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Résultats de la recherche

1

Informations pour accidents (1781 - 1788). Informations pour affaires de vols (1781 - 1789). Ordonnances de police (1692 - 1785). Contraventions de police (1682 - 1788). Procès-verbaux de levée de cadavres (1781 - 1788). Déclarations de grossesses (1781 - 1788).

Date

1682-1789

Cote

FF/732

2

Justice de la Guillotière (1664-1789).

Date

1664-1789

Cote

FF/638

3

Justice de la Guillotière (1776-1789).

Date

1776-1789

Cote

FF/637

4

Affaires civiles : scellés, tutelles, adjudication (1782 - 1788).

Date

1782-1788

Cote

FF/729

5

Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations, injures, violences (1781 - 1788).

Date

1781-1788

Cote

FF/730

6

Affaires civiles : scellés, tutelles, adjudication (1781 - 1788).

Date

1781-1788

Cote

FF/728

7

Registre des défauts des présentations (1771 - 1788). Inventaires des minutes du Greffe (1752 - 1786).

Date

1752-1788

Cote

FF/727

8

Installation d'officiers judiciaires (1785 - 1787). Plumitifs d'audiences (1753 - 1775).

Date

1753-1787

Cote

FF/725

9

Plumitifs d'audiences (1775 - 1785).

Date

1775-1785

Cote

FF/726

10

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1781-1783).

Date

1781-1783

Cote

FF/714

11

Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations, injures, violences (1780 - 1781).

Date

1780-1781

Cote

FF/731

12

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1781).

Date

1781

Cote

FF/713

13

Receveur des aides (1463-1490). Receveur de la ville de Lyon (1496-1776). Rentes sur les aides et gabelles (1540-1606).

Date

1463-1776

Cote

FF/683

14

Rentes et pensions viagéres (1669-1775).

Date

1669-1775

Cote

FF/692

15

Voirie : procès contre les trésoriers de France de la ville de Lyon ; contre Honoré Jury (1395-1775).

Date

1395-1775

Cote

FF/722

16

Droit de couponnage et de cartelage (1646-1769). Corps de garde (1487-1572).

Date

1487-1769

Cote

FF/609

17

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1560-1764).

Date

1560-1764

Cote

FF/707

18

Poudres et salpêtres(1602-1630). Présidence et comptabilité (1760).

Date

1602-1760

Cote

FF/682

19

Mouleurs de bois (1743-1754). Pont de bois de Saint-Paul à Saint-Vincent (1676).

Date

1676-1754

Cote

FF/681

20

Maisons et pensions sur icelles (1671-1753) : maison rue de Beauregard ; maison rue Tupin ; maison rue Saint-Georges ; maison à la descente du pont de pierre à l'angle de la place au Change ; maison de la petite Abondance. Murs et fossés de la ville (1460-1551). Octrois de Lyon sur le sel, le vin (1476-1599).

Date

1671-1753

Cote

FF/675

21

Dettes passives de la ville (1671-1752).

Date

1671-1752

Cote

FF/623

22

Vin : droit de dix et vingt sols sur le vin (1644-1657) ; vente du vin du cru (1634-1635). Voirie (1508-1752).

Date

1625-1752

Cote

FF/720

23

Rentes nobles.

Date

1576-1752

Cote

FF/690

24

Députations pour les procès et affaires de la ville (1439-1627). Exécuteur de la Haute-Justice (1553-1748).

Date

1439-1748

Cote

FF/724

25

Quartiers de Cuire et la Croix-Rousse (1729-1740). Dépend obtenus contre la ville (1550-1610). Dettes actives de la ville (1641-1747).

Date

1550-1747

Cote

FF/614

26

Dettes passives de la ville (1634-1737).

Date

1634-1737

Cote

FF/619

27

Dettes passives de la ville (1735-1736).

Date

1735-1736

Cote

FF/620

28

Droit sur les soies ; procès avec les provinces de Provence, Languedoc et Dauphiné (1582-1716).

Date

1582-1716

Cote

FF/700

29

Droit sur les soies ; procès avec les provinces de Provence, Languedoc et Dauphiné (1674-1714).

Date

1674-1714

Cote

FF/701

30

Boeufs appartenant à la ville envoyés à la Grande-Chartreuse (1714). Boulangers (1405-1673).

Date

1405-1714

Cote

FF/595

31

Procédures de la Conservation.

Date

1667-1708

Cote

FF/608

32

Frais. Dépenses pour frais de livres.

Date

1627-1705

Cote

FF/723

33

Rentes et pensions viagéres (1685-1703).

Date

1685-1703

Cote

FF/693

34

Rentes et pensions viagéres (1695-1701).

Date

1695-1701

Cote

FF/695

35

Sou pour livre de marchandises (1634-1700).

Date

1634-1700

Cote

FF/699

36

Rentes et pensions viagéres (1694-1699).

Date

1694-1699

Cote

FF/694

37

Vue de Lyon et perspective de la Guillotière avec ses dépendances.

Date

1697

Cote

1S/76

38

Comptes de la ville (1573-1692).

Date

1573-1692

Cote

FF/600

39

Maisons et pensions sur icelles (1623-1691) : maison place du Change ; maison rue des hébergeries.

Date

1623-1691

Cote

FF/674

40

Douane de Lyon : rêve, imposition foraine, droit de tiers sur taux (1660-1690).

Date

1660-1690

Cote

FF/626

41

Offices et charges : Jaugeurs (1607-1636). Contrôleur des actes et expéditions du Greffe (1627). Garde des petits sceaux des contrats et actes des notaires (1674). Marqueur des marchandises à la douane (1672). Visiteur du grand bureau de la douane de Lyon (1672-1689).-Orfévres. Passementiers (1652-1654).

Date

1607-1689

Cote

FF/679

42

Rentes et pensions viagéres (1677-1684).

Date

1677-1684

Cote

FF/691

43

Affaires criminelles (1674-1678). Affaires d'Etat (1557-1596).

Date

1557-1678

Cote

FF/587

44

Echevins injuriés.

Date

1618-1678

Cote

FF/628

45

Péages (1475-1675). Poids des blés et farines (1676-1678).

Date

1475-1678

Cote

FF/680

46

Offices et charges : prévôt de la monnaie de Lyon (1548-1551) ; greffier en l'élection de Lyon, clers et sergent, commis à la recherche et visite du vin (1548-1559) ; prévôt des maréchaux de France (1678) ; officier des greniers à sel (1620).

Date

1548-1678

Cote

FF/677

47

Gages, salaires, vacations, honoraire, prix d'ouvrages (1598 - 1675).

Date

1598-1675

Cote

FF/632

48

Rentes sur les aides et gabelles (1559-1673).

Date

1559-1673

Cote

FF/685

49

Joueurs de violons (1660). Maisons et pensions sur icelles : (1452-1605) : maison du Lyon d'or, maison Rigaud, ancien Hôtel de ville et maison de la Grenette, maison de la fleur de Lys, maison à la porte de Saint-Georges.

Date

1452-1660

Cote

FF/672

50

Douane de Lyon : - droits d'entrée et de sortie du royaume sur les marchandises et traite foraine (1624-1626) ; - rêve, imposition foraine, droits de passage, droit de tiers sur taux, droits domaniales (1628-1660).

Date

1624-1660

Cote

FF/625

51

Foires.

Date

1640-1654

Cote

FF/630

52

Cour des monnaies (1615-1653).

Date

1615-1653

Cote

FF/611

53

Cour des monnaies (1647-1652).

Date

1647-1652

Cote

FF/613

54

Cour des monnaies (1578-1652).

Date

1578-1652

Cote

FF/612

55

Cour des monnaies (1615-1651).

Date

1615-1651

Cote

FF/610

56

Rentes sur les équivalents 1570-1641.

Date

1570-1641

Cote

FF/688

57

Rentes sur les équivalents (1624-1641).

Date

1624-1641

Cote

FF/689

58

Vin : le dixième du vin (1429-1639).

Date

1429-1639

Cote

FF/715

59

Vin : droit de dix et vingt sols sur le vin(1625-1639).

Date

1625-1639

Cote

FF/719

60

Vin : le dixième du vin (1606-1638).

Date

1606-1638

Cote

FF/718

61

Barrage du pont du Rhône (1582 - 1587). Receveurs des blés (1501 - 1638).

Date

1501-1638

Cote

FF/592

62

Dettes passives de la ville (1594-1637).

Date

1594-1637

Cote

FF/618

63

Dettes des échevins (1577-1636). Echevins injuriés (1456-1461).

Date

1456-1636

Cote

FF/627

64

Procès contre Robert et François Dupré, contre les ouvriers en draps d'or, d'argent et de soie. Procès relatifs aux indemnités : au sujet de la loge des changes, contre les voituriers du tirage du sel, contre Anne La Grange (1488-1635).

Date

1488-1635

Cote

FF/671

65

Maisons et pensions sur icelles (1578 - 1635) : maison sur les fossés de la Lanterne, boutique à la boucherie de la Lanterne, maison de la baronnie de Vaulx, maison prés de la porte de Pierre-Scize.

Date

1578-1635

Cote

FF/673

66

Vin : le vingtième du vin (1629-1635).

Date

1629-1635

Cote

FF/717

67

Octrois de Lyon sur le vin (1609-1634).

Date

1609-1634

Cote

FF/676

68

Dettes passives de la ville (1503-1633).

Date

1503-1633

Cote

FF/621

69

Exemptions de tailles : procès contre les habitants de Chaponost ; contre les habitants de Lyon; contre la paroisse de Quincieu, contre les paroisses de Saint-Didier et Morancé ; contre les consuls de Salsay ; contre les habitants de Collonges (1498-1633).

Date

1498-1633

Cote

FF/712

70

Dettes passives de la ville (1599-1633).

Date

1599-1633

Cote

FF/622

71

Fondations, legs de Licieux dit le Pavanier (1554 - 1632).

Date

1554-1632

Cote

FF/631

72

Citadelle de Saint-Sébastien (1585-1662). Collége de la Trinité (1599-1631).

Date

1585-1631

Cote

FF/599

73

Offices et charges : Chevalier du guet (1579-1628).

Date

1579-1628

Cote

FF/678

74

Rentes sur les aides et gabelles (1585-1624).

Date

1585-1624

Cote

FF/684

75

Rues, quais, ports et places : place Bellecour (1599-1622).

Date

1599-1622

Cote

FF/696

76

Procès contre la demoiselle de Cyrieu, contre le clergé de Lyon, contre les fourbisseurs, pour les octrois de la ville de Mâcon (1509-1620).

Date

1509-1620

Cote

FF/666

77

Hôpitaux : Hôtel-Dieu (1506-1616).

Date

1506-1616

Cote

FF/640

78

Dettes passives de la ville (1580-1613).

Date

1580-1613

Cote

FF/616

79

Aides et gabelles (1463-1609).

Date

1463-1609

Cote

FF/590

80

Hôpitaux : Hôpital de l'aumône générale de la Charité (1445-1607).

Date

1445-1607

Cote

FF/642