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  1. Résultat n°1
    Procès de Jean Thomassin (1498-1520).

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    Procès de Jean Thomassin (1498-1520).

    Date

    1498-1520

    Cote

    FF/664

    • Contexte : FF - Justice et police (1206-1794)
    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès de Jean Thomassin (1498-1520).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  2. Résultat n°2
    Comptes de la ville (1534).

    1 media

    Comptes de la ville (1534).

    Date

    1534

    Cote

    FF/604

    • Contexte : FF - Justice et police (1206-1794)
    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Comptes de la ville (1534).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  3. Résultat n°3
    Dettes passives de la ville (1472-1576).

    1 media

    Dettes passives de la ville (1472-1576).

    Date

    1472-1576

    Cote

    FF/615

    • Contexte : FF - Justice et police (1206-1794)
    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Dettes passives de la ville (1472-1576).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  4. Résultat n°4
    Rentes et pensions viagéres (1669-1775).

    1 media

    Rentes et pensions viagéres (1669-1775).

    Date

    1669-1775

    Cote

    FF/692

    • Contexte : FF - Justice et police (1206-1794)
    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Rentes et pensions viagéres (1669-1775).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  5. Résultat n°5
    Dettes passives de la ville (1735-1736).

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    Dettes passives de la ville (1735-1736).

    Date

    1735-1736

    Cote

    FF/620

    • Contexte : FF - Justice et police (1206-1794)
    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Dettes passives de la ville (1735-1736).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  6. Résultat n°6
    Affaires criminelles (1674-1678). Affaires d'Etat (1557-1596).

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    Affaires criminelles (1674-1678). Affaires d'Etat (1557-1596).

    Date

    1557-1678

    Cote

    FF/587

    • Contexte : FF - Justice et police (1206-1794)
    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Affaires criminelles (1674-1678). Affaires d'Etat…

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  7. Résultat n°7
    Dettes passives de la ville (1634-1737).

    1 media

    Dettes passives de la ville (1634-1737).

    Date

    1634-1737

    Cote

    FF/619

    • Contexte : FF - Justice et police (1206-1794)
    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Dettes passives de la ville (1634-1737).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  8. Résultat n°8

    Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui défend aux Bourgeois de la ville de Lyon, de vendre le vin de leur crû, à pot, ailleurs que dans leurs maisons d'habitation. Du dix-neufvième septembre 1718

    Date de publication

    1718

    Cote

    1C/500933

    • Contexte : 1C/500000-1C/500999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui défend aux Bourgeois…
  9. Résultat n°9
    Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1443-1451).

    1 media

    Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1443-1451).

    Date

    1443-1451

    Cote

    FF/651

    • Contexte : FF - Justice et police (1206-1794)
    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa…

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  10. Résultat n°10
    Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1492).

    1 media

    Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1492).

    Date

    1492

    Cote

    FF/705

    • Contexte : FF - Justice et police (1206-1794)
    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Tailles : procès contre les habitants du plat pays…

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  11. Résultat n°11
    Droit de couponnage et de cartelage (1646-1769). Corps de garde (1487-1572).

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    Droit de couponnage et de cartelage (1646-1769). Corps de garde (1487-1572).

    Date

    1487-1769

    Cote

    FF/609

    • Contexte : FF - Justice et police (1206-1794)
    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Droit de couponnage et de cartelage (1646-1769). Corps…

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  12. Résultat n°12

    Loi portant création d'une Agence des Contributions directes. Du 22 brumaire an VI [12 novembre 1797]

    Cote

    1C/500749

    • Contexte : 1C/500000-1C/500999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Loi portant création d'une Agence des Contributions…
  13. Résultat n°13
    Place et maison de la Grenette (1479-1495).

    1 media

    Place et maison de la Grenette (1479-1495).

    Date

    1479-1495

    Cote

    FF/636

    • Contexte : FF - Justice et police (1206-1794)
    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Place et maison de la Grenette (1479-1495).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  14. Résultat n°14

    Payer pour le roi

    Date de publication

    2024

    Auteur

    Touzery, Mireille (active en 1995 ; historienne)

    Cote

    1C/10461

    • Contexte : 1C/10125 - ...
    • Payer pour le roi
  15. Résultat n°15
    Echevins injuriés.

    1 media

    Echevins injuriés.

    Date

    1618-1678

    Cote

    FF/628

    • Contexte : FF - Justice et police (1206-1794)
    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Echevins injuriés.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  16. Résultat n°16

    Extraict des registres du Conseil d'Estat. [Exemption du droit d'aide sur le vin. 3 octobre 1637]

    Cote

    1C/500924

    • Contexte : 1C/500000-1C/500999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Extraict des registres du Conseil d'Estat. [Exemption…
  17. Résultat n°17
    Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1434-1456).

    1 media

    Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1434-1456).

    Date

    1434-1456

    Cote

    FF/657

    • Contexte : FF - Justice et police (1206-1794)
    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa…

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  18. Résultat n°18
    Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1560-1764).

    1 media

    Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1560-1764).

    Date

    1560-1764

    Cote

    FF/707

    • Contexte : FF - Justice et police (1206-1794)
    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Tailles : procès contre les habitants du plat pays…

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  19. Résultat n°19
    Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1491-1584).

    1 media

    Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1491-1584).

    Date

    1491-1584

    Cote

    FF/708

    • Contexte : FF - Justice et police (1206-1794)
    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Tailles : procès contre les habitants du plat pays…

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  20. Résultat n°20
    Vin : le dixième du vin (1429-1639).

    1 media

    Vin : le dixième du vin (1429-1639).

    Date

    1429-1639

    Cote

    FF/715

    • Contexte : FF - Justice et police (1206-1794)
    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Vin : le dixième du vin (1429-1639).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).