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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

An III-IV (juin 1795-janvier 1796).
Cote
3I/79
 Date
1795-1796, An III-An IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens non prévenus...
  • An III-IV (juin 1795-janvier 1796).
2

Registre civique de la section de la côte. [s.d.]
Cote
3I/207
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Registre civique de la section de la côte. [s.d.]
3

Division du midi An VII-VIII (février-novembre 1799).
Cote
3I/147
 Date
1799, An VII-An VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • Division du midi An VII-VIII (février-novembre 1799).
4

An III-IV (juin 1795-mars 1796).
Cote
3I/142
 Date
1795-1796, An III-An IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • An III-IV (juin 1795-mars 1796).
5

An IV-VIII (août 1796-août 1800).
Cote
3I/101
 Date
1796-1800, An IV-An VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
  • An IV-VIII (août 1796-août 1800).
6

An XIII-XIV (septembre 1806-mai 1809).
Cote
3I/134
 Date
1806-1809, An XIII-An XIV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • An XIII-XIV (septembre 1806-mai 1809).
7

Division du nord An IX (janvier-mai 1801).
Cote
3I/156
 Date
1801, An IX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • Division du nord An IX (janvier-mai 1801).
8

An VI-VII (novembre 1797-octobre 1798).
Cote
3I/110
 Date
1797-1798, An VI-An VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An VI-VII (novembre 1797-octobre 1798).
9

An V-VII (mars 1797-mars 1799).
Cote
3I/105
 Date
1797-1799, An V-An VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An V-VII (mars 1797-mars 1799).
10

Certificats de résidence à neuf témoins An III (décembre 1794).
Cote
3I/77
 Date
1794, An III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence à neuf témoins An III (décembre...
11

Divisions du nord et de l'ouest An VII.
Cote
3I/198
 Date
1798-1799, An VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Cartes d'inscription civique.
  • Divisions du nord et de l'ouest An VII.
12

Avis de décrets d'accusation et de condamnation, transferts de détenus, procès-verbaux de perquisitions, signalements d'individus recherchés, évadés des prisons ou des bagnes.
Cote
3I/215
 Date
1792-1804
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Accusations, jugements et condamnations.
  • Avis de décrets d'accusation et de condamnation, transferts...
13

Division de l'ouest An XI (mars-septembre 1803).
Cote
3I/169
 Date
1803, An XI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • Division de l'ouest An XI (mars-septembre 1803).
14

Division du nord An XIII (mars-juillet 1805).
Cote
3I/184
 Date
1805, An XIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • Division du nord An XIII (mars-juillet 1805).
15

Arrondissement de la Halle aux blés (15 novembre 1839- 20 mars 1840).
Cote
3I/13
 Date
1839-1840
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Simple police et justice de paix.
  • Actes judiciaires des commissaires de police, rapports,...
  • Arrondissement de la Halle aux blés (15 novembre 1839-...
16

Répertoire alphabétique.
Cote
3I/44
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie et résidence.
  • Répertoire alphabétique.
17

An III-VI (décembre 1795-mai 1798 ).
Cote
3I/84
 Date
1795-1798, An III-An VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
  • An III-VI (décembre 1795-mai 1798 ).
18

Municipalité de l'ouest An IV-V (avril 1796-janvier 1797).
Cote
3I/93
 Date
1796-1797, An IV-An V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • Municipalité de l'ouest An IV-V (avril 1796-janvier...
19

An III-IV (décembre 1794-février 1796).
Cote
3I/80
 Date
1794-1796, An III-An IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens non prévenus...
  • An III-IV (décembre 1794-février 1796).
20

Section du Jura (juillet-août 1793).
Cote
3I/57
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Section du Jura (juillet-août 1793).
21

An V (novembre 1796-juillet 1797).
Cote
3I/103
 Date
1796-1797, An V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An V (novembre 1796-juillet 1797).
22

Observations pour les Syndics du commerce et de la place des Changes de Lyon, intervenans, contre les officiers de la Sénéchaussée de la même ville. En présence des officiers de la Conservation, et des créanciers unis du sieur Clapeyron, Trésorier de France
Cote
1C/500817
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Observations pour les Syndics du commerce et de la...
23

Division du nord An VII.
Cote
3I/203
 Date
1798-1799, An VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Répertoire alphabétique des cartes d'inscription civique.
  • Division du nord An VII.
24

Avril-octobre 1793.
Cote
3I/46
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Avril-octobre 1793.
25

Division du midi An XII (janvier-juin 1804).
Cote
3I/174
 Date
1804, An XII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • Division du midi An XII (janvier-juin 1804).
26

Justice et police.
Cote
345II/73
 Date
1899-1955
 Lieu - Type de document
coupure de presse, document photographique, programme, correspondance, liste

  • Contexte : Fonds Paul Auloge-Duvivier, journaliste fondateur du...

  • Carrière professionnelle.
  • Journalisme.
  • Documentation.
  • Organismes.
  • Justice et police.
27

An III-IV (juin-octobre 1795).
Cote
3I/76
 Date
1795, An III-An IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An III-IV (juin-octobre 1795).
28

An V-VI (mai-novembre 1797).
Cote
3I/104
 Date
1797, An V-An VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An V-VI (mai-novembre 1797).
29

Division du midi An VIII.
Cote
3I/206
 Date
1799-1800, An VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Répertoire alphabétique des cartes d'inscription civique.
  • Division du midi An VIII.
30

7e arrondissement. Palais des Arts (24 février 1853-26 septembre 1855).
Cote
3I/27
 Date
1853-1855
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Simple police et justice de paix.
  • Actes judiciaires des commissaires de police, rapports,...
  • 7e arrondissement. Palais des Arts (24 février 1853-26...
31

Discours sur la responsabilité du magistrat, prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 16 novembre 1836
Cote
1C/500128
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Discours sur la responsabilité du magistrat, prononcé...
32

Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration An VIII-X (juillet 1800-mars 1802).
Cote
3I/122
 Date
1800-1802, An VIII-An X
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration...
33

Février-mars 1793.
Cote
3I/47
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Février-mars 1793.
34

An V-VIII (septembre 1797-juillet 1800).
Cote
3I/108
 Date
1797-1800, An V-An VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
  • An V-VIII (septembre 1797-juillet 1800).
35

Section de Porte-Froc (mai-septembre 1793).
Cote
3I/54
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Section de Porte-Froc (mai-septembre 1793).
36

Divisions de l'ouest et du midi An VIII-IX.
Cote
3I/199
 Date
1799-1800, An VIII-An IX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Cartes d'inscription civique.
  • Divisions de l'ouest et du midi An VIII-IX.
37

Mai 1807-décembre 1808.
Cote
3I/191
 Date
1807-1808
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie : mairie centrale.
  • Mai 1807-décembre 1808.
38

Avril-mai 1792.
Cote
3I/37
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie et résidence.
  • Avril-mai 1792.
39

Installation de M. Journel, procureur du roi (près le Tribunal de 1re instance de Lyon)
Cote
1C/500126
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Installation de M. Journel, procureur du roi (près...
40

An VI (novembre 1797-août 1798).
Cote
3I/109
 Date
1797-1798, An VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An VI (novembre 1797-août 1798).
41

Division de l'ouest An VIII-IX (janvier-décembre 1800).
Cote
3I/150
 Date
1800, An VIII-An IX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • Division de l'ouest An VIII-IX (janvier-décembre 1800).
42

Consultation pour Messieurs les Officiers de la Cour des monoyes. Sénéchaussée et Siège Présidial de Lyon. Contre les officiers de la Conservation de la même ville
Cote
1C/500818
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Consultation pour Messieurs les Officiers de la Cour...
43

An VII (octobre 1798-mars 1799).
Cote
3I/113
 Date
1798-1799, An VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An VII (octobre 1798-mars 1799).
44

An VI.
Cote
3I/201
 Date
1797-1798, An VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Répertoire alphabétique des cartes d'inscription civique.
  • An VI.
45

An VII-XI (juillet 1799-novembre 1803).
Cote
3I/117
 Date
1799-1803, An VII-An XI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An VII-XI (juillet 1799-novembre 1803).
46

Division de l'ouest An X (mars-août 1802).
Cote
3I/162
 Date
1802, An X
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • Division de l'ouest An X (mars-août 1802).
47

Section de Porte-Froc (juin-août 1793).
Cote
3I/56
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Section de Porte-Froc (juin-août 1793).
48

Section de Porte-Froc (février 1793-mars 1794).
Cote
3I/53
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Section de Porte-Froc (février 1793-mars 1794).
49

An VIII-IX (juillet 1800-août 1801).
Cote
3I/120
 Date
1800-1801, An VIII-An IX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An VIII-IX (juillet 1800-août 1801).
50
Tribunal de province.

1 media

Tribunal de province.
Cote
68FI/28
 Date
Entre 1934 et 1939
 Lieu - Type de document
dessin d'architecte

  • Contexte : Fonds Andrée Moulin et Michel Pionchon

  • Bâtiments.
  • Architecture publique.
  • Architecture administrative et politique.
  • Tribunal de province.
51

1er arrondissement. Perrache (16 janvier-26 octobre 1854).
Cote
3I/28
 Date
1854
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Simple police et justice de paix.
  • Actes judiciaires des commissaires de police, rapports,...
  • 1er arrondissement. Perrache (16 janvier-26 octobre...
52

Activités syndicales et juridiques.
Cote
316II/10
 Date
1923-1945
 Lieu
Lyon, 17 rue Impériale, Lyon, 35 rue de l'Hôtel-de-Ville
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Fonds de la famille Thiers

  • Papiers personnels et activités d'Antonin Thiers.
  • Activités syndicales et juridiques.
53

An III (novembre 1794-juin 1795).
Cote
3I/141
 Date
1794-1795, An III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • An III (novembre 1794-juin 1795).
54

Procès-verbal de l'installation de M. Bryon procureur-général. [3 mai 1837]
Cote
1C/500129
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Procès-verbal de l'installation de M. Bryon procureur-général....
55

An IX-XI (août 1801-août 1803).
Cote
3I/126
 Date
1801-1803, An IX-An XI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An IX-XI (août 1801-août 1803).
56

Division du midi An XIII (novembre 1804-février 1805).
Cote
3I/181
 Date
1804-1805, An XIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • Division du midi An XIII (novembre 1804-février 1805).
57

Interrogatoires du Bureau central An VI.
Cote
3I/6
 Date
1797-1798, An VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Simple police et justice de paix.
  • Tribunaux de police municipale.
  • Interrogatoires du Bureau central An VI.
58

Division du nord An XI-XII (juin-octobre 1803).
Cote
3I/170
 Date
1803, An XI-An XII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • Division du nord An XI-XII (juin-octobre 1803).
59

An VII-VIII (février 1799-août 1800).
Cote
3I/115
 Date
1799-1800, An VII-An VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An VII-VIII (février 1799-août 1800).
60

An XI-XII (août 1803-janvier 1804).
Cote
3I/130
 Date
1803-1804, An XI-An XII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An XI-XII (août 1803-janvier 1804).
61

Municipalité de l'ouest An IV-V (avril 1796-mai 1797).
Cote
3I/94
 Date
1796-1797, An IV-An V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • Municipalité de l'ouest An IV-V (avril 1796-mai 1797).
62

Jugements du tribunal de police du canton de l'ouest An IV-VIII.
Cote
3I/4
 Date
1796-1800, An IV-An VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Simple police et justice de paix.
  • Tribunaux de police municipale.
  • Jugements du tribunal de police du canton de l'ouest...
63

An XIII (juillet-septembre 1805).
Cote
3I/187
 Date
1805, An XIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie : mairie centrale.
  • An XIII (juillet-septembre 1805).
64

Examen des deux projets de règlements présentés par les officiers de la Sénéchaussée et ceux de la Conservation avec quelques observations préliminaires pour servir de réponse au second mémoire de la Sénéchaussée
Cote
1C/500823
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Examen des deux projets de règlements présentés par...
65

Section de Porte-Froc (mars-mai 1793).
Cote
3I/51
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Section de Porte-Froc (mars-mai 1793).
66

Réplique abrégée, pour les officiers de la Conservation de Lyon, au dernier mémoire des officiers de la Sénéchaussée de la même ville
Cote
1C/500820
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Réplique abrégée, pour les officiers de la Conservation...
67

Archives judiciaires et généalogie
Cote
1C/601844
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/601837 - ...

  • Archives judiciaires et généalogie
68

La Guillotière (11 septembre 1840-24 février 1848).
Cote
3I/14
 Date
1840-1848
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Simple police et justice de paix.
  • Actes judiciaires des commissaires de police, rapports,...
  • La Guillotière (11 septembre 1840-24 février 1848).
69

Procès-verbal de l'installation de M. de la Seiglière, Procureur général. [18 janvier 1838]
Cote
1C/500130
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Procès-verbal de l'installation de M. de la Seiglière,...
70

Mémoire résumé, pour les Prévôt des marchands et Echevins de la ville de Lyon. Contre les officiers de la Sénéchaussée de la même ville
Cote
1C/500822
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Mémoire résumé, pour les Prévôt des marchands et Echevins...
71

An V-VIII (août 1797-septembre 1800).
Cote
3I/107
 Date
1797-1800, An V-An VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
  • An V-VIII (août 1797-septembre 1800).
72

Juin-juillet 1792.
Cote
3I/38
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie et résidence.
  • Juin-juillet 1792.
73

Division du midi An VIII-IX (avril-octobre 1800).
Cote
3I/152
 Date
1800, An VIII-An IX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • Division du midi An VIII-IX (avril-octobre 1800).
74

An V-VI (octobre 1796-novembre 1797).
Cote
3I/102
 Date
1796-1797, An V-An VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An V-VI (octobre 1796-novembre 1797).
75

Division du midi An XIII (septembre-octobre 1805).
Cote
3I/186
 Date
1805, An XIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • Division du midi An XIII (septembre-octobre 1805).
76

Canton de l'Egalité An II-III (mai-octobre 1794).
Cote
3I/65
 Date
1794, An II-An III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Canton de l'Egalité An II-III (mai-octobre 1794).
77

4e arrondissement. Hôtel Dieu (8 janvier 1840-15 février 1849).
Cote
3I/15
 Date
1840-1849
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Simple police et justice de paix.
  • Actes judiciaires des commissaires de police, rapports,...
  • 4e arrondissement. Hôtel Dieu (8 janvier 1840-15 février...
78

Lettres et instructions, élections des juges.
Cote
3I/3
 Date
1796-1802
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Simple police et justice de paix.
  • Tribunaux de police municipale.
  • Lettres et instructions, élections des juges.
79

Division de l'ouest An VII.
Cote
3I/204
 Date
1798-1799, An VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Répertoire alphabétique des cartes d'inscription civique.
  • Division de l'ouest An VII.
80

4e arrondissement. Hôtel-Dieu (16 février 1849-23 juin 1852).
Cote
3I/24
 Date
1849-1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Simple police et justice de paix.
  • Actes judiciaires des commissaires de police, rapports,...
  • 4e arrondissement. Hôtel-Dieu (16 février 1849-23 juin...