fiscalité directe d'Ancien Régime

1
Procès de Jean Thomassin (1498-1520).

Date

1498-1520

Cote

FF/664
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Procès relatifs aux impositions.
- Procès de Jean Thomassin (1498-1520).
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
2
Comptes de la ville (1534).

Date

1534

Cote

FF/604
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Comptes de la ville (1534).
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
3
Dettes passives de la ville (1472-1576).

Date

1472-1576

Cote

FF/615
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Dettes passives de la ville (1472-1576).
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
4
Rentes et pensions viagéres (1669-1775).

Date

1669-1775

Cote

FF/692
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Rentes et pensions viagéres (1669-1775).
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
5
Dettes passives de la ville (1735-1736).

Date

1735-1736

Cote

FF/620
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Dettes passives de la ville (1735-1736).
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
6
Affaires criminelles (1674-1678). Affaires d'Etat (1557-1596).

Date

1557-1678

Cote

FF/587
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Affaires criminelles (1674-1678). Affaires d'Etat (1557-1596).
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
7
Dettes passives de la ville (1634-1737).

Date

1634-1737

Cote

FF/619
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Dettes passives de la ville (1634-1737).
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
8
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que la recette des sommes qui doivent estre payées [...] par tous les particuliers qui ont eu intérest dans les affaires du Roy [...] sera faite par le sieur Du Bourget [...]. Du treizième décembre 1712

Cote

1C/500930
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que la...
9
Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1443-1451).

Date

1443-1451

Cote

FF/651
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Procès relatifs aux impositions.
- Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
10
Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1492).

Date

1492

Cote

FF/705
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Tailles : procès contre les habitants du plat pays...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
11
Droit de couponnage et de cartelage (1646-1769). Corps de garde (1487-1572).

Date

1487-1769

Cote

FF/609
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Droit de couponnage et de cartelage (1646-1769). Corps...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
12
Place et maison de la Grenette (1479-1495).

Date

1479-1495

Cote

FF/636
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Place et maison de la Grenette (1479-1495).
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
13
Echevins injuriés.

Date

1618-1678

Cote

FF/628
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Echevins injuriés.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
14
Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1434-1456).

Date

1434-1456

Cote

FF/657
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Procès relatifs aux impositions.
- Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
15
Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1560-1764).

Date

1560-1764

Cote

FF/707
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Tailles : procès contre les habitants du plat pays...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
16
Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1491-1584).

Date

1491-1584

Cote

FF/708
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Tailles : procès contre les habitants du plat pays...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
17
Vin : le dixième du vin (1429-1639).

Date

1429-1639

Cote

FF/715
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Vin : le dixième du vin (1429-1639).
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
18
Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1442).

Date

1442

Cote

FF/647
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Procès relatifs aux impositions.
- Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
19
Affaires criminelles (1304-1396).

Date

1304-1396

Cote

FF/586
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Affaires criminelles (1304-1396).
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
20
Rentes sur les aides et gabelles (1559-1673).

Date

1559-1673

Cote

FF/685
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Rentes sur les aides et gabelles (1559-1673).
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).

Résultats de la recherche

Procès de Jean Thomassin (1498-1520).

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Comptes de la ville (1534).

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Dettes passives de la ville (1472-1576).

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Rentes et pensions viagéres (1669-1775).

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Dettes passives de la ville (1735-1736).

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Affaires criminelles (1674-1678). Affaires d'Etat (1557-1596).

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Dettes passives de la ville (1634-1737).

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que la recette des sommes qui doivent estre payées [...] par tous les particuliers qui ont eu intérest dans les affaires du Roy [...] sera faite par le sieur Du Bourget [...]. Du treizième décembre 1712

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1443-1451).

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1492).

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Droit de couponnage et de cartelage (1646-1769). Corps de garde (1487-1572).

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Place et maison de la Grenette (1479-1495).

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Echevins injuriés.

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1434-1456).

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1560-1764).

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1491-1584).

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Vin : le dixième du vin (1429-1639).