
    • Séances du 6 août.

    Producteur :

    Cabinet du Maire

  • 62

    Dossier de séance (délibérations n°2854 à 2914).

    Date

    2010

    Cote

    2924W/68

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2010.
    • Séance du 11 octobre 2010.
    • Dossier de séance (délibérations n°2854 à 2914).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 63

    Séance du 20 décembre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2647W/169

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2004.
    • Séance du 20 décembre 2004.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 64

    Séance du 12 septembre 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2647W/192

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2005.
    • Séance du 12 septembre 2005.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 65

    Dossier de séance (délibérations n°470 à 510).

    Date

    2008

    Cote

    2924W/14

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2008.
    • Séance du 15 septembre 2008.
    • Dossier de séance (délibérations n°470 à 510).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 66

    Dossier de séance (délibérations n°2728 à 2760 sauf n°2740, 2758).

    Date

    2010

    Cote

    2924W/65

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2010.
    • Séance du 13 septembre 2010.
    • Dossier de séance (délibérations n°2728 à 2760 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 67

    Séance du 4 avril 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2715W/28

    • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2007.
    • Séance du 4 avril 2007.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 68

    Séance du 25 février 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2647W/87

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2002.
    • Séance du 25 février 2002.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 69

    Séance du 18 septembre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    2647W/53

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2000.
    • Séance du 18 septembre 2000.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 70

    Séance du 16 décembre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2647W/136

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2003.
    • Séance du 16 décembre 2003.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 71

    650WP/3

    Date

    1869-1882

    Cote

    650WP/3

    • Contexte : 650 WP

    • 650WP/3

    Producteur :

    Secrétariat du Conseil municipal - 1B

  • 72

    Séance du 13 septembre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2647W/156

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2004.
    • Séance du 13 septembre 2004.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 73

    Séance du 22 mai 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2715W/9

    • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2006.
    • Séance du 22 mai 2006.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 74

    Séance du 23 octobre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    2647W/57

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2000.
    • Séance du 23 octobre 2000.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 75

    Dossier de séance (délibérations n°3826 à 3870 sauf n°3835).

    Date

    2011

    Cote

    2924W/92

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2011.
    • Séance du 19 septembre 2011.
    • Dossier de séance (délibérations n°3826 à 3870 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 76

    Séance du 16 décembre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2647W/135

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2003.
    • Séance du 16 décembre 2003.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 77

    Séance du 15 janvier 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2715W/24

    • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2007.
    • Séance du 15 janvier 2007.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 78

    Séance du 22 novembre 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/33

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 22 novembre 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 79

    Séance du 22 novembre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2647W/164

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2004.
    • Séance du 22 novembre 2004.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 80

    Dossier de séance (délibérations n°4746 à 4775 sauf n°4747).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/113

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 17 septembre 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4746 à 4775 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.