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  • 1

    Instructions, arrêtés, circulaires, registre d'accusation de 1792, tribunal de district et de département.

    Date

    1789-1800

    Cote

    3I/1

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)

    • Justice.
    • Tribunaux révolutionnaires. Justice révolutionnaire.
    • Instructions, arrêtés, circulaires, registre d'accusation...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 2

    Réquisitions, listes de condamnés, objets déposés au greffe, jurys d'accusation, registres de dénonciations.

    Date

    1793-1794

    Cote

    3I/2

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)

    • Justice.
    • Tribunaux révolutionnaires. Justice révolutionnaire.
    • Réquisitions, listes de condamnés, objets déposés au...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 3

    Lettres et instructions, élections des juges.

    Date

    1796-1802

    Cote

    3I/3

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)

    • Justice.
    • Simple police et justice de paix.
    • Tribunaux de police municipale.
    • Lettres et instructions, élections des juges.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 4

    Jugements du tribunal de police du canton de l'ouest An IV-VIII.

    Date

    1796-1800, An IV-An VIII

    Cote

    3I/4

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)

    • Justice.
    • Simple police et justice de paix.
    • Tribunaux de police municipale.
    • Jugements du tribunal de police du canton de l'ouest...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 5

    Cantons du nord et du midi An IV-VIII.

    Date

    1796-1800, An IV-An VIII

    Cote

    3I/5

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)

    • Justice.
    • Simple police et justice de paix.
    • Tribunaux de police municipale.
    • Cantons du nord et du midi An IV-VIII.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 6

    Interrogatoires du Bureau central An VI.

    Date

    1797-1798, An VI

    Cote

    3I/6

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)

    • Justice.
    • Simple police et justice de paix.
    • Tribunaux de police municipale.
    • Interrogatoires du Bureau central An VI.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 7

    Mandats d'amener et réquisitions du Bureau central An VII-VIII.

    Date

    1799-1800, An VII-An VIII

    Cote

    3I/7

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)

    • Justice.
    • Simple police et justice de paix.
    • Tribunaux de police municipale.
    • Mandats d'amener et réquisitions du Bureau central...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 8

    1809-1814

    Date

    1809-1814

    Cote

    3I/8

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)

    • Justice.
    • Simple police et justice de paix.
    • Tribunaux de police municipale.
    • Répertoire de jugements.
    • 1809-1814

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 9

    1816

    Date

    1816

    Cote

    3I/9

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)

    • Justice.
    • Simple police et justice de paix.
    • Tribunaux de police municipale.
    • Répertoire de jugements.
    • 1816

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 10

    Arrondissement de l'Hôtel-Dieu (15 décembre 1831-27 novembre 1838).

    Date

    1831-1838

    Cote

    3I/10

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)

    • Justice.
    • Simple police et justice de paix.
    • Actes judiciaires des commissaires de police, rapports,...
    • Arrondissement de l'Hôtel-Dieu (15 décembre 1831-27...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D