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140 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Procès de Jean Thomassin (1498-1520).

    Date

    1498-1520

    Cote

    FF/664

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès de Jean Thomassin (1498-1520).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 2

    Comptes de la ville (1534).

    Date

    1534

    Cote

    FF/604

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Comptes de la ville (1534).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 3

    Dettes passives de la ville (1472-1576).

    Date

    1472-1576

    Cote

    FF/615

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Dettes passives de la ville (1472-1576).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 4

    Rentes et pensions viagéres (1669-1775).

    Date

    1669-1775

    Cote

    FF/692

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Rentes et pensions viagéres (1669-1775).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 5

    Dettes passives de la ville (1735-1736).

    Date

    1735-1736

    Cote

    FF/620

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Dettes passives de la ville (1735-1736).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 6

    Affaires criminelles (1674-1678). Affaires d'Etat (1557-1596).

    Date

    1557-1678

    Cote

    FF/587

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Affaires criminelles (1674-1678). Affaires d'Etat (1557-1596).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 7

    Dettes passives de la ville (1634-1737).

    Date

    1634-1737

    Cote

    FF/619

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Dettes passives de la ville (1634-1737).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 8

    Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1443-1451).

    Date

    1443-1451

    Cote

    FF/651

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 9

    Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1492).

    Date

    1492

    Cote

    FF/705

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Tailles : procès contre les habitants du plat pays...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 10

    Droit de couponnage et de cartelage (1646-1769). Corps de garde (1487-1572).

    Date

    1487-1769

    Cote

    FF/609

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Droit de couponnage et de cartelage (1646-1769). Corps...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 11

    Place et maison de la Grenette (1479-1495).

    Date

    1479-1495

    Cote

    FF/636

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Place et maison de la Grenette (1479-1495).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 12

    Echevins injuriés.

    Date

    1618-1678

    Cote

    FF/628

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Echevins injuriés.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 13

    Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1434-1456).

    Date

    1434-1456

    Cote

    FF/657

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 14

    Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1560-1764).

    Date

    1560-1764

    Cote

    FF/707

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Tailles : procès contre les habitants du plat pays...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 15

    Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1491-1584).

    Date

    1491-1584

    Cote

    FF/708

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Tailles : procès contre les habitants du plat pays...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 16

    Vin : le dixième du vin (1429-1639).

    Date

    1429-1639

    Cote

    FF/715

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Vin : le dixième du vin (1429-1639).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 17

    Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1442).

    Date

    1442

    Cote

    FF/647

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 18

    Affaires criminelles (1304-1396).

    Date

    1304-1396

    Cote

    FF/586

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Affaires criminelles (1304-1396).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 19

    Rentes sur les aides et gabelles (1559-1673).

    Date

    1559-1673

    Cote

    FF/685

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Rentes sur les aides et gabelles (1559-1673).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 20

    Bouchers.

    Date

    1545-1589

    Cote

    FF/594

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Bouchers.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).