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3 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Déclassement de chemins vicinaux en voies urbaines et voies appartenant au domaine fluvial.

    Date

    1925-1956

    Cote

    341W/88, 356WP/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Occupation de la voie publique.
    • Déclassement de chemins vicinaux en voies urbaines...

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 2

    Bas-ports.

    Date

    1927-1971

    Cote

    341W/17, 373WP/11;381WP/42 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Domaine public fluvial.
    • Bas-ports.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 3

    Bateaux de pêche et de plaisance.

    Date

    1934-1972

    Cote

    341W/18, 381WP/42 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Domaine public fluvial.
    • Bateaux de pêche et de plaisance.

    Producteur :

    Service du Domaine public