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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
3GG/64
Date
1633-1637
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

  • Santé de la ville.
  • Comptabilité : registres, comptes et pièces justificatives.
  • Deniers de la santé.
  • État des marchandises entrées le 23 juillet 1635 en...
2
Cote
5I/9
Date
1835-1867
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Hygiène publique et salubrité.
  • Police médicale.
  • Epidémies, mesures prises contre le choléra.
  • 1835-1867.
3
Contrôle des voyageurs de passage.

308 medias

Cote
2I/169
Date
1841-1842
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Police des étrangers.
  • Contrôle des voyageurs de passage.
4
Compagnonnage, corporations, situation de l'industrie lyonnaise.

758 medias

Cote
2I/47/A
Date
1819-1870
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Sociétés, Associations ouvrières et politiques.
  • Compagnonnage, corporations, situation de l'industrie...
5
Cote
3I/79
Date
1795-1796, An III-An IV
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens non prévenus...
  • An III-IV (juin 1795-janvier 1796).
6
Cote
1I/83
Date
1843-1846
Lieu - Type de document
correspondance
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Etat de la correspondance journalière.
  • 8 septembre 1843-30 septembre 1846.
7
Cote
1I/158
Date
1815-1816
Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Cérémonies et fêtes officielles.
  • 1815-1816
8
Cote
1I/1
Date
1793-1870
Lieu - Type de document
règlement
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Organisation et règlements.
  • Organisation administrative et financière : commissariat...
9
Dossiers A - De.

711 medias

Cote
2I/51
Date
1849-1870
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Dossiers particuliers (1849-1870).
  • Lettres, enquêtes, instructions, certificats et signalements...
  • Dossiers A - De.
10
An III (17 juin-11 août 1795).

201 medias

Cote
2I/77
Date
1795, An III
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Passeports délivrés à Lyon An III-An VI (1795-1798).
  • An III (17 juin-11 août 1795).
11
Cote
3I/207
Date
1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Registre civique de la section de la côte. [s.d.]
12
Cote
1I/91
Date
1835-1835
Lieu - Type de document
correspondance
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Correspondance avec les commissariats de quartier.
  • Lettres de la mairie 1835.
13
Cote
1I/209
Date
1832-1834
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Hôtels et maisons meublées.
  • Registre de déclarations des logeurs.
  • 5e arr. Halle aux blés, Villeroy.
  • 27 mars 1832-30 décembre 1834.
14
Cote
3I/147
Date
1799, An VII-An VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • Division du midi An VII-VIII (février-novembre 1799).
15
Cote
1I/79
Date
1840-1864
Lieu - Type de document
correspondance
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Copie de la correspondance du commissariat de l'Hôtel...
16
Cote
3GG/45
Date
1532-1534
Lieu
Lyon, 5e arrondissement, Saint-Laurent-des-Vignes (quartier), Saint-Laurent-des-vignes (hôtel)
Type de document -
  • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

  • Santé de la ville.
  • Comptabilité : registres, comptes et pièces justificatives.
  • Malades pestiférés retenus à Saint-Laurent-des-vignes.
17
Cartes de séjour 1806.

650 medias

Cote
2I/161
Date
1806
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Police des étrangers.
  • Cartes de séjour 1806.
18
Cote
2868W/16
Date
2007-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Santé environnement. Qualité de l'eau, contrôle sanitaire...

  • Eaux naturelles (nappe phréatique, eau de surface).
  • Prélèvements effectués entre janvier 2007 et décembre...
19
Cote
1I/231
Date
1851-1852
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Hôtels et maisons meublées.
  • Registre de déclarations des logeurs.
  • 6e arr. Collège.
  • 17 janvier 1851-16 avril 1852.
20
Cote
3GG/23
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

  • Santé de la ville.
  • Actes du bureau de la santé.
  • Ordonnances : registres.
  • 3 janvier 1630 - 15 février 1635.
21
Cote
3I/142
Date
1795-1796, An III-An IV
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • An III-IV (juin 1795-mars 1796).
22
Cote
1I/244
Date
1824-1831
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Foires et marchés.
  • Répertoire des crocheteurs autorisés.
23
An XIII (25 septembre 1804-28 mars 1805).

202 medias

Cote
2I/119
Date
1804-1805, An XIII
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Passeports : visas An X-XIII (1801-1805).
  • An XIII (25 septembre 1804-28 mars 1805).
24
Cote
3I/101
Date
1796-1800, An IV-An VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
  • An IV-VIII (août 1796-août 1800).
25
Cote
3I/134
Date
1806-1809, An XIII-An XIV
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • An XIII-XIV (septembre 1806-mai 1809).
26
Mainlevée pour les marchandises en transit.

49 medias

Cote
2I/174
Date
1794-1795
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Roulage, voirie.
  • Police du roulage.
  • Mainlevée pour les marchandises en transit.
27
Cote
3I/156
Date
1801, An IX
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • Division du nord An IX (janvier-mai 1801).
28
Déclarations de séjour, état des étrangers entrés et sortis de Lyon An II-III.

151 medias

Cote
2I/150
Date
1793-1794, An II-An III
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Police des étrangers.
  • Déclarations de séjour, état des étrangers entrés et...
29
(A et B) : Liste générale alphabétique des émigrés.

25 lots 1889 medias

Cote
2I/32
Date
1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Certificats de civisme, émigrés et réfugiés.
  • (A et B) : Liste générale alphabétique des émigrés.
30
Coin salle de bain.

1 media

Cote
123PH/4/103
Date
2012
Lieu
Lyon (Rhône, France) -- Prison Saint-Joseph, Lyon (Rhône, France) -- Prison Saint-Paul
Type de document
document photographique, photographie positive
  • Contexte : Fonds Bruno Paccard.

  • Images numériques.
  • Prisons Saint-Paul et Saint-Joseph.
  • Intérieur de la prison.
  • Espaces de vie.
  • Cellules.
  • Sanitaire.
  • Coin salle de bain.
31
Cote
3I/110
Date
1797-1798, An VI-An VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An VI-VII (novembre 1797-octobre 1798).
32
Cote
1I/181
Date
1851
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Hôtels et maisons meublées.
  • Registre de déclarations des logeurs.
  • 2e arr. Palais des Arts.
  • 11 février-3 septembre 1851.
33
Cote
1I/4
Date
1851-1870
Lieu - Type de document
règlement
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Organisation et règlements.
  • Instructions du secrétaire général de la police.
34
Cote
1I/149
Date
1845-1847
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Surveillance urbaine.
  • Service de la garde municipale : rapports.
  • 24 novembre 1845-12 mars 1847.
35
Cote
3I/105
Date
1797-1799, An V-An VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An V-VII (mars 1797-mars 1799).
36
Cote
3I/77
Date
1794, An III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence à neuf témoins An III (décembre...
37
Cote
4I/7
Date
1795-1797, An IV-An VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Etablissements de détention.
  • Prisons révolutionnaires.
  • Registre d'écrou de la prison de Roanne. An IV-VI (17...
38
Pièces relatives à l'Association Internationale des Travailleurs, grève des ouvriers ovalistes, journaux étrangers, poursuites judiciaires interrogatoires.

597 medias

Cote
2I/55
Date
1864-1870
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Dossiers particuliers (1849-1870).
  • Papiers d'Albert Richard.
  • Pièces relatives à l'Association Internationale des...
39
Cote
3GG/65
Date
1635-1639
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

  • Santé de la ville.
  • Comptabilité : registres, comptes et pièces justificatives.
  • Deniers de la santé.
  • Comptabilité de Silvio Stoppa du 2 juillet 1637 à mars...
40
Cote
3I/198
Date
1798-1799, An VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Cartes d'inscription civique.
  • Divisions du nord et de l'ouest An VII.
41
Cote
3GG/54
Date
1628-1630
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

  • Santé de la ville.
  • Comptabilité : registres, comptes et pièces justificatives.
  • Deniers de la santé.
  • Recettes et dépenses faites par François Roi, commissaire...
  • Pièces justificatives de l'état des deniers de la santé...
42
Répertoire alphabétique (1839-1842).

159 medias

Cote
2I/142
Date
1839-1842
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Passeports : visas 1825-1858.
  • Répertoire alphabétique (1839-1842).
43
Cote
1I/215
Date
1846-1848
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Hôtels et maisons meublées.
  • Registre de déclarations des logeurs.
  • 5e arr. Halle aux blés, Villeroy.
  • 19 mai 1846-16 mars 1848.
44
Cote
3I/215
Date
1792-1804
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Accusations, jugements et condamnations.
  • Avis de décrets d'accusation et de condamnation, transferts...
45
Cote
1I/150
Date
1847-1849
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Surveillance urbaine.
  • Service de la garde municipale : rapports.
  • 13 mars 1847-15 janvier 1849.
46
Cote
1I/129
Date
1840-1844
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Actes administratifs des commissariats de police.
  • Notifications, rapports, procès-verbaux et contraventions...
  • Arr. Perrache (25 mars 1840- 19 août 1844).
47
Cote
1I/56
Date
1825
Lieu - Type de document
correspondance
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Copie de lettres du bureau du maire et adjoints chargés...
  • 1825.
48
Cote
1I/15
Date
1806-1816
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Ordres et autorisations.
  • Ordres et autorisations.
  • 1806-1816.
49
Cote
1I/159
Date
1817-1819
Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Cérémonies et fêtes officielles.
  • 1817-1819.
50
Cote
1I/105
Date
1847-1849
Lieu - Type de document
correspondance
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Etat de la correspondance journalière, sûreté.
  • 8 novembre 1847-4 juillet 1849.
51
Cote
1I/146
Date
1841-1842
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Surveillance urbaine.
  • Service de la garde municipale : rapports.
  • 1841-1842.
52
Cote
1I/45
Date
1809-1811
Lieu - Type de document
correspondance
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Copies de lettres des maires, adjoints, ou fonctionnaires...
  • (23 décembre 1809-19 septembre 1811).
53
Cote
1I/151
Date
1849-1850
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Surveillance urbaine.
  • Service de la garde municipale : rapports.
  • 16 janvier 1849-9 juin 1850.
54
Cote
1I/28
Date
1799-1800, An VII-An VIII
Lieu - Type de document
correspondance
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Copie de lettres du bureau central, puis du commissariat...
55
Cote
1I/155
Date
1798-1807
Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Cérémonies et fêtes officielles.
  • 1798-1807.
56
Cote
1I/113/BIS
Date
1869-1870
Lieu - Type de document
correspondance
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Analyse de la correspondance journalière.
  • Bureau du commissaire central (28 mai 1869-3 septembre...
57
Cote
3I/169
Date
1803, An XI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • Division de l'ouest An XI (mars-septembre 1803).
58
Cote
3I/184
Date
1805, An XIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • Division du nord An XIII (mars-juillet 1805).
59
Cote
1I/189
Date
1842-1844
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Hôtels et maisons meublées.
  • Registre de déclarations des logeurs.
  • 3e arr. Célestins.
  • 6 août 1842-10 avril 1844.
60
Déclarations de domicile.

43 medias

Cote
2I/171
Date
1851-1857
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Police des étrangers.
  • Déclarations de domicile.
61
An II (26 septembre 1793-11 septembre 1794).

41 medias

Cote
2I/69
Date
1793-1794, An II
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Passeports délivrés à Lyon (1791-1793).
  • An II (26 septembre 1793-11 septembre 1794).
62
Cote
3I/13
Date
1839-1840
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Simple police et justice de paix.
  • Actes judiciaires des commissaires de police, rapports,...
  • Arrondissement de la Halle aux blés (15 novembre 1839-...
63
Cote
332II/7
Date
2018-2021
Lieu
Lyon (Rhône, France) -- 7e arrondissement, Lyon (Rhône, France) -- Bains-douches Delessert
Type de document
document audiovisuel
  • Contexte : 332II - Fonds du Laboratoire d'architectes, lutteurs,...

  • Projet Hospitalité(s) / habiter / bains-douches, récits...
  • Entretiens avec les usagers des bains-douches.
  • Récit de vi(ll)e "la trajectoire humaine".
64
Cote
3I/44
Date
1792-1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie et résidence.
  • Répertoire alphabétique.
65
Cote
3I/84
Date
1795-1798, An III-An VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
  • An III-VI (décembre 1795-mai 1798 ).
66
Cote
3GG/19
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

  • Santé de la ville.
  • Actes du bureau de la santé.
  • Ordonnances : registres.
  • 8 juin 1617 - 17 juillet 1628.
67
Cote
3I/93
Date
1796-1797, An IV-An V
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • Municipalité de l'ouest An IV-V (avril 1796-janvier...
68
1855-1858.

101 medias

Cote
2I/148
Date
1855-1858
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Passeports : visas 1825-1858.
  • 1855-1858.
69
Cartes de séjour An XIII.

568 medias

Cote
2I/159
Date
1804-1805, An XIII
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Police des étrangers.
  • Cartes de séjour An XIII.
70
Cartes de séjour An VIII.

1201 medias

Cote
2I/154
Date
1799-1800, An VIII
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Police des étrangers.
  • Cartes de séjour An VIII.
71
Cote
3I/80
Date
1794-1796, An III-An IV
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens non prévenus...
  • An III-IV (décembre 1794-février 1796).
72
Cote
3I/57
Date
1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Section du Jura (juillet-août 1793).
73
Cote
3I/103
Date
1796-1797, An V
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An V (novembre 1796-juillet 1797).
74
Passeports délivrés à Lyon An VI (24 septembre 1797-8 décembre 1798).

101 medias

Cote
2I/84
Date
1798, An VI
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Passeports délivrés à Lyon An VI (24 septembre 1797-8...
75
Cote
1I/267
Date
1791-1865
Lieu - Type de document
affiche, texte officiel
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Nettoiement, neiges et glaces, vidanges.
  • Vidanges.
  • Réglementation (affiches), autorisations (An IV-VI),...
76
Cote
3I/203
Date
1798-1799, An VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Répertoire alphabétique des cartes d'inscription civique.
  • Division du nord An VII.
77
Cote
1I/153
Date
1851-1852
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Surveillance urbaine.
  • Service de la garde municipale : rapports.
  • 27 août 1851-30 mars 1852.
78
Cote
3GG/35
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

  • Santé de la ville.
  • Juridiction du bureau de la santé : procédures, contraventions,...
  • 1721-1722.
79
Cote
1I/270
Date
1816-1821
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Circulation, dépôts et ventes sur la voie publique....
  • Répertoire des voitures de place, bancs et étalages...
80
Cote
3I/46
Date
1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Avril-octobre 1793.