juridiction - Recherche

1
Discours prononcé devant la cour royale de Lyon, le jour de sa rentrée solennelle, par M. le Cte de Bastard,... novembre 1823

Date de publication

1823

Auteur

Bastard d'Estang, Dominique François Marie de (1783-1844 ; comte, Pair de France, homme de loi)

Cote

1C/500121
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Discours prononcé devant la cour royale de Lyon, le...
2
Discours prononcé par M. Courvoisier, procureur général près la Cour royale de Lyon, à l'audience solennelle de rentrée, le 5 novembre 1824

Date de publication

1824

Auteur

Courvoisier, Jean-Joseph-Antoine de (1775-1835 ; homme politique, avocat)

Cote

1C/500122
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Discours prononcé par M. Courvoisier, procureur général...
3
Discours sur l'influence du magistrat. Prononcé à l'audience solennelle de la rentrée de la Cour royale de Lyon le 3 novembre 1827

Date de publication

1827

Auteur

Rieussec, Justinien (1776-1848 ; avocat, magistrat)

Cote

1C/500123
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Discours sur l'influence du magistrat. Prononcé à l'audience...
4
Discours prononcé par M. Courvoisier, procureur général près la Cour royale de Lyon, à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1828

Date de publication

1828

Auteur

Courvoisier, Jean-Joseph-Antoine de (1775-1835 ; homme politique, avocat)

Cote

1C/500124
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Discours prononcé par M. Courvoisier, procureur général...
5
Procès-verbal de l'inauguration du portrait de S. M. Charles X dans la principale salle d'audience du palais de la Cour royale de Lyon, le 13 juillet 1830

Date de publication

1830

Cote

1C/500125
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Procès-verbal de l'inauguration du portrait de S. M....
6
Installation de M. Journel, procureur du roi (près le Tribunal de 1re instance de Lyon)

Date de publication

1829

Cote

1C/500126
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Installation de M. Journel, procureur du roi (près...
7
Discours sur l'indépendance du magistrat, prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 14 novembre 1832

Date de publication

1832

Auteur

Vincent de Saint-Bonnet, Gabriel (1788-1846 ; magistrat)

Cote

1C/500127
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Discours sur l'indépendance du magistrat, prononcé...
8
Discours sur la responsabilité du magistrat, prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 16 novembre 1836

Date de publication

1836

Auteur

Vincent de Saint-Bonnet, Gabriel (1788-1846 ; magistrat)

Cote

1C/500128
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Discours sur la responsabilité du magistrat, prononcé...
9
Procès-verbal de l'installation de M. Bryon procureur-général. [3 mai 1837]

Date de publication

1837

Cote

1C/500129
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Procès-verbal de l'installation de M. Bryon procureur-général....
10
Procès-verbal de l'installation de M. de la Seiglière, Procureur général. [18 janvier 1838]

Date de publication

1838

Cote

1C/500130
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Procès-verbal de l'installation de M. de la Seiglière,...
11
La Juridiction consulaire à Lyon. La conservation des privilèges royaux des foires 1463-1791. Le Tribunal de Commerce. 1791-1905

Date de publication

1905

Auteur

Godart, Justin (1871-1956 ; homme politique, maire de Lyon)

Cote

1C/500142
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- La Juridiction consulaire à Lyon. La conservation des...
12
Observations sur le Code de Commerce. Tribunal et conseil du Commerce de Lyon

Date de publication

an X

Cote

1C/500160
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Observations sur le Code de Commerce. Tribunal et conseil...
13
Journal de la Cour d'Appel de Lyon

Date de publication

1890

Auteur

Fayard, Ennemond (1816-1906 ; historien, magistrat)

Cote

1C/500169
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Journal de la Cour d'Appel de Lyon
14
Le Stile de la jurisdiction royale establie dans la ville de Lyon, et présentement unie au Consulat, pour la conservation des privilèges royaux des foires

Date de publication

MDCLVII

Cote

1C/500238
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Le Stile de la jurisdiction royale establie dans la...
15
Le Stile de la jurisdiction royale establie dans la ville de Lyon, et présentement unie au Consulat, pour la conservation des privilèges royaux des foires

Date de publication

MDCLVII

Cote

1C/500296
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Le Stile de la jurisdiction royale establie dans la...
16
Liste de trente citoyens composant le Juré [sic] d'accusation, pendant le trimestre d'avril, mai et juin 1793

Cote

1C/500425
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Liste de trente citoyens composant le Juré [sic] d'accusation,...
17
Observations pour les Syndics du commerce et de la place des Changes de Lyon, intervenans, contre les officiers de la Sénéchaussée de la même ville. En présence des officiers de la Conservation, et des créanciers unis du sieur Clapeyron, Trésorier de France

Date de publication

1760

Cote

1C/500817
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Observations pour les Syndics du commerce et de la...
18
Consultation pour Messieurs les Officiers de la Cour des monoyes. Sénéchaussée et Siège Présidial de Lyon. Contre les officiers de la Conservation de la même ville

Date de publication

1760

Cote

1C/500818
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Consultation pour Messieurs les Officiers de la Cour...
19
Consultation pour MM. les officiers de la Conservation de Lyon. Contre MM. les officiers de la Sénéchaussée de la même ville

Date de publication

1761

Cote

1C/500819
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Consultation pour MM. les officiers de la Conservation...
20
Réplique abrégée, pour les officiers de la Conservation de Lyon, au dernier mémoire des officiers de la Sénéchaussée de la même ville

Date de publication

1762

Cote

1C/500820
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Réplique abrégée, pour les officiers de la Conservation...

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Discours prononcé devant la cour royale de Lyon, le jour de sa rentrée solennelle, par M. le Cte de Bastard,... novembre 1823

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Discours prononcé par M. Courvoisier, procureur général près la Cour royale de Lyon, à l'audience solennelle de rentrée, le 5 novembre 1824

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Discours sur l'influence du magistrat. Prononcé à l'audience solennelle de la rentrée de la Cour royale de Lyon le 3 novembre 1827

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Discours prononcé par M. Courvoisier, procureur général près la Cour royale de Lyon, à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1828

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Procès-verbal de l'inauguration du portrait de S. M. Charles X dans la principale salle d'audience du palais de la Cour royale de Lyon, le 13 juillet 1830

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Installation de M. Journel, procureur du roi (près le Tribunal de 1re instance de Lyon)

Date de publication

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Discours sur l'indépendance du magistrat, prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 14 novembre 1832

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Discours sur la responsabilité du magistrat, prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 16 novembre 1836

Date de publication

Auteur

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Procès-verbal de l'installation de M. Bryon procureur-général. [3 mai 1837]

Date de publication

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Procès-verbal de l'installation de M. de la Seiglière, Procureur général. [18 janvier 1838]

Date de publication

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

La Juridiction consulaire à Lyon. La conservation des privilèges royaux des foires 1463-1791. Le Tribunal de Commerce. 1791-1905

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Observations sur le Code de Commerce. Tribunal et conseil du Commerce de Lyon

Date de publication

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Journal de la Cour d'Appel de Lyon

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Le Stile de la jurisdiction royale establie dans la ville de Lyon, et présentement unie au Consulat, pour la conservation des privilèges royaux des foires

Date de publication

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Le Stile de la jurisdiction royale establie dans la ville de Lyon, et présentement unie au Consulat, pour la conservation des privilèges royaux des foires

Date de publication

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Liste de trente citoyens composant le Juré [sic] d'accusation, pendant le trimestre d'avril, mai et juin 1793

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Observations pour les Syndics du commerce et de la place des Changes de Lyon, intervenans, contre les officiers de la Sénéchaussée de la même ville. En présence des officiers de la Conservation, et des créanciers unis du sieur Clapeyron, Trésorier de France

Date de publication

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Consultation pour Messieurs les Officiers de la Cour des monoyes. Sénéchaussée et Siège Présidial de Lyon. Contre les officiers de la Conservation de la même ville

Date de publication

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)