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  • 1

    Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que la recette des sommes qui doivent estre payées [...] par tous les particuliers qui ont eu intérest dans les affaires du Roy [...] sera faite par le sieur Du Bourget [...]. Du treizième décembre 1712

    Cote

    1C/500930

    • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

    • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que la...
  • 2

    Affaires criminelles (sans date).

    Date

    1392-1396

    Cote

    FF/585

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Affaires criminelles (sans date).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 3

    Affaires criminelles (1304-1396).

    Date

    1304-1396

    Cote

    FF/586

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Affaires criminelles (1304-1396).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 4

    Affaires criminelles (1674-1678). Affaires d'Etat (1557-1596).

    Date

    1557-1678

    Cote

    FF/587

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Affaires criminelles (1674-1678). Affaires d'Etat (1557-1596).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 5

    Aides et gabelles (1424-1563).

    Date

    1424-1563

    Cote

    FF/588

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Aides et gabelles (1424-1563).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 6

    Aides et gabelles (1570-1596).

    Date

    1570-1596

    Cote

    FF/589

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Aides et gabelles (1570-1596).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 7

    Aides et gabelles (1463-1609).

    Date

    1463-1609

    Cote

    FF/590

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Aides et gabelles (1463-1609).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 8

    Barrage du pont du Rhône.

    Date

    1494-1571

    Cote

    FF/591

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Barrage du pont du Rhône.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 9

    Barrage du pont du Rhône (1582 - 1587). Receveurs des blés (1501 - 1638).

    Date

    1501-1638

    Cote

    FF/592

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Barrage du pont du Rhône (1582 - 1587). Receveurs des...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 10

    Boucheries.

    Date

    1465-1569

    Cote

    FF/593

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Boucheries.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 11

    Bouchers.

    Date

    1545-1589

    Cote

    FF/594

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Bouchers.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 12

    Boeufs appartenant à la ville envoyés à la Grande-Chartreuse (1714). Boulangers (1405-1673).

    Date

    1405-1714

    Cote

    FF/595

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Boeufs appartenant à la ville envoyés à la Grande-Chartreuse...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 13

    Citadelle de Saint-Sébastien 1593.

    Date

    1593

    Cote

    FF/596

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Citadelle de Saint-Sébastien 1593.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 14

    Citadelle de Saint-Sébastien 1603.

    Date

    1603

    Cote

    FF/597

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Citadelle de Saint-Sébastien 1603.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 15

    Citadelle de Saint-Sébastien 1603.

    Date

    1603

    Cote

    FF/598

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Citadelle de Saint-Sébastien 1603.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 16

    Citadelle de Saint-Sébastien (1585-1662). Collége de la Trinité (1599-1631).

    Date

    1585-1631

    Cote

    FF/599

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Citadelle de Saint-Sébastien (1585-1662). Collége de...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 17

    Comptes de la ville (1573-1692).

    Date

    1573-1692

    Cote

    FF/600

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Comptes de la ville (1573-1692).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 18

    Comptes de la ville (1522-1534).

    Date

    1522-1534

    Cote

    FF/601

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Comptes de la ville (1522-1534).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 19

    Comptes de la ville (1532-1534).

    Date

    1532-1534

    Cote

    FF/602

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Comptes de la ville (1532-1534).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 20

    Comptes de la ville (1533-1535).

    Date

    1533-1535

    Cote

    FF/603

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Comptes de la ville (1533-1535).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 21

    Comptes de la ville (1534).

    Date

    1534

    Cote

    FF/604

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Comptes de la ville (1534).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 22

    Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet de La Playe 1384-1400.

    Date

    1384-1400

    Cote

    FF/605

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 23

    Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet de La Playe 1399-1409.

    Date

    1399-1409

    Cote

    FF/606

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 24

    Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet de La Playe (1384-1412).

    Date

    1384-1412

    Cote

    FF/607

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 25

    Procédures de la Conservation.

    Date

    1667-1708

    Cote

    FF/608

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procédures de la Conservation.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 26

    Droit de couponnage et de cartelage (1646-1769). Corps de garde (1487-1572).

    Date

    1487-1769

    Cote

    FF/609

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Droit de couponnage et de cartelage (1646-1769). Corps...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 27

    Cour des monnaies (1615-1651).

    Date

    1615-1651

    Cote

    FF/610

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Cour des monnaies (1615-1651).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 28

    Cour des monnaies (1615-1653).

    Date

    1615-1653

    Cote

    FF/611

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Cour des monnaies (1615-1653).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 29

    Cour des monnaies (1578-1652).

    Date

    1578-1652

    Cote

    FF/612

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Cour des monnaies (1578-1652).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 30

    Cour des monnaies (1647-1652).

    Date

    1647-1652

    Cote

    FF/613

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Cour des monnaies (1647-1652).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 31

    Quartiers de Cuire et la Croix-Rousse (1729-1740). Dépend obtenus contre la ville (1550-1610). Dettes actives de la ville (1641-1747).

    Date

    1550-1747

    Cote

    FF/614

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Quartiers de Cuire et la Croix-Rousse (1729-1740)....

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 32

    Dettes passives de la ville (1472-1576).

    Date

    1472-1576

    Cote

    FF/615

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Dettes passives de la ville (1472-1576).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 33

    Dettes passives de la ville (1580-1613).

    Date

    1580-1613

    Cote

    FF/616

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Dettes passives de la ville (1580-1613).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 34

    Dettes passives de la ville (1596-1603).

    Date

    1596-1603

    Cote

    FF/617

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Dettes passives de la ville (1596-1603).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 35

    Dettes passives de la ville (1594-1637).

    Date

    1594-1637

    Cote

    FF/618

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Dettes passives de la ville (1594-1637).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 36

    Dettes passives de la ville (1634-1737).

    Date

    1634-1737

    Cote

    FF/619

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Dettes passives de la ville (1634-1737).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 37

    Dettes passives de la ville (1735-1736).

    Date

    1735-1736

    Cote

    FF/620

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Dettes passives de la ville (1735-1736).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 38

    Dettes passives de la ville (1503-1633).

    Date

    1503-1633

    Cote

    FF/621

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Dettes passives de la ville (1503-1633).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 39

    Dettes passives de la ville (1599-1633).

    Date

    1599-1633

    Cote

    FF/622

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Dettes passives de la ville (1599-1633).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 40

    Dettes passives de la ville (1671-1752).

    Date

    1671-1752

    Cote

    FF/623

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Dettes passives de la ville (1671-1752).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 41

    Douane de Lyon : ferme de la draperie ; entrées des draps d'or, d'argent et de soie.

    Date

    1498-1523

    Cote

    FF/624

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Douane de Lyon : ferme de la draperie ; entrées des...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 42

    Douane de Lyon : - droits d'entrée et de sortie du royaume sur les marchandises et traite foraine (1624-1626) ; - rêve, imposition foraine, droits de passage, droit de tiers sur taux, droits domaniales (1628-1660).

    Date

    1624-1660

    Cote

    FF/625

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Douane de Lyon : - droits d'entrée et de sortie du...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 43

    Douane de Lyon : rêve, imposition foraine, droit de tiers sur taux (1660-1690).

    Date

    1660-1690

    Cote

    FF/626

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Douane de Lyon : rêve, imposition foraine, droit de...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 44

    Dettes des échevins (1577-1636). Echevins injuriés (1456-1461).

    Date

    1456-1636

    Cote

    FF/627

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Dettes des échevins (1577-1636). Echevins injuriés...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 45

    Echevins injuriés.

    Date

    1618-1678

    Cote

    FF/628

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Echevins injuriés.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 46

    Etuves.

    Date

    1478-1483

    Cote

    FF/629

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Etuves.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 47

    Foires.

    Date

    1640-1654

    Cote

    FF/630

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Foires.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 48

    Fondations, legs de Licieux dit le Pavanier (1554 - 1632).

    Date

    1554-1632

    Cote

    FF/631

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Fondations, legs de Licieux dit le Pavanier (1554 -...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 49

    Gages, salaires, vacations, honoraire, prix d'ouvrages (1598 - 1675).

    Date

    1598-1675

    Cote

    FF/632

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Gages, salaires, vacations, honoraire, prix d'ouvrages...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 50

    Place et maison de la Grenette (1475-1476).

    Date

    1475-1476

    Cote

    FF/633

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Place et maison de la Grenette (1475-1476).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 51

    Place et maison de la Grenette (1446-1473).

    Date

    1446-1473

    Cote

    FF/634

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Place et maison de la Grenette (1446-1473).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 52

    Place et maison de la Grenette (1477-1479).

    Date

    1477-1479

    Cote

    FF/635

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Place et maison de la Grenette (1477-1479).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 53

    Place et maison de la Grenette (1479-1495).

    Date

    1479-1495

    Cote

    FF/636

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Place et maison de la Grenette (1479-1495).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 54

    Justice de la Guillotière (1776-1789).

    Date

    1776-1789

    Cote

    FF/637

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Justice de la Guillotière (1776-1789).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 55

    Justice de la Guillotière (1664-1789).

    Date

    1664-1789

    Cote

    FF/638

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Justice de la Guillotière (1664-1789).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 56

    Hôpitaux : Hôtel-Dieu (1414-1496).

    Date

    1414-1496

    Cote

    FF/639

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Hôpitaux : Hôtel-Dieu (1414-1496).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 57

    Hôpitaux : Hôtel-Dieu (1506-1616).

    Date

    1506-1616

    Cote

    FF/640

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Hôpitaux : Hôtel-Dieu (1506-1616).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 58

    Hôpitaux : Hôtel-Dieu, procès de Jean d'Avignon.

    Date

    1400-1412

    Cote

    FF/641

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Hôpitaux : Hôtel-Dieu, procès de Jean d'Avignon.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 59

    Hôpitaux : Hôpital de l'aumône générale de la Charité (1445-1607).

    Date

    1445-1607

    Cote

    FF/642

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Hôpitaux : Hôpital de l'aumône générale de la Charité...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 60

    Procès contre Humbert de Bleterens (1439-1455).

    Date

    1439-1455

    Cote

    FF/643

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès contre Humbert de Bleterens (1439-1455).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 61

    Procès contre Humbert de Bleterens (1446-1448).

    Date

    1446-1448

    Cote

    FF/644

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès contre Humbert de Bleterens (1446-1448).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 62

    Procès contre Humbert de Bleterens (1447-1451).

    Date

    1447-1451

    Cote

    FF/645

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès contre Humbert de Bleterens (1447-1451).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 63

    Procès contre Humbert de Bleterens (1447).

    Date

    1447

    Cote

    FF/646

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès contre Humbert de Bleterens (1447).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 64

    Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1442).

    Date

    1442

    Cote

    FF/647

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 65

    Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1436-1455).

    Date

    1436-1455

    Cote

    FF/648

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 66

    Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1450-1454).

    Date

    1450-1454

    Cote

    FF/649

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 67

    Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1442).

    Date

    1442

    Cote

    FF/650

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 68

    Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1443-1451).

    Date

    1443-1451

    Cote

    FF/651

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 69

    Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1445-1461).

    Date

    1445-1461

    Cote

    FF/652

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 70

    Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1452-1454).

    Date

    1452-1454

    Cote

    FF/653

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 71

    Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1456-1457).

    Date

    1456-1457

    Cote

    FF/654

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 72

    Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1444-1454).

    Date

    1444-1454

    Cote

    FF/655

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 73

    Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1446-1451).

    Date

    1446-1451

    Cote

    FF/656

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 74

    Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1434-1456).

    Date

    1434-1456

    Cote

    FF/657

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 75

    Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1446-1451).

    Date

    1446-1451

    Cote

    FF/658

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 76

    Procès contre Charles de Lissaire (1470-1476).

    Date

    1470-1476

    Cote

    FF/659

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès contre Charles de Lissaire (1470-1476).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 77

    Procès contre Jacques Morel et Leonard Baronnat (1473-1477).

    Date

    1473-1477

    Cote

    FF/660

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès contre Jacques Morel et Leonard Baronnat (1473-1477).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 78

    Procès contre Matthieu Eyrieu (1475-1480).

    Date

    1475-1480

    Cote

    FF/661

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès contre Matthieu Eyrieu (1475-1480).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 79

    Procès contre Guillaume Balarin (1470-1481) et contre Jacques de Rivoire et Claude de Bléterens, sa femme (1473-1481).

    Date

    1470-1481

    Cote

    FF/662

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès contre Guillaume Balarin (1470-1481) et contre...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 80

    Procès de Jean de Varennes, Jean Baronnat, Jacques Dodieu, François Dupré (1492-1506).

    Date

    1492-1506

    Cote

    FF/663

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès de Jean de Varennes, Jean Baronnat, Jacques...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).