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255 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Discours prononcé devant la cour royale de Lyon, le jour de sa rentrée solennelle, par M. le Cte de Bastard,... novembre 1823
Cote
1C/500121
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Discours prononcé devant la cour royale de Lyon, le...
2

Discours prononcé par M. Courvoisier, procureur général près la Cour royale de Lyon, à l'audience solennelle de rentrée, le 5 novembre 1824
Cote
1C/500122
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Discours prononcé par M. Courvoisier, procureur général...
3

Discours sur l'influence du magistrat. Prononcé à l'audience solennelle de la rentrée de la Cour royale de Lyon le 3 novembre 1827
Cote
1C/500123
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Discours sur l'influence du magistrat. Prononcé à l'audience...
4

Discours prononcé par M. Courvoisier, procureur général près la Cour royale de Lyon, à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1828
Cote
1C/500124
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Discours prononcé par M. Courvoisier, procureur général...
5

Procès-verbal de l'inauguration du portrait de S. M. Charles X dans la principale salle d'audience du palais de la Cour royale de Lyon, le 13 juillet 1830
Cote
1C/500125
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Procès-verbal de l'inauguration du portrait de S. M....
6

Installation de M. Journel, procureur du roi (près le Tribunal de 1re instance de Lyon)
Cote
1C/500126
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Installation de M. Journel, procureur du roi (près...
7

Discours sur l'indépendance du magistrat, prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 14 novembre 1832
Cote
1C/500127
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Discours sur l'indépendance du magistrat, prononcé...
8

Discours sur la responsabilité du magistrat, prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 16 novembre 1836
Cote
1C/500128
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Discours sur la responsabilité du magistrat, prononcé...
9

Procès-verbal de l'installation de M. Bryon procureur-général. [3 mai 1837]
Cote
1C/500129
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Procès-verbal de l'installation de M. Bryon procureur-général....
10

Procès-verbal de l'installation de M. de la Seiglière, Procureur général. [18 janvier 1838]
Cote
1C/500130
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Procès-verbal de l'installation de M. de la Seiglière,...
11

La Juridiction consulaire à Lyon. La conservation des privilèges royaux des foires 1463-1791. Le Tribunal de Commerce. 1791-1905
Cote
1C/500142
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La Juridiction consulaire à Lyon. La conservation des...
12

Observations sur le Code de Commerce. Tribunal et conseil du Commerce de Lyon
Cote
1C/500160
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Observations sur le Code de Commerce. Tribunal et conseil...
13

Journal de la Cour d'Appel de Lyon
Cote
1C/500169
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Journal de la Cour d'Appel de Lyon
14

Le Stile de la jurisdiction royale establie dans la ville de Lyon, et présentement unie au Consulat, pour la conservation des privilèges royaux des foires
Cote
1C/500238
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Le Stile de la jurisdiction royale establie dans la...
15

Le Stile de la jurisdiction royale establie dans la ville de Lyon, et présentement unie au Consulat, pour la conservation des privilèges royaux des foires
Cote
1C/500296
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Le Stile de la jurisdiction royale establie dans la...
16

Liste de trente citoyens composant le Juré [sic] d'accusation, pendant le trimestre d'avril, mai et juin 1793
Cote
1C/500425
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Liste de trente citoyens composant le Juré [sic] d'accusation,...
17

Observations pour les Syndics du commerce et de la place des Changes de Lyon, intervenans, contre les officiers de la Sénéchaussée de la même ville. En présence des officiers de la Conservation, et des créanciers unis du sieur Clapeyron, Trésorier de France
Cote
1C/500817
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Observations pour les Syndics du commerce et de la...
18

Consultation pour Messieurs les Officiers de la Cour des monoyes. Sénéchaussée et Siège Présidial de Lyon. Contre les officiers de la Conservation de la même ville
Cote
1C/500818
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Consultation pour Messieurs les Officiers de la Cour...
19

Consultation pour MM. les officiers de la Conservation de Lyon. Contre MM. les officiers de la Sénéchaussée de la même ville
Cote
1C/500819
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Consultation pour MM. les officiers de la Conservation...
20

Réplique abrégée, pour les officiers de la Conservation de Lyon, au dernier mémoire des officiers de la Sénéchaussée de la même ville
Cote
1C/500820
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Réplique abrégée, pour les officiers de la Conservation...