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  1. Résultat n°1

    An III-IV (juin 1795-janvier 1796).

    Date

    1795-1796, An III-An IV

    Cote

    3I/79

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence des citoyens non prévenus…
    • An III-IV (juin 1795-janvier 1796).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  2. Résultat n°2

    Registre civique de la section de la côte. [s.d.]

    Date

    1790

    Cote

    3I/207

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Registre civique de la section de la côte. [s.d.]

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  3. Résultat n°3

    Division du midi An VII-VIII (février-novembre 1799).

    Date

    1799, An VII-An VIII

    Cote

    3I/147

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du midi An VII-VIII (février-novembre 1799).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  4. Résultat n°4

    An III-IV (juin 1795-mars 1796).

    Date

    1795-1796, An III-An IV

    Cote

    3I/142

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • An III-IV (juin 1795-mars 1796).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  5. Résultat n°5

    An IV-VIII (août 1796-août 1800).

    Date

    1796-1800, An IV-An VIII

    Cote

    3I/101

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
    • An IV-VIII (août 1796-août 1800).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  6. Résultat n°6

    An XIII-XIV (septembre 1806-mai 1809).

    Date

    1806-1809, An XIII-An XIV

    Cote

    3I/134

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • An XIII-XIV (septembre 1806-mai 1809).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  7. Résultat n°7

    Division du nord An IX (janvier-mai 1801).

    Date

    1801, An IX

    Cote

    3I/156

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du nord An IX (janvier-mai 1801).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  8. Résultat n°8

    An VI-VII (novembre 1797-octobre 1798).

    Date

    1797-1798, An VI-An VII

    Cote

    3I/110

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non…
    • An VI-VII (novembre 1797-octobre 1798).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  9. Résultat n°9

    An V-VII (mars 1797-mars 1799).

    Date

    1797-1799, An V-An VII

    Cote

    3I/105

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non…
    • An V-VII (mars 1797-mars 1799).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  10. Résultat n°10

    Certificats de résidence à neuf témoins An III (décembre 1794).

    Date

    1794, An III

    Cote

    3I/77

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence à neuf témoins An III (décembre…

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  11. Résultat n°11

    Divisions du nord et de l'ouest An VII.

    Date

    1798-1799, An VII

    Cote

    3I/198

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Cartes d'inscription civique.
    • Divisions du nord et de l'ouest An VII.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  12. Résultat n°12

    Avis de décrets d'accusation et de condamnation, transferts de détenus, procès-verbaux de perquisitions, signalements d'individus recherchés, évadés des prisons ou des bagnes.

    Date

    1792-1804

    Cote

    3I/215

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Accusations, jugements et condamnations.
    • Avis de décrets d'accusation et de condamnation, transferts…

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  13. Résultat n°13

    Le Parlement de Dombes

    Date de publication

    1900

    Auteur

    Lenail, Pierre (1875-1962)

    Cote

    1C/504094

    • Contexte : 1C/503910-1C/504101 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Le Parlement de Dombes
  14. Résultat n°14

    Division de l'ouest An XI (mars-septembre 1803).

    Date

    1803, An XI

    Cote

    3I/169

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division de l'ouest An XI (mars-septembre 1803).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  15. Résultat n°15

    Division du nord An XIII (mars-juillet 1805).

    Date

    1805, An XIII

    Cote

    3I/184

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du nord An XIII (mars-juillet 1805).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  16. Résultat n°16

    Arrondissement de la Halle aux blés (15 novembre 1839- 20 mars 1840).

    Date

    1839-1840

    Cote

    3I/13

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Simple police et justice de paix.
    • Actes judiciaires des commissaires de police, rapports,…
    • Arrondissement de la Halle aux blés (15 novembre 1839-…

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  17. Résultat n°17

    Répertoire alphabétique.

    Date

    1792-1793

    Cote

    3I/44

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • Répertoire alphabétique.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  18. Résultat n°18

    An III-VI (décembre 1795-mai 1798 ).

    Date

    1795-1798, An III-An VI

    Cote

    3I/84

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
    • An III-VI (décembre 1795-mai 1798 ).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  19. Résultat n°19

    Municipalité de l'ouest An IV-V (avril 1796-janvier 1797).

    Date

    1796-1797, An IV-An V

    Cote

    3I/93

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non…
    • Municipalité de l'ouest An IV-V (avril 1796-janvier…

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  20. Résultat n°20

    An III-IV (décembre 1794-février 1796).

    Date

    1794-1796, An III-An IV

    Cote

    3I/80

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence des citoyens non prévenus…
    • An III-IV (décembre 1794-février 1796).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D