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Résultats de la recherche

  • 1

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre T).

    Date

    1971-2012

    Cote

    2819W/90

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre T).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 2

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre B).

    Date

    1958-2013

    Cote

    2819W/12

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre B).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 3

    Lettre M, de Moncey à Monnaie.

    Date

    1889-1990

    Cote

    1464W/79, 1464WP/85;1478WP/29 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police Administrative. Débits de boisson (vente permanente...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes...
    • Lettre M, de Moncey à Monnaie.

    Producteur :

    Service de la Police administrative

  • 4

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre S).

    Date

    1959-2010

    Cote

    2819W/75

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre S).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 5

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre R).

    Date

    1981-2009

    Cote

    2819W/72

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre R).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 6

    Lettre T, de Thibaudière à Thomas.

    Date

    1888-1989

    Cote

    1464W/112, 1464WP/110;1478WP/48;1478WP/49 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police Administrative. Débits de boisson (vente permanente...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes...
    • Lettre T, de Thibaudière à Thomas.

    Producteur :

    Service de la Police administrative

  • 7

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettres D, E).

    Date

    1956-2008

    Cote

    2819W/27

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettres D, E).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 8

    Lettre F, de Ferry à Flesselles.

    Date

    1891-1990

    Cote

    1464W/44, 1464WP/51;1464WP/52;1478WP/16 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police Administrative. Débits de boisson (vente permanente...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes...
    • Lettre F, de Ferry à Flesselles.

    Producteur :

    Service de la Police administrative

  • 9

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre N).

    Date

    1956-2014

    Cote

    2819W/58

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre N).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 10

    Lettre D, de Diderot à Dugas-Montbel.

    Date

    1881-1990

    Cote

    1464W/35, 1464WP/42;1478WP/13 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police Administrative. Débits de boisson (vente permanente...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes...
    • Lettre D, de Diderot à Dugas-Montbel.

    Producteur :

    Service de la Police administrative

  • 11

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre M).

    Date

    1942-2011

    Cote

    2819W/55

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre M).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 12

    Lettre M, de Montgolfier à Mulet.

    Date

    1884-1989

    Cote

    1464W/81, 1464WP/86;1464WP/87;1478WP/30 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police Administrative. Débits de boisson (vente permanente...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes...
    • Lettre M, de Montgolfier à Mulet.

    Producteur :

    Service de la Police administrative

  • 13

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre R).

    Date

    1956-2017

    Cote

    2819W/67

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre R).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 14

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre S).

    Date

    1969-2017

    Cote

    2819W/85

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre S).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 15

    Lettre M, de Malesherbes à Marietton.

    Date

    1873-1983

    Cote

    1464W/73, 1464WP/78;1464WP/79;1478WP/25;1478WP/26 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police Administrative. Débits de boisson (vente permanente...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes...
    • Lettre M, de Malesherbes à Marietton.

    Producteur :

    Service de la Police administrative

  • 16

    Dossiers de contrôle des licences II et III.

    Date

    1974-2009

    Cote

    2819W/104

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences II et III.

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 17

    Lettre B, de Bonnel à Bon Pasteur.

    Date

    1877-1990

    Cote

    1464W/16, 1464WP/18;1478WP/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police Administrative. Débits de boisson (vente permanente...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes...
    • Lettre B, de Bonnel à Bon Pasteur.

    Producteur :

    Service de la Police administrative

  • 18

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre M).

    Date

    1970-2007

    Cote

    2819W/49

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre M).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 19

    Lettre P, de Parc à Penet.

    Date

    1887-1990

    Cote

    1464W/86, 1464WP/90;1478WP/31;1478WP/32 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police Administrative. Débits de boisson (vente permanente...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes...
    • Lettre P, de Parc à Penet.

    Producteur :

    Service de la Police administrative

  • 20

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre D).

    Date

    1965-2010

    Cote

    2819W/25

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre D).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.