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  1. Résultat n°1

    4WP/60

    Date

    1781-1857

    Cote

    4WP/60

    • Contexte : 4 WP - Archives de la commune de la Guillotière.
    • 4WP/60

    Producteur :

    Mairie de La Guillotière

  2. Résultat n°2

    Instructions, arrêtés, circulaires, registre d'accusation de 1792, tribunal de district et de département.

    Date

    1789-1800

    Cote

    3I/1

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Tribunaux révolutionnaires. Justice révolutionnaire.
    • Instructions, arrêtés, circulaires, registre d'accusation…

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  3. Résultat n°3

    Registre civique de la section de la côte. [s.d.]

    Date

    1790

    Cote

    3I/207

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Registre civique de la section de la côte. [s.d.]

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  4. Résultat n°4

    1791-1792.

    Date

    1791-1792

    Cote

    3I/34

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • 1791-1792.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  5. Résultat n°5

    Avis de décrets d'accusation et de condamnation, transferts de détenus, procès-verbaux de perquisitions, signalements d'individus recherchés, évadés des prisons ou des bagnes.

    Date

    1792-1804

    Cote

    3I/215

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Accusations, jugements et condamnations.
    • Avis de décrets d'accusation et de condamnation, transferts…

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  6. Résultat n°6

    Répertoire alphabétique.

    Date

    1792-1793

    Cote

    3I/44

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • Répertoire alphabétique.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  7. Résultat n°7

    Avril-mai 1792.

    Date

    1792

    Cote

    3I/37

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • Avril-mai 1792.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  8. Résultat n°8

    Juin-juillet 1792.

    Date

    1792

    Cote

    3I/38

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • Juin-juillet 1792.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  9. Résultat n°9

    Septembre-novembre 1792.

    Date

    1792

    Cote

    3I/40

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • Septembre-novembre 1792.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  10. Résultat n°10

    Novembre-décembre 1792.

    Date

    1792

    Cote

    3I/41

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • Novembre-décembre 1792.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  11. Résultat n°11

    Mars-avril 1792.

    Date

    1792

    Cote

    3I/36

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • Mars-avril 1792.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  12. Résultat n°12

    Janvier-février 1792.

    Date

    1792

    Cote

    3I/35

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • Janvier-février 1792.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  13. Résultat n°13

    Décembre 1792-février 1793.

    Date

    1792-1793

    Cote

    3I/42

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • Décembre 1792-février 1793.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  14. Résultat n°14

    Juillet-septembre 1792.

    Date

    1792

    Cote

    3I/39

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • Juillet-septembre 1792.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  15. Résultat n°15

    Section du Jura (juillet-août 1793).

    Date

    1793

    Cote

    3I/57

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Section du Jura (juillet-août 1793).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  16. Résultat n°16

    Avril-octobre 1793.

    Date

    1793

    Cote

    3I/46

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Avril-octobre 1793.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  17. Résultat n°17

    Février-mars 1793.

    Date

    1793

    Cote

    3I/47

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Février-mars 1793.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  18. Résultat n°18

    Section de Porte-Froc (mai-septembre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    3I/54

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Section de Porte-Froc (mai-septembre 1793).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  19. Résultat n°19

    Section de Porte-Froc (juin-août 1793).

    Date

    1793

    Cote

    3I/56

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Section de Porte-Froc (juin-août 1793).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  20. Résultat n°20

    Section de Porte-Froc (février 1793-mars 1794).

    Date

    1793-1794

    Cote

    3I/53

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)
    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Section de Porte-Froc (février 1793-mars 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D