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444 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Délibérations municipales : registres.

    Date

    1789-1838

    Cote

    5WP/1

    • Contexte : Archives de la commune de Saint-Rambert-l'Île-Barbe.

    • Délibérations municipales : registres.

    Producteur :

    Mairie de Saint-Rambert-l'Ile-Barbe

  • 2

    Actes de l'administration départementale concernant la commune de la Guillotière.

    Date

    1790-1850

    Cote

    4WP/1

    • Contexte : Archives de la commune de la Guillotière.

    • Actes de l'administration départementale concernant...

    Producteur :

    Mairie de La Guillotière

  • 3

    Délibérations du conseil municipal.

    Date

    1790-1898

    Cote

    1647W/1, 1647WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Service juridique et contentieux.

    • Administration.
    • Délibérations du conseil municipal.
  • 4

    5WP/203

    Date

    1848-1906

    Cote

    5WP/203

    • Contexte : Archives de la commune de Saint-Rambert-l'Île-Barbe.

    • 5WP/203

    Producteur :

    Mairie de Saint-Rambert-l'Ile-Barbe

  • 5

    650WP/3

    Date

    1869-1882

    Cote

    650WP/3

    • Contexte : 650 WP

    • 650WP/3

    Producteur :

    Secrétariat du Conseil municipal - 1B

  • 6

    Séance du 16 octobre.

    Date

    1933

    Cote

    577W/2, 639WP/9 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1933.
    • Séance du 16 octobre.

    Producteur :

    Cabinet du Maire

  • 7

    1120WP/1

    Date

    1933-1940

    Cote

    1120WP/1

    • Contexte : 1120 WP

    • 1120WP/1

    Producteur :

    2ème bureau

  • 8

    Séance du 18 décembre.

    Date

    1933

    Cote

    577W/3, 639WP/11 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1933.
    • Séance du 18 décembre.

    Producteur :

    Cabinet du Maire

  • 9

    Séance du 20 novembre.

    Date

    1933

    Cote

    577W/2, 639WP/9 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1933.
    • Séance du 20 novembre.

    Producteur :

    Cabinet du Maire

  • 10

    Séance du 26 décembre.

    Date

    1933

    Cote

    577W/3, 639WP/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1933.
    • Séance du 26 décembre.

    Producteur :

    Cabinet du Maire

  • 11

    Séance du 31 juillet.

    Date

    1933

    Cote

    577W/1, 639WP/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1933.
    • Séance du 31 juillet.

    Producteur :

    Cabinet du Maire

  • 12

    Séance du 19 novembre.

    Date

    1934

    Cote

    577W/11, 639WP/12 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1934.
    • Séance du 19 novembre.

    Producteur :

    Cabinet du Maire

  • 13

    Séance du 9 juillet.

    Date

    1934

    Cote

    577W/8, 639WP/17 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1934.
    • Séance du 9 juillet.

    Producteur :

    Cabinet du Maire

  • 14

    Séances du 6 août.

    Date

    1934

    Cote

    577W/9, 639WP/19 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1934.
    • Séances du 6 août.

    Producteur :

    Cabinet du Maire

  • 15

    Séance du 16 avril.

    Date

    1934

    Cote

    577W/6, 639WP/24 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1934.
    • Séance du 16 avril.

    Producteur :

    Cabinet du Maire

  • 16

    Séance du 28 mai.

    Date

    1934

    Cote

    577W/7, 639WP/21 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1934.
    • Séance du 28 mai.

    Producteur :

    Cabinet du Maire

  • 17

    Séance du 5 février.

    Date

    1934

    Cote

    577W/4, 639WP/15 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1934.
    • Séance du 5 février.

    Producteur :

    Cabinet du Maire

  • 18

    Séance du 22 octobre.

    Date

    1934

    Cote

    577W/10, 639WP/18 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1934.
    • Séance du 22 octobre.

    Producteur :

    Cabinet du Maire

  • 19

    Séance du 29 janvier.

    Date

    1934

    Cote

    577W/4, 639WP/16 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1934.
    • Séance du 29 janvier.

    Producteur :

    Cabinet du Maire

  • 20

    Séance du 12 mars.

    Date

    1934

    Cote

    577W/5, 639WP/25 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1934.
    • Séance du 12 mars.

    Producteur :

    Cabinet du Maire