255 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

An III-IV (juin 1795-janvier 1796).
Cote
3I/79
 Date
1795-1796, An III-An IV
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens non prévenus…
  • An III-IV (juin 1795-janvier 1796).
Résultat n°2

Registre civique de la section de la côte. [s.d.]
Cote
3I/207
 Date
1790
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Registre civique de la section de la côte. [s.d.]
Résultat n°3

Division du midi An VII-VIII (février-novembre 1799).
Cote
3I/147
 Date
1799, An VII-An VIII
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • Division du midi An VII-VIII (février-novembre 1799).
Résultat n°4

An III-IV (juin 1795-mars 1796).
Cote
3I/142
 Date
1795-1796, An III-An IV
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • An III-IV (juin 1795-mars 1796).
Résultat n°5

An IV-VIII (août 1796-août 1800).
Cote
3I/101
 Date
1796-1800, An IV-An VIII
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
  • An IV-VIII (août 1796-août 1800).
Résultat n°6

An XIII-XIV (septembre 1806-mai 1809).
Cote
3I/134
 Date
1806-1809, An XIII-An XIV
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • An XIII-XIV (septembre 1806-mai 1809).
Résultat n°7

Division du nord An IX (janvier-mai 1801).
Cote
3I/156
 Date
1801, An IX
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • Division du nord An IX (janvier-mai 1801).
Résultat n°8

An VI-VII (novembre 1797-octobre 1798).
Cote
3I/110
 Date
1797-1798, An VI-An VII
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non…
  • An VI-VII (novembre 1797-octobre 1798).
Résultat n°9

An V-VII (mars 1797-mars 1799).
Cote
3I/105
 Date
1797-1799, An V-An VII
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non…
  • An V-VII (mars 1797-mars 1799).
Résultat n°10

Certificats de résidence à neuf témoins An III (décembre 1794).
Cote
3I/77
 Date
1794, An III
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence à neuf témoins An III (décembre…
Résultat n°11

Divisions du nord et de l'ouest An VII.
Cote
3I/198
 Date
1798-1799, An VII
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Cartes d'inscription civique.
  • Divisions du nord et de l'ouest An VII.
Résultat n°12

Avis de décrets d'accusation et de condamnation, transferts de détenus, procès-verbaux de perquisitions, signalements d'individus recherchés, évadés des prisons ou des bagnes.
Cote
3I/215
 Date
1792-1804
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
  • Justice.
  • Accusations, jugements et condamnations.
  • Avis de décrets d'accusation et de condamnation, transferts…
Résultat n°13

Le Parlement de Dombes
Cote
1C/504094
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France), Trévoux (Ain, France), Dombes (France)
 Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : 1C/503910-1C/504101 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
  • Le Parlement de Dombes
Résultat n°14

Division de l'ouest An XI (mars-septembre 1803).
Cote
3I/169
 Date
1803, An XI
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • Division de l'ouest An XI (mars-septembre 1803).
Résultat n°15

Division du nord An XIII (mars-juillet 1805).
Cote
3I/184
 Date
1805, An XIII
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • Division du nord An XIII (mars-juillet 1805).
Résultat n°16

Arrondissement de la Halle aux blés (15 novembre 1839- 20 mars 1840).
Cote
3I/13
 Date
1839-1840
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
  • Justice.
  • Simple police et justice de paix.
  • Actes judiciaires des commissaires de police, rapports,…
  • Arrondissement de la Halle aux blés (15 novembre 1839-…
Résultat n°17

Répertoire alphabétique.
Cote
3I/44
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie et résidence.
  • Répertoire alphabétique.
Résultat n°18

An III-VI (décembre 1795-mai 1798 ).
Cote
3I/84
 Date
1795-1798, An III-An VI
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
  • An III-VI (décembre 1795-mai 1798 ).
Résultat n°19

Municipalité de l'ouest An IV-V (avril 1796-janvier 1797).
Cote
3I/93
 Date
1796-1797, An IV-An V
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non…
  • Municipalité de l'ouest An IV-V (avril 1796-janvier…
Résultat n°20

An III-IV (décembre 1794-février 1796).
Cote
3I/80
 Date
1794-1796, An III-An IV
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens non prévenus…
  • An III-IV (décembre 1794-février 1796).