contentieux administratif - page 1 sur 13 - Recherche

Résultat n°1
Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable, dossiers de contentieux.

Date

2008-2011

Cote

2708W/19
- Contexte : 2708W - Affaires juridiques
- Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,…
- Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,…
Producteur :

Direction des affaires juridiques.
Résultat n°2
Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

Date

1979-1988

Cote

2712W/5
- Contexte : 2712W - Assurances
- Contentieux en responsabilité civile avec dommages…
- Contentieux en responsabilité civile avec dommages…
Producteur :

Versement de la Direction des assurances.
Résultat n°3
Contentieux avec les commerçants concernant des travaux dans la rue ou les travaux du métro.

Date

1992-1999

Cote

2712W/102
- Contexte : 2712W - Assurances
- Contentieux avec les commerçants concernant des travaux…
- Contentieux avec les commerçants concernant des travaux…
Producteur :

Versement de la Direction des assurances.
Résultat n°4
Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

Date

1999-2005

Cote

2712W/53
- Contexte : 2712W - Assurances
- Contentieux en responsabilité civile avec dommages…
- Contentieux en responsabilité civile avec dommages…
Producteur :

Versement de la Direction des assurances.
Résultat n°5
Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

Date

2001-2012

Cote

2712W/67
- Contexte : 2712W - Assurances
- Contentieux en responsabilité civile avec dommages…
- Contentieux en responsabilité civile avec dommages…
Producteur :

Versement de la Direction des assurances.
Résultat n°6
Contentieux. Référés.

Date

2011-2012

Cote

2708W/63
- Contexte : 2708W - Affaires juridiques
- Contentieux. Référés.
- Contentieux. Référés.
Producteur :

Direction des affaires juridiques.
Résultat n°7
Contentieux. Référés.

Date

2006-2007

Cote

2708W/51
- Contexte : 2708W - Affaires juridiques
- Contentieux. Référés.
- Contentieux. Référés.
Producteur :

Direction des affaires juridiques.
Résultat n°8
Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

Date

1981-1992

Cote

2712W/21
- Contexte : 2712W - Assurances
- Contentieux en responsabilité civile avec dommages…
- Contentieux en responsabilité civile avec dommages…
Producteur :

Versement de la Direction des assurances.
Résultat n°9
Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

Date

1980-1990

Cote

2712W/17
- Contexte : 2712W - Assurances
- Contentieux en responsabilité civile avec dommages…
- Contentieux en responsabilité civile avec dommages…
Producteur :

Versement de la Direction des assurances.
Résultat n°10
Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

Date

1984-1990

Cote

2712W/6
- Contexte : 2712W - Assurances
- Contentieux en responsabilité civile avec dommages…
- Contentieux en responsabilité civile avec dommages…
Producteur :

Versement de la Direction des assurances.
Résultat n°11
Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

Date

2003-2010

Cote

2712W/78
- Contexte : 2712W - Assurances
- Contentieux en responsabilité civile avec dommages…
- Contentieux en responsabilité civile avec dommages…
Producteur :

Versement de la Direction des assurances.
Résultat n°12
Contentieux avec les commerçants concernant des travaux dans la rue ou les travaux du métro.

Date

1991-2000

Cote

2712W/94
- Contexte : 2712W - Assurances
- Contentieux avec les commerçants concernant des travaux…
- Contentieux avec les commerçants concernant des travaux…
Producteur :

Versement de la Direction des assurances.
Résultat n°13
Contentieux. Référés.

Date

1999-2004

Cote

2658WP/32
- Contexte : 2658WP - Affaires juridiques
- Contentieux. Référés.
- Contentieux. Référés.
Producteur :

Direction des affaires juridiques
Résultat n°14
Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

Date

2004-2010

Cote

2712W/86
- Contexte : 2712W - Assurances
- Contentieux en responsabilité civile avec dommages…
- Contentieux en responsabilité civile avec dommages…
Producteur :

Versement de la Direction des assurances.
Résultat n°15
Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable, dossiers de contentieux.

Date

2003-2008

Cote

2708W/6
- Contexte : 2708W - Affaires juridiques
- Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,…
- Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,…
Producteur :

Direction des affaires juridiques.
Résultat n°16
Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

Date

1994-2008

Cote

2712W/36
- Contexte : 2712W - Assurances
- Contentieux en responsabilité civile avec dommages…
- Contentieux en responsabilité civile avec dommages…
Producteur :

Versement de la Direction des assurances.
Résultat n°17
Contentieux. Référés.

Date

2010-2011

Cote

2708W/61
- Contexte : 2708W - Affaires juridiques
- Contentieux. Référés.
- Contentieux. Référés.
Producteur :

Direction des affaires juridiques.
Résultat n°18
Contentieux. - Suivi d'affaire : décisions de justice, pièces justificatives, notes, correspondance.

Date

2003-2010

Cote

2945W/20
- Contexte : 2945W - Opéra de Lyon
- Contentieux. - Suivi d'affaire : décisions de justice,…
- Contentieux. - Suivi d'affaire : décisions de justice,…
Producteur :

Versement du service Exploitation de l'Opéra national de Lyon. Les archives ont été produites par le service des relations humaines.
Résultat n°19
Consultations juridiques avec ou sans consultation d'avocat.

Date

1990-2003

Cote

2658WP/1
- Contexte : 2658WP - Affaires juridiques
- Consultations juridiques avec ou sans consultation…
- Consultations juridiques avec ou sans consultation…
Producteur :

Direction des affaires juridiques
Résultat n°20
Contentieux avec les commerçants concernant des travaux dans la rue ou les travaux du métro.

Date

1991-2000

Cote

2712W/96
- Contexte : 2712W - Assurances
- Contentieux avec les commerçants concernant des travaux…
- Contentieux avec les commerçants concernant des travaux…
Producteur :

Versement de la Direction des assurances.

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Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable, dossiers de contentieux.

Date

Cote

Producteur :

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

Date

Cote

Producteur :

Contentieux avec les commerçants concernant des travaux dans la rue ou les travaux du métro.

Date

Cote

Producteur :

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

Date

Cote

Producteur :

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

Date

Cote

Producteur :

Contentieux. Référés.

Date

Cote

Producteur :

Contentieux. Référés.

Date

Cote

Producteur :

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

Date

Cote

Producteur :

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

Date

Cote

Producteur :

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

Date

Cote

Producteur :

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

Date

Cote

Producteur :

Contentieux avec les commerçants concernant des travaux dans la rue ou les travaux du métro.

Date

Cote

Producteur :

Contentieux. Référés.

Date

Cote

Producteur :

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

Date

Cote

Producteur :

Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable, dossiers de contentieux.

Date

Cote

Producteur :

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

Date

Cote

Producteur :

Contentieux. Référés.

Date

Cote

Producteur :

Contentieux. - Suivi d'affaire : décisions de justice, pièces justificatives, notes, correspondance.

Date

Cote

Producteur :

Consultations juridiques avec ou sans consultation d'avocat.

Date

Cote

Producteur :

Contentieux avec les commerçants concernant des travaux dans la rue ou les travaux du métro.

Date

Cote