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231 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre T).

    Date

    1971-2012

    Cote

    2819W/90

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre T).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 2

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre B).

    Date

    1958-2013

    Cote

    2819W/12

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre B).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 3

    Lettre M, de Moncey à Monnaie.

    Date

    1889-1990

    Cote

    1464W/79, 1464WP/85;1478WP/29 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police Administrative. Débits de boisson (vente permanente...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes...
    • Lettre M, de Moncey à Monnaie.

    Producteur :

    Service de la Police administrative

  • 4

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre S).

    Date

    1959-2010

    Cote

    2819W/75

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre S).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 5

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre R).

    Date

    1981-2009

    Cote

    2819W/72

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre R).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 6

    Lettre T, de Thibaudière à Thomas.

    Date

    1888-1989

    Cote

    1464W/112, 1464WP/110;1478WP/48;1478WP/49 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police Administrative. Débits de boisson (vente permanente...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes...
    • Lettre T, de Thibaudière à Thomas.

    Producteur :

    Service de la Police administrative

  • 7

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettres D, E).

    Date

    1956-2008

    Cote

    2819W/27

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettres D, E).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 8

    Lettre F, de Ferry à Flesselles.

    Date

    1891-1990

    Cote

    1464W/44, 1464WP/51;1464WP/52;1478WP/16 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police Administrative. Débits de boisson (vente permanente...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes...
    • Lettre F, de Ferry à Flesselles.

    Producteur :

    Service de la Police administrative

  • 9

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre N).

    Date

    1956-2014

    Cote

    2819W/58

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre N).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 10

    Lettre D, de Diderot à Dugas-Montbel.

    Date

    1881-1990

    Cote

    1464W/35, 1464WP/42;1478WP/13 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police Administrative. Débits de boisson (vente permanente...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes...
    • Lettre D, de Diderot à Dugas-Montbel.

    Producteur :

    Service de la Police administrative

  • 11

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre M).

    Date

    1942-2011

    Cote

    2819W/55

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre M).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 12

    Lettre M, de Montgolfier à Mulet.

    Date

    1884-1989

    Cote

    1464W/81, 1464WP/86;1464WP/87;1478WP/30 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police Administrative. Débits de boisson (vente permanente...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes...
    • Lettre M, de Montgolfier à Mulet.

    Producteur :

    Service de la Police administrative

  • 13

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre R).

    Date

    1956-2017

    Cote

    2819W/67

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre R).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 14

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre S).

    Date

    1969-2017

    Cote

    2819W/85

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre S).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 15

    Lettre M, de Malesherbes à Marietton.

    Date

    1873-1983

    Cote

    1464W/73, 1464WP/78;1464WP/79;1478WP/25;1478WP/26 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police Administrative. Débits de boisson (vente permanente...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes...
    • Lettre M, de Malesherbes à Marietton.

    Producteur :

    Service de la Police administrative

  • 16

    Dossiers de contrôle des licences II et III.

    Date

    1974-2009

    Cote

    2819W/104

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences II et III.

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 17

    Lettre B, de Bonnel à Bon Pasteur.

    Date

    1877-1990

    Cote

    1464W/16, 1464WP/18;1478WP/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police Administrative. Débits de boisson (vente permanente...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes...
    • Lettre B, de Bonnel à Bon Pasteur.

    Producteur :

    Service de la Police administrative

  • 18

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre M).

    Date

    1970-2007

    Cote

    2819W/49

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre M).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 19

    Lettre P, de Parc à Penet.

    Date

    1887-1990

    Cote

    1464W/86, 1464WP/90;1478WP/31;1478WP/32 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police Administrative. Débits de boisson (vente permanente...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes...
    • Lettre P, de Parc à Penet.

    Producteur :

    Service de la Police administrative

  • 20

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre D).

    Date

    1965-2010

    Cote

    2819W/25

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre D).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 21

    Lettre G, de Grande Côte à Grolée.

    Date

    1878-1990

    Cote

    1464W/53, 1464WP/60;1464WP/61;1478WP/18;1478WP/19 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police Administrative. Débits de boisson (vente permanente...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes...
    • Lettre G, de Grande Côte à Grolée.

    Producteur :

    Service de la Police administrative

  • 22

    Lettre M, Mercière.

    Date

    1882-1990

    Cote

    1464W/77, 1464WP/84;1478WP/27 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police Administrative. Débits de boisson (vente permanente...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes...
    • Lettre M, Mercière.

    Producteur :

    Service de la Police administrative

  • 23

    Lettre G, Garibaldi.

    Date

    1881-1990

    Cote

    1464W/49, 1464WP/57;1478WP/18 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police Administrative. Débits de boisson (vente permanente...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes...
    • Lettre G, Garibaldi.

    Producteur :

    Service de la Police administrative

  • 24

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre P).

    Date

    1969-2014

    Cote

    2819W/65

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre P).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 25

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre T).

    Date

    1956-2017

    Cote

    2819W/95

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre T).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 26

    Lettre P, de Pierre Scize à Plessier.

    Date

    1883-1991

    Cote

    1464W/88, 1464WP/91;1464WP/92;1478WP/33 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police Administrative. Débits de boisson (vente permanente...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes...
    • Lettre P, de Pierre Scize à Plessier.

    Producteur :

    Service de la Police administrative

  • 27

    Lettre L, de Lintier à Long.

    Date

    1889-1990

    Cote

    1464W/70, 1464WP/74;1464WP/75;1478WP/24 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police Administrative. Débits de boisson (vente permanente...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes...
    • Lettre L, de Lintier à Long.

    Producteur :

    Service de la Police administrative

  • 28

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre G).

    Date

    1977-2011

    Cote

    2819W/32

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre G).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 29

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre B).

    Date

    1963-2012

    Cote

    2819W/4

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre B).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 30

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre S).

    Date

    1980-2012

    Cote

    2819W/87

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre S).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 31

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre V, W).

    Date

    1956-2015

    Cote

    2819W/103

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre V, W).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 32

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre C).

    Date

    1956-2013

    Cote

    2819W/21

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre C).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 33

    Lettre Q.

    Date

    1896-1990

    Cote

    1464W/91, 1464WP/94;1464WP/95;1478WP/34 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police Administrative. Débits de boisson (vente permanente...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes...
    • Lettre Q.

    Producteur :

    Service de la Police administrative

  • 34

    Lettre D, Duguesclin (n° 181 à 265).

    Date

    1892-1990

    Cote

    1464W/37, 1464WP/42;1464WP/43;1478WP/14 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police Administrative. Débits de boisson (vente permanente...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes...
    • Lettre D, Duguesclin (n° 181 à 265).

    Producteur :

    Service de la Police administrative

  • 35

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre V).

    Date

    1964-2011

    Cote

    2819W/102

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre V).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 36

    Lettre D, de David à Désirée.

    Date

    1883-1989

    Cote

    1464W/34, 1464WP/41;1478WP/12;1478WP/13 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police Administrative. Débits de boisson (vente permanente...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes...
    • Lettre D, de David à Désirée.

    Producteur :

    Service de la Police administrative

  • 37

    Lettre C, Charlemagne.

    Date

    1875-1989

    Cote

    1464W/23, 1464WP/27;1478WP/9 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police Administrative. Débits de boisson (vente permanente...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes...
    • Lettre C, Charlemagne.

    Producteur :

    Service de la Police administrative

  • 38

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre G).

    Date

    1968-2015

    Cote

    2819W/40

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre G).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 39

    Lettre S, de Sablonniers à Saint-Claude.

    Date

    1881-1989

    Cote

    1464W/98, 1464WP/101;1478WP/36 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police Administrative. Débits de boisson (vente permanente...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes...
    • Lettre S, de Sablonniers à Saint-Claude.

    Producteur :

    Service de la Police administrative

  • 40

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre S).

    Date

    1969-2010

    Cote

    2819W/81

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre S).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.