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255 résultats

Résultats de la recherche

1

Discours prononcé devant la cour royale de Lyon, le jour de sa rentrée solennelle, par M. le Cte de Bastard,... novembre 1823

Date

-

Cote

1C/500121

2

Discours prononcé par M. Courvoisier, procureur général près la Cour royale de Lyon, à l'audience solennelle de rentrée, le 5 novembre 1824

Date

-

Cote

1C/500122

3

Discours sur l'influence du magistrat. Prononcé à l'audience solennelle de la rentrée de la Cour royale de Lyon le 3 novembre 1827

Date

-

Cote

1C/500123

4

Discours prononcé par M. Courvoisier, procureur général près la Cour royale de Lyon, à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1828

Date

-

Cote

1C/500124

5

Procès-verbal de l'inauguration du portrait de S. M. Charles X dans la principale salle d'audience du palais de la Cour royale de Lyon, le 13 juillet 1830

Date

-

Cote

1C/500125

6

Installation de M. Journel, procureur du roi (près le Tribunal de 1re instance de Lyon)

Date

-

Cote

1C/500126

7

Discours sur l'indépendance du magistrat, prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 14 novembre 1832

Date

-

Cote

1C/500127

8

Discours sur la responsabilité du magistrat, prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 16 novembre 1836

Date

-

Cote

1C/500128

9

Procès-verbal de l'installation de M. Bryon procureur-général. [3 mai 1837]

Date

-

Cote

1C/500129

10

Procès-verbal de l'installation de M. de la Seiglière, Procureur général. [18 janvier 1838]

Date

-

Cote

1C/500130

11

La Juridiction consulaire à Lyon. La conservation des privilèges royaux des foires 1463-1791. Le Tribunal de Commerce. 1791-1905

Date

-

Cote

1C/500142

12

Observations sur le Code de Commerce. Tribunal et conseil du Commerce de Lyon

Date

-

Cote

1C/500160

13

Journal de la Cour d'Appel de Lyon

Date

-

Cote

1C/500169

14

Le Stile de la jurisdiction royale establie dans la ville de Lyon, et présentement unie au Consulat, pour la conservation des privilèges royaux des foires

Date

-

Cote

1C/500238

15

Le Stile de la jurisdiction royale establie dans la ville de Lyon, et présentement unie au Consulat, pour la conservation des privilèges royaux des foires

Date

-

Cote

1C/500296

16

Liste de trente citoyens composant le Juré [sic] d'accusation, pendant le trimestre d'avril, mai et juin 1793

Date

-

Cote

1C/500425

17

Observations pour les Syndics du commerce et de la place des Changes de Lyon, intervenans, contre les officiers de la Sénéchaussée de la même ville. En présence des officiers de la Conservation, et des créanciers unis du sieur Clapeyron, Trésorier de France

Date

-

Cote

1C/500817

18

Consultation pour Messieurs les Officiers de la Cour des monoyes. Sénéchaussée et Siège Présidial de Lyon. Contre les officiers de la Conservation de la même ville

Date

-

Cote

1C/500818

19

Consultation pour MM. les officiers de la Conservation de Lyon. Contre MM. les officiers de la Sénéchaussée de la même ville

Date

-

Cote

1C/500819

20

Réplique abrégée, pour les officiers de la Conservation de Lyon, au dernier mémoire des officiers de la Sénéchaussée de la même ville

Date

-

Cote

1C/500820

21

Dernier mémoire pour les officiers de la Sénéchaussée de Lyon. Contre le Prévôt des Marchands et les Echevins de la même ville. Sur le droit de présider aux Assemblées générales et à l'examen des comptes annuels des deniers municipaux

Date

-

Cote

1C/500821

22

Mémoire résumé, pour les Prévôt des marchands et Echevins de la ville de Lyon. Contre les officiers de la Sénéchaussée de la même ville

Date

-

Cote

1C/500822

23

Examen des deux projets de règlements présentés par les officiers de la Sénéchaussée et ceux de la Conservation avec quelques observations préliminaires pour servir de réponse au second mémoire de la Sénéchaussée

Date

-

Cote

1C/500823

24

Réplique pour les officiers de la Conservation, au nouveau résumé des officiers de la Sénéchaussée de Lyon

Date

-

Cote

1C/500824

25

Réplique pour le Corps de Ville de Lyon, contre la Sénéchaussée de la même ville

Date

-

Cote

1C/500825

26

Lettres-patentes du Roi, portant règlement entre les jurisdictions de la Sénéchaussée et de la Conservation de la ville de Lyon. Données à Versailles le 15 septembre 1763

Date

-

Cote

1C/500826

27

Sentence de la Sénéchaussée de Lyon, qui condamne une brochure imprimée, ayant pour titre l'Observateur françois, sur le livre intitulé Extrait des Assertions dangereuses, etc. MDCCLXIII, à être lacérée et brûlée au bas de l'escalier du Palais, par l'Exécuteur de la Haute Justice, etc. Extrait des registres de la Sénéchaussée de Lyon. Du Samedi 12 mars 1763

Date

-

Cote

1C/500827

28

Arrêt de la Cour du Parlement, qui [...] Fait défenses de se pourvoir par devant d'autres officiers que le Lieutenant Général de la dite Sénéchaussée, pour toutes requêtes, instructions, certificats de vie et légalisation ; et ordonne qu'en son absence on se pourvoira par devant le Lieutenant particulier ou le premier en ordre. Du 21 Août 1769

Date

-

Cote

1C/500829

29

Le tribunal de commerce de Lyon

Date

-

Cote

1C/501021

30

Le Parlement de Dombes

Date

-

Cote

1C/504094

31

Archives judiciaires et généalogie

Date

-

Cote

1C/601844

32
Tribunal de province.

1 media

Tribunal de province.

Date

Entre 1934 et 1939

Cote

68FI/28

33

Instructions, arrêtés, circulaires, registre d'accusation de 1792, tribunal de district et de département.

Date

1789-1800

Cote

3I/1

34

Réquisitions, listes de condamnés, objets déposés au greffe, jurys d'accusation, registres de dénonciations.

Date

1793-1794

Cote

3I/2

35

Lettres et instructions, élections des juges.

Date

1796-1802

Cote

3I/3

36

Jugements du tribunal de police du canton de l'ouest An IV-VIII.

Date

1796-1800, An IV-An VIII

Cote

3I/4

37

Cantons du nord et du midi An IV-VIII.

Date

1796-1800, An IV-An VIII

Cote

3I/5

38

Interrogatoires du Bureau central An VI.

Date

1797-1798, An VI

Cote

3I/6

39

Mandats d'amener et réquisitions du Bureau central An VII-VIII.

Date

1799-1800, An VII-An VIII

Cote

3I/7

40

1809-1814

Date

1809-1814

Cote

3I/8