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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
FF/664
Date
1498-1520
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès de Jean Thomassin (1498-1520).
2
Cote
FF/731
Date
1780-1781
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations,...
3
Cote
FF/604
Date
1534
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Comptes de la ville (1534).
4
Cote
FF/729
Date
1782-1788
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Affaires civiles : scellés, tutelles, adjudication...
5
Cote
FF/615
Date
1472-1576
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1472-1576).
6
Cote
FF/692
Date
1669-1775
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Rentes et pensions viagéres (1669-1775).
7
Cote
FF/620
Date
1735-1736
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1735-1736).
8
Cote
FF/732
Date
1682-1789
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Informations pour accidents (1781 - 1788). Informations...
9
Cote
FF/587
Date
1557-1678
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Affaires criminelles (1674-1678). Affaires d'Etat (1557-1596).
10
Cote
FF/619
Date
1634-1737
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1634-1737).
11
Cote
FF/651
Date
1443-1451
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
12
Cote
FF/726
Date
1775-1785
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Plumitifs d'audiences (1775 - 1785).
13
Cote
FF/705
Date
1492
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Tailles : procès contre les habitants du plat pays...
14
Cote
FF/609
Date
1487-1769
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Droit de couponnage et de cartelage (1646-1769). Corps...
15
Cote
FF/636
Date
1479-1495
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Place et maison de la Grenette (1479-1495).
16
Cote
FF/628
Date
1618-1678
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Echevins injuriés.
17
Cote
FF/657
Date
1434-1456
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
18
Cote
FF/707
Date
1560-1764
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Tailles : procès contre les habitants du plat pays...
19
Cote
FF/708
Date
1491-1584
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Tailles : procès contre les habitants du plat pays...
20
Cote
FF/730
Date
1781-1788
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations,...
21
Cote
FF/715
Date
1429-1639
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Vin : le dixième du vin (1429-1639).
22
Cote
FF/647
Date
1442
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
23
Cote
FF/586
Date
1304-1396
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Affaires criminelles (1304-1396).
24
Cote
FF/685
Date
1559-1673
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Rentes sur les aides et gabelles (1559-1673).
25
Cote
FF/594
Date
1545-1589
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Bouchers.
26
Cote
FF/662
Date
1470-1481
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Guillaume Balarin (1470-1481) et contre...
27
Cote
FF/709
Date
1445-1596
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Tailles : procès contre les habitants du plat pays....
28
Cote
FF/675
Date
1671-1753
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Maisons et pensions sur icelles (1671-1753) : maison...
29
Cote
FF/597
Date
1603
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Citadelle de Saint-Sébastien 1603.
30
Cote
FF/640
Date
1506-1616
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Hôpitaux : Hôtel-Dieu (1506-1616).
31
Cote
FF/723
Date
1627-1705
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procédures de la ville.
  • Frais. Dépenses pour frais de livres.
32
Cote
FF/613
Date
1647-1652
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Cour des monnaies (1647-1652).
33
Cote
FF/696
Date
1599-1622
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Rues, quais, ports et places : place Bellecour (1599-1622).
34
Cote
FF/695
Date
1695-1701
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Rentes et pensions viagéres (1695-1701).
35
Cote
FF/631
Date
1554-1632
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Fondations, legs de Licieux dit le Pavanier (1554 -...
36
Cote
FF/642
Date
1445-1607
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Hôpitaux : Hôpital de l'aumône générale de la Charité...
37
Cote
FF/680
Date
1475-1678
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Péages (1475-1675). Poids des blés et farines (1676-1678).
38
Cote
FF/635
Date
1477-1479
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Place et maison de la Grenette (1477-1479).
39
Cote
FF/654
Date
1456-1457
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
40
Cote
FF/661
Date
1475-1480
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Matthieu Eyrieu (1475-1480).