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  1. Résultat n°1

    An III-IV (juin 1795-janvier 1796).

    Date

    1795-1796, An III-An IV

    Cote

    3I/79

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence des citoyens non prévenus…
    • An III-IV (juin 1795-janvier 1796).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  2. Résultat n°2

    Registre civique de la section de la côte. [s.d.]

    Date

    1790

    Cote

    3I/207

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Registre civique de la section de la côte. [s.d.]

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  3. Résultat n°3

    Division du midi An VII-VIII (février-novembre 1799).

    Date

    1799, An VII-An VIII

    Cote

    3I/147

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du midi An VII-VIII (février-novembre 1799).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  4. Résultat n°4

    An III-IV (juin 1795-mars 1796).

    Date

    1795-1796, An III-An IV

    Cote

    3I/142

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • An III-IV (juin 1795-mars 1796).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  5. Résultat n°5

    An IV-VIII (août 1796-août 1800).

    Date

    1796-1800, An IV-An VIII

    Cote

    3I/101

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
    • An IV-VIII (août 1796-août 1800).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  6. Résultat n°6

    An XIII-XIV (septembre 1806-mai 1809).

    Date

    1806-1809, An XIII-An XIV

    Cote

    3I/134

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • An XIII-XIV (septembre 1806-mai 1809).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  7. Résultat n°7

    Division du nord An IX (janvier-mai 1801).

    Date

    1801, An IX

    Cote

    3I/156

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du nord An IX (janvier-mai 1801).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  8. Résultat n°8

    An VI-VII (novembre 1797-octobre 1798).

    Date

    1797-1798, An VI-An VII

    Cote

    3I/110

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non…
    • An VI-VII (novembre 1797-octobre 1798).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  9. Résultat n°9

    An V-VII (mars 1797-mars 1799).

    Date

    1797-1799, An V-An VII

    Cote

    3I/105

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non…
    • An V-VII (mars 1797-mars 1799).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  10. Résultat n°10

    Certificats de résidence à neuf témoins An III (décembre 1794).

    Date

    1794, An III

    Cote

    3I/77

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence à neuf témoins An III (décembre…

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  11. Résultat n°11

    Divisions du nord et de l'ouest An VII.

    Date

    1798-1799, An VII

    Cote

    3I/198

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Cartes d'inscription civique.
    • Divisions du nord et de l'ouest An VII.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  12. Résultat n°12

    Avis de décrets d'accusation et de condamnation, transferts de détenus, procès-verbaux de perquisitions, signalements d'individus recherchés, évadés des prisons ou des bagnes.

    Date

    1792-1804

    Cote

    3I/215

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Accusations, jugements et condamnations.
    • Avis de décrets d'accusation et de condamnation, transferts…

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  13. Résultat n°13

    Le Parlement de Dombes

    Date de publication

    1900

    Auteur

    Lenail, Pierre (1875-1962)

    Cote

    1C/504094

    • Contexte : 1C/503910-1C/504101 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Le Parlement de Dombes
  14. Résultat n°14

    Division de l'ouest An XI (mars-septembre 1803).

    Date

    1803, An XI

    Cote

    3I/169

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division de l'ouest An XI (mars-septembre 1803).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  15. Résultat n°15

    Division du nord An XIII (mars-juillet 1805).

    Date

    1805, An XIII

    Cote

    3I/184

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du nord An XIII (mars-juillet 1805).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  16. Résultat n°16

    Arrondissement de la Halle aux blés (15 novembre 1839- 20 mars 1840).

    Date

    1839-1840

    Cote

    3I/13

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Simple police et justice de paix.
    • Actes judiciaires des commissaires de police, rapports,…
    • Arrondissement de la Halle aux blés (15 novembre 1839-…

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  17. Résultat n°17

    Répertoire alphabétique.

    Date

    1792-1793

    Cote

    3I/44

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • Répertoire alphabétique.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  18. Résultat n°18

    An III-VI (décembre 1795-mai 1798 ).

    Date

    1795-1798, An III-An VI

    Cote

    3I/84

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
    • An III-VI (décembre 1795-mai 1798 ).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  19. Résultat n°19

    Municipalité de l'ouest An IV-V (avril 1796-janvier 1797).

    Date

    1796-1797, An IV-An V

    Cote

    3I/93

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non…
    • Municipalité de l'ouest An IV-V (avril 1796-janvier…

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  20. Résultat n°20

    An III-IV (décembre 1794-février 1796).

    Date

    1794-1796, An III-An IV

    Cote

    3I/80

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence des citoyens non prévenus…
    • An III-IV (décembre 1794-février 1796).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  21. Résultat n°21

    Section du Jura (juillet-août 1793).

    Date

    1793

    Cote

    3I/57

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Section du Jura (juillet-août 1793).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  22. Résultat n°22

    An V (novembre 1796-juillet 1797).

    Date

    1796-1797, An V

    Cote

    3I/103

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non…
    • An V (novembre 1796-juillet 1797).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  23. Résultat n°23

    Observations pour les Syndics du commerce et de la place des Changes de Lyon, intervenans, contre les officiers de la Sénéchaussée de la même ville. En présence des officiers de la Conservation, et des créanciers unis du sieur Clapeyron, Trésorier de France

    Date de publication

    1760

    Cote

    1C/500817

    • Contexte : 1C/500000-1C/500999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Observations pour les Syndics du commerce et de la…
  24. Résultat n°24

    Division du nord An VII.

    Date

    1798-1799, An VII

    Cote

    3I/203

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Répertoire alphabétique des cartes d'inscription civique.
    • Division du nord An VII.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  25. Résultat n°25

    Avril-octobre 1793.

    Date

    1793

    Cote

    3I/46

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Avril-octobre 1793.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  26. Résultat n°26

    Division du midi An XII (janvier-juin 1804).

    Date

    1804, An XII

    Cote

    3I/174

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du midi An XII (janvier-juin 1804).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  27. Résultat n°27

    Justice et police.

    Date

    1899-1955

    Cote

    345II/73

    • Contexte : 345II - Fonds Paul Auloge-Duvivier
    • Carrière professionnelle.
    • Journalisme.
    • Documentation.
    • Organismes.
    • Justice et police.

    Producteur :

    Paul Auloge-Duvivier (1869-1956).

  28. Résultat n°28

    An III-IV (juin-octobre 1795).

    Date

    1795, An III-An IV

    Cote

    3I/76

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non…
    • An III-IV (juin-octobre 1795).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  29. Résultat n°29

    An V-VI (mai-novembre 1797).

    Date

    1797, An V-An VI

    Cote

    3I/104

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non…
    • An V-VI (mai-novembre 1797).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  30. Résultat n°30

    Division du midi An VIII.

    Date

    1799-1800, An VIII

    Cote

    3I/206

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Répertoire alphabétique des cartes d'inscription civique.
    • Division du midi An VIII.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  31. Résultat n°31

    7e arrondissement. Palais des Arts (24 février 1853-26 septembre 1855).

    Date

    1853-1855

    Cote

    3I/27

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Simple police et justice de paix.
    • Actes judiciaires des commissaires de police, rapports,…
    • 7e arrondissement. Palais des Arts (24 février 1853-26…

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  32. Résultat n°32

    Discours sur la responsabilité du magistrat, prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 16 novembre 1836

    Date de publication

    1836

    Auteur

    Vincent de Saint-Bonnet, Gabriel (1788-1846 ; magistrat)

    Cote

    1C/500128

    • Contexte : 1C/500000-1C/500999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Discours sur la responsabilité du magistrat, prononcé…
  33. Résultat n°33

    Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration An VIII-X (juillet 1800-mars 1802).

    Date

    1800-1802, An VIII-An X

    Cote

    3I/122

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration…

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  34. Résultat n°34

    Février-mars 1793.

    Date

    1793

    Cote

    3I/47

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Février-mars 1793.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  35. Résultat n°35

    An V-VIII (septembre 1797-juillet 1800).

    Date

    1797-1800, An V-An VIII

    Cote

    3I/108

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
    • An V-VIII (septembre 1797-juillet 1800).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  36. Résultat n°36

    Section de Porte-Froc (mai-septembre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    3I/54

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Section de Porte-Froc (mai-septembre 1793).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  37. Résultat n°37

    Divisions de l'ouest et du midi An VIII-IX.

    Date

    1799-1800, An VIII-An IX

    Cote

    3I/199

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Cartes d'inscription civique.
    • Divisions de l'ouest et du midi An VIII-IX.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  38. Résultat n°38

    Mai 1807-décembre 1808.

    Date

    1807-1808

    Cote

    3I/191

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie : mairie centrale.
    • Mai 1807-décembre 1808.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  39. Résultat n°39

    Avril-mai 1792.

    Date

    1792

    Cote

    3I/37

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • Avril-mai 1792.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  40. Résultat n°40

    Installation de M. Journel, procureur du roi (près le Tribunal de 1re instance de Lyon)

    Date de publication

    1829

    Cote

    1C/500126

    • Contexte : 1C/500000-1C/500999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Installation de M. Journel, procureur du roi (près…