Filtrer les résultats
Multimédias
  • 254
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 218
  • 28
  • 3
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 255
  • 220
  • 218
  • 218
  • 218
Afficher plus
Fonctions
  • 218
  • 1
Typologies
  • 32
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Personnes
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 18
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Collectivités
  • 1
  • 1
Période
  • 147
  • 108
  • 5

  • sur 7
255 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Discours prononcé devant la cour royale de Lyon, le jour de sa rentrée solennelle, par M. le Cte de Bastard,... novembre 1823
Cote
1C/500121
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Discours prononcé devant la cour royale de Lyon, le...
2

Discours prononcé par M. Courvoisier, procureur général près la Cour royale de Lyon, à l'audience solennelle de rentrée, le 5 novembre 1824
Cote
1C/500122
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Discours prononcé par M. Courvoisier, procureur général...
3

Discours sur l'influence du magistrat. Prononcé à l'audience solennelle de la rentrée de la Cour royale de Lyon le 3 novembre 1827
Cote
1C/500123
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Discours sur l'influence du magistrat. Prononcé à l'audience...
4

Discours prononcé par M. Courvoisier, procureur général près la Cour royale de Lyon, à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1828
Cote
1C/500124
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Discours prononcé par M. Courvoisier, procureur général...
5

Procès-verbal de l'inauguration du portrait de S. M. Charles X dans la principale salle d'audience du palais de la Cour royale de Lyon, le 13 juillet 1830
Cote
1C/500125
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Procès-verbal de l'inauguration du portrait de S. M....
6

Installation de M. Journel, procureur du roi (près le Tribunal de 1re instance de Lyon)
Cote
1C/500126
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Installation de M. Journel, procureur du roi (près...
7

Discours sur l'indépendance du magistrat, prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 14 novembre 1832
Cote
1C/500127
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Discours sur l'indépendance du magistrat, prononcé...
8

Discours sur la responsabilité du magistrat, prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 16 novembre 1836
Cote
1C/500128
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Discours sur la responsabilité du magistrat, prononcé...
9

Procès-verbal de l'installation de M. Bryon procureur-général. [3 mai 1837]
Cote
1C/500129
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Procès-verbal de l'installation de M. Bryon procureur-général....
10

Procès-verbal de l'installation de M. de la Seiglière, Procureur général. [18 janvier 1838]
Cote
1C/500130
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Procès-verbal de l'installation de M. de la Seiglière,...
11

La Juridiction consulaire à Lyon. La conservation des privilèges royaux des foires 1463-1791. Le Tribunal de Commerce. 1791-1905
Cote
1C/500142
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La Juridiction consulaire à Lyon. La conservation des...
12

Observations sur le Code de Commerce. Tribunal et conseil du Commerce de Lyon
Cote
1C/500160
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Observations sur le Code de Commerce. Tribunal et conseil...
13

Journal de la Cour d'Appel de Lyon
Cote
1C/500169
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Journal de la Cour d'Appel de Lyon
14

Le Stile de la jurisdiction royale establie dans la ville de Lyon, et présentement unie au Consulat, pour la conservation des privilèges royaux des foires
Cote
1C/500238
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Le Stile de la jurisdiction royale establie dans la...
15

Le Stile de la jurisdiction royale establie dans la ville de Lyon, et présentement unie au Consulat, pour la conservation des privilèges royaux des foires
Cote
1C/500296
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Le Stile de la jurisdiction royale establie dans la...
16

Liste de trente citoyens composant le Juré [sic] d'accusation, pendant le trimestre d'avril, mai et juin 1793
Cote
1C/500425
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Liste de trente citoyens composant le Juré [sic] d'accusation,...
17

Observations pour les Syndics du commerce et de la place des Changes de Lyon, intervenans, contre les officiers de la Sénéchaussée de la même ville. En présence des officiers de la Conservation, et des créanciers unis du sieur Clapeyron, Trésorier de France
Cote
1C/500817
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Observations pour les Syndics du commerce et de la...
18

Consultation pour Messieurs les Officiers de la Cour des monoyes. Sénéchaussée et Siège Présidial de Lyon. Contre les officiers de la Conservation de la même ville
Cote
1C/500818
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Consultation pour Messieurs les Officiers de la Cour...
19

Consultation pour MM. les officiers de la Conservation de Lyon. Contre MM. les officiers de la Sénéchaussée de la même ville
Cote
1C/500819
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Consultation pour MM. les officiers de la Conservation...
20

Réplique abrégée, pour les officiers de la Conservation de Lyon, au dernier mémoire des officiers de la Sénéchaussée de la même ville
Cote
1C/500820
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Réplique abrégée, pour les officiers de la Conservation...
21

Dernier mémoire pour les officiers de la Sénéchaussée de Lyon. Contre le Prévôt des Marchands et les Echevins de la même ville. Sur le droit de présider aux Assemblées générales et à l'examen des comptes annuels des deniers municipaux
Cote
1C/500821
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Dernier mémoire pour les officiers de la Sénéchaussée...
22

Mémoire résumé, pour les Prévôt des marchands et Echevins de la ville de Lyon. Contre les officiers de la Sénéchaussée de la même ville
Cote
1C/500822
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Mémoire résumé, pour les Prévôt des marchands et Echevins...
23

Examen des deux projets de règlements présentés par les officiers de la Sénéchaussée et ceux de la Conservation avec quelques observations préliminaires pour servir de réponse au second mémoire de la Sénéchaussée
Cote
1C/500823
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Examen des deux projets de règlements présentés par...
24

Réplique pour les officiers de la Conservation, au nouveau résumé des officiers de la Sénéchaussée de Lyon
Cote
1C/500824
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Réplique pour les officiers de la Conservation, au...
25

Réplique pour le Corps de Ville de Lyon, contre la Sénéchaussée de la même ville
Cote
1C/500825
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Réplique pour le Corps de Ville de Lyon, contre la...
26

Lettres-patentes du Roi, portant règlement entre les jurisdictions de la Sénéchaussée et de la Conservation de la ville de Lyon. Données à Versailles le 15 septembre 1763
Cote
1C/500826
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Lettres-patentes du Roi, portant règlement entre les...
27

Sentence de la Sénéchaussée de Lyon, qui condamne une brochure imprimée, ayant pour titre l'Observateur françois, sur le livre intitulé Extrait des Assertions dangereuses, etc. MDCCLXIII, à être lacérée et brûlée au bas de l'escalier du Palais, par l'Exécuteur de la Haute Justice, etc. Extrait des registres de la Sénéchaussée de Lyon. Du Samedi 12 mars 1763
Cote
1C/500827
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Sentence de la Sénéchaussée de Lyon, qui condamne une...
28

Arrêt de la Cour du Parlement, qui [...] Fait défenses de se pourvoir par devant d'autres officiers que le Lieutenant Général de la dite Sénéchaussée, pour toutes requêtes, instructions, certificats de vie et légalisation ; et ordonne qu'en son absence on se pourvoira par devant le Lieutenant particulier ou le premier en ordre. Du 21 Août 1769
Cote
1C/500829
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Arrêt de la Cour du Parlement, qui [...] Fait défenses...
29

Le tribunal de commerce de Lyon
Cote
1C/501021
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Le tribunal de commerce de Lyon
30

Le Parlement de Dombes
Cote
1C/504094
 Date- Lieu
Lyon, Trévoux
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/503910-1C/504101

  • Le Parlement de Dombes
31

Archives judiciaires et généalogie
Cote
1C/601844
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/601837 - ...

  • Archives judiciaires et généalogie
32
Tribunal de province.

1 media

Tribunal de province.
Cote
68FI/28
 Date
Entre 1934 et 1939
 Lieu - Type de document
dessin d'architecte

  • Contexte : Fonds Andrée Moulin et Michel Pionchon

  • Bâtiments.
  • Architecture publique.
  • Architecture administrative et politique.
  • Tribunal de province.
33

Instructions, arrêtés, circulaires, registre d'accusation de 1792, tribunal de district et de département.
Cote
3I/1
 Date
1789-1800
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Tribunaux révolutionnaires. Justice révolutionnaire.
  • Instructions, arrêtés, circulaires, registre d'accusation...
34

Réquisitions, listes de condamnés, objets déposés au greffe, jurys d'accusation, registres de dénonciations.
Cote
3I/2
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Tribunaux révolutionnaires. Justice révolutionnaire.
  • Réquisitions, listes de condamnés, objets déposés au...
35

Lettres et instructions, élections des juges.
Cote
3I/3
 Date
1796-1802
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Simple police et justice de paix.
  • Tribunaux de police municipale.
  • Lettres et instructions, élections des juges.
36

Jugements du tribunal de police du canton de l'ouest An IV-VIII.
Cote
3I/4
 Date
1796-1800, An IV-An VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Simple police et justice de paix.
  • Tribunaux de police municipale.
  • Jugements du tribunal de police du canton de l'ouest...
37

Cantons du nord et du midi An IV-VIII.
Cote
3I/5
 Date
1796-1800, An IV-An VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Simple police et justice de paix.
  • Tribunaux de police municipale.
  • Cantons du nord et du midi An IV-VIII.
38

Interrogatoires du Bureau central An VI.
Cote
3I/6
 Date
1797-1798, An VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Simple police et justice de paix.
  • Tribunaux de police municipale.
  • Interrogatoires du Bureau central An VI.
39

Mandats d'amener et réquisitions du Bureau central An VII-VIII.
Cote
3I/7
 Date
1799-1800, An VII-An VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Simple police et justice de paix.
  • Tribunaux de police municipale.
  • Mandats d'amener et réquisitions du Bureau central...
40

1809-1814
Cote
3I/8
 Date
1809-1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Simple police et justice de paix.
  • Tribunaux de police municipale.
  • Répertoire de jugements.
  • 1809-1814